Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Annexe
3
Arrêté
193
Autre
28
Avenant
2
Avis
4
Circulaire
97
Convention
4
Décision
364
Instruction
26
Note
20
Thématique
Administration générale
129
Aviation civile
112
Climat
1
Développement durable
62
Énergie
5
Logement et construction
35
Mer
5
Nature
56
Prévention des risques
122
Sécurité et circulation routières
12
Transports
192
Urbanisme et aménagement
10
Mots clés
Ressource humaine
21
Année de publication
2011
741
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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741 documents trouvés
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10
25
50
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Publié le : 25-02-2011
Arrêté du 3 janvier 2011 portant nomination au grade d'officier de 3e classe du corps technique et administratif des affaires maritimes, à titre temporaire
DEVK1100180A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Circulaire du 25 janvier 2011 relative au dispositif de connaissance et d'évaluation de l'expertise scientifique et technique du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVD1101887C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 25-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Circulaire du 25 janvier 2011 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVD1102498C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 25-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Arrêté du 1er février 2011 portant désignation et cessation de fonction d'inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement
DEVP1102049A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 01-02-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision n° AD 2010-58 du 1er décembre 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1030043S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 01-12-2010
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Plande performance entre le directeur général de l'aviation civile et le directeur des servicesde la navigation aérienne pris en application du décret n° 2009-1609 du 18 décembre 2009
DEVA1101964X
Aviation civile
Autre
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Circulaire du 3 janvier 2011 relative à l'articulation entre les différents intervenants qui mettent en oeuvre les réseaux de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement et de la directive cadre sur l'eau (DCE)
DEVL1030514C
Nature
Circulaire
Date de signature : 03-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Circulaire du 3 janvier 2011 relative à la mise en oeuvre de la réforme de la demande de logement locatif social
DEVL1031546C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 03-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Circulaire du 21 janvier 2011 relative à la politique des Grands sites
DEVL1027436C
Nature
Circulaire
Date de signature : 21-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Délibération n° 2010-33 du 15 décembre 2010 du conseil d'administration de la CGLLS (43e séance) relative aux modalités d'octroi des garanties accordées par la CGLLS
DEVL1100861X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 15-12-2010
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Publié le : 10-02-2011
Arrêté du 3 janvier 2011 portant nomination au grade d'officier de 3e classe du corps technique et administratif des affaires maritimes à titre temporaire
DEVK1100203A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-01-2011
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Arrêté du 13 janvier 2011 portant promotion au grade d'officier de 2e classe du corps technique et administratif des affaires maritimes
DEVK1101221A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-01-2011
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Décision du 14 janvier 2011 portant composition du comité ministériel de rémunération du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1101139S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-01-2011
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Circulaire du 28 décembre 2010 relative aux modalités d'organisation et de gouvernance des réseaux (hors ceux du réseau scientifique et technique)
DEVK1028540C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 28-12-2010
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Circulaire du 23 décembre 2010 relative à l'actualisation annuelle de la participation pour non-réalisation d'aires de stationnement
DEVL1027216C
Urbanisme et aménagement
Circulaire
Date de signature : 23-12-2010
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Circulaire du 23 décembre 2010 relative à l'actualisation annuelle des valeurs de base pour le calcul de la taxe locale d'équipement, des taxes assimilées et de la redevance d'archéologie préventive (art. 1585 D-I du code général des impôts)
DEVL1031906C
Urbanisme et aménagement
Circulaire
Date de signature : 23-12-2010
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Circulaire du 3 janvier 2011relative aux modalités d'instruction des dossiers de la mesure 323A « Élaboration et animation des documents d'objectifs Natura 2000 » du plan de développement rural hexagonal lorsque les services de l'État sont bénéficiaires de l'aide en application des articles L. 414-2, R. 414-8 et R. 414-9 du code de l'environnement et du plan de développement rural hexagonal
DEVL1030074C
Nature
Circulaire
Date de signature : 03-01-2011
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Décision ING/SVM n° 2010-5087 du 9 juillet 2010 portant délégation de signature du responsable de l'unité « systèmes voyageurs et mobilité » (SVM) au délégué du responsable de l'unité « systèmes voyageurs et mobilité » (SVM)
DEVT1101123S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2010
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) aux chefs de projets
DEVT1100875S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2010
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) aux chefs de projets
DEVT1100964S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2010
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeurdu département des espaces et du patrimoine (ESP) aux chefs de projets
DEVT1100972S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2010
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeurdu département des espaces et du patrimoine (ESP) aux chefs de projets
DEVT1100991S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2010
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) aux chefs de projets
DEVT1101026S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2010
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Décision du 30 décembre 2010 autorisant l'aliénation de terrains du domaine privé du Port autonome de Paris
DEVT1028586S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2010
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Décision DSNA/D n° 10-288 du 24 décembre 2010 portant délégations de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1033198S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-12-2010
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
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