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Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la directrice de la communication (VNF)
DEVT0909062S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 10-05-2009
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Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au directeur des affaires juridiques et de la commande publique (VNF)
DEVT0909065S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 10-05-2009
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Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la directrice économique et budgétaire (VNF)
DEVT0909067S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 10-05-2009
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Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au directeur financier et comptable (VNF)
DEVT0909089S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 10-05-2009
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Décision du 8 avril 2009 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK0908830S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-04-2009
Date de publication : 10-05-2009
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Décision du 3 avril 2009 portant nomination d'un membre au comité de domaine « Transports et sécurité »
DEVK0908882S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-04-2009
Date de publication : 25-05-2009
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Décision d'agrément n° BN4/16-06-08 du 13 février 2009 relative à la barrière de sécurité métallique modèle « BN4/16 »
DEVS0905990S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 13-02-2009
Date de publication : 10-04-2009
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Décision d'agrément n° GCDF-08-08 du 13 février 2009 relative à la barrière de sécurité métallique modèle « Garde-corps double fonction »
DEVS0906064S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 13-02-2009
Date de publication : 10-04-2009
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Décision n° AD 2009-09 du 19 mars 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0905218S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 19-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
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Décision n° AD 2009-14 du 26 mars 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0906308S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 26-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
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Décision n° AD 2009-15 du 26 mars 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0906309S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 26-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
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Décision du 30 mars 2009 concernant l'organisation du service
DEVV0907182S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
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Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Loire-Atlantique (VNF)
DEVT0907392S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
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Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au chef du service de la navigation du Nord - Pas-de-Calais (VNF)
DEVT0907456S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
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Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature (VNF)
DEVT0907461S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
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Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Nièvre (VNF)
DEVT0907465S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
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Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation du Nord-Est (VNF)
DEVT0907225S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
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Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature à la déléguée locale, directrice départementale de l'équipement de Saône-et-Loire (VNF)
DEVL0907227S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
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Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation de Strasbourg (VNF)
DEVT0907230S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
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Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature VNF
DEVT0907235S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
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Décision n° AD 2009-07 du 11 mars 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0905213S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 11-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
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Décision n° AD 2009-04 du 19 mars 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0905277S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 19-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
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Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Dordogne (VNF)
DEVT0907177S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
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Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de Lot-et-Garonne (VNF)
DEVT0907199S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
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Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Côte-d'Or
DEVT0907218S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009