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Type de document
Arrêté
242
Autre
21
Avis
10
Circulaire
8
Convention
3
Décision
564
Instruction
27
Note
62
Thématique
Administration générale
126
Aviation civile
135
Développement durable
33
Énergie
26
Logement et construction
36
Mer
20
Nature
70
Prévention des risques
87
Transports
396
Urbanisme et aménagement
8
Mots clés
Ressource humaine
9
Année de publication
2014
937
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2014
937 documents trouvés
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25
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Publié le : 25-09-2014
Instruction du Gouvernement du 22 août 2014 relative au rôle des DIRM, DM, DREAL, DRIEA, DRIEE, DRIHL, DEAL, DIR dans la prévention des crises et la gestion des situations d'urgence et de post-crise dans les domaines de compétence du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement et de l'égalité des territoires
DEVK1329457C
Administration générale
Instruction
Date de signature : 22-08-2014
Date de publication : 25-09-2014
Document principal
Décision du 23 août 2014 fixant le taux du droit de scolarité à l'École nationale de la météorologie
DEVD1420563S
Développement durable
Décision
Date de signature : 23-08-2014
Date de publication : 25-09-2014
Document principal
Arrêté du 20 août 2014 portant nomination du présidentde la commission des marchés d'Électricité de France
DEVR1421278A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 20-08-2014
Date de publication : 25-09-2014
Document principal
Décision n° 85 DSAC AG du 1er septembre 2014 relative à la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1420032S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-09-2014
Date de publication : 25-09-2014
Document principal
Décision du 8 septembre 2014 modifiant la décision du 10 juillet 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est)
DEVA1420552S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-09-2014
Date de publication : 25-09-2014
Document principal
Décision du 9 septembre 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Nord)
DEVA1420654S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-09-2014
Date de publication : 25-09-2014
Document principal
Décision ND-SEM n° 2014-5424 du 15 août 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au responsable du pôle information voyageurs multimodale (IVM)/RATP
DEVT1420651S
Transports
Décision
Date de signature : 15-08-2014
Date de publication : 25-09-2014
Document principal
Avis du 1er septembre 2014 fixant la procédure et le calendrier relatifs à la préparation des arrêtés d'attribution des permis de mise en exploitation pour l'année 2015
DEVM1420307V
Transports
Avis
Date de signature : 01-09-2014
Date de publication : 25-09-2014
Document principal
Délibération de la séance du 28 août 2014 du conseil d'administration de la RATP
DEVT1420677X
Transports
Autre
Date de signature : 28-08-2014
Date de publication : 25-09-2014
Document principal
Arrêté du 10 avril 2014 relatif à l'habilitation d'Airbus SAS en matière de conformitéau règlement des radiocommunications de l'Union internationale des télécommunications
DEVA1408476A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 10-04-2014
Date de publication : 25-09-2014
Document principal
Décision ND-ING n° 2014-21 du 10 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité ouvrages et infrastructures du transport (OIT)/RATP
DEVT1419895S
Transports
Décision
Date de signature : 10-07-2014
Date de publication : 25-09-2014
Document principal
Décisions ND-SEM n°s 2014-5417-5419-5420-5428 du 15 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 1 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 8 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 11 et au responsable de la mission communication (RATP)
DEVT1420379S
Transports
Décision
Date de signature : 15-07-2014
Date de publication : 25-09-2014
Document principal
Décisions ND-SEM D n°s 2014-5422-5423 du 1er août 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de la ligne B du RER et au responsable du pôle soutien opérationnel et technique (SOT)
DEVT1420390S
Transports
Décision
Date de signature : 01-08-2014
Date de publication : 25-09-2014
Document principal
Décision du 12 août 2014 portant nomination du président de la commission mixte du statut des relations collectives entre la Société nationale des chemins de fer français et son personnel
DEVT1416042S
Transports
Décision
Date de signature : 12-08-2014
Date de publication : 25-09-2014
Document principal
Arrêté du 20 août 2014 portant nomination du présidentde la commission des marchés d'Électricité réseau distribution France
DEVR1421282A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 20-08-2014
Date de publication : 25-09-2014
Document principal
Arrêté du 20 août 2014 portant nomination du président de la commission des marchés de RTE Réseau de transport d'électricité
DEVR1421284A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 20-08-2014
Date de publication : 25-09-2014
Document principal
Décision BSEI n° 14-082 du 31 juillet 2014 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel relatif aux récipients munis d'adsorbant pour la déshydratation de l'alcool éthylique
DEVP1418895S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 31-07-2014
Date de publication : 25-09-2014
Document principal
Décision BSEI n° 14-080 du 20 août 2014 relative à la dispense de vérification intérieure pour des équipements sous pression contenant certains gaz ou mélanges de gaz
DEVP1408264S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 20-08-2014
Date de publication : 25-09-2014
Document principal
Publié le : 10-09-2014
Décisions ND-CCAS n°s 2014-63-64 du 2 juin 2014 portant délégation de signature de la responsable de l'entité comptabilité de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP au fondé de pouvoir et à certains agents de l'entité comptabilité
DEVT1419864S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-070 du 16 juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'unité spécialisée contractualisation et maîtrise d'ouvrage (CMO)/RATP
DEVT1419863S
Transports
Décision
Date de signature : 16-06-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision ND-GDI n° 2014-014 du 16 juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'unité contractualisation et maîtrise d'ouvrage, au responsable des achats du département (GDI) et aux acheteurs dudit département
DEVT1419859S
Transports
Décision
Date de signature : 16-06-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décisions ND-RER n°s 2014-24-27-28 du 30 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département RER, au directeur de l'unité opérationelle de la ligne A du RER, au responsable de l'unité spécialisée formation et réglementation (USFR) et au directeur de l'unité opérationnelle ligne B du RER (RATP)
DEVT1419856S
Transports
Décision
Date de signature : 30-07-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 22 août 2014 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1420071S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 22 août 2014 relative à un retrait d'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1420229S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Instruction du Gouvernement du 12 août 2014 relative à la gestion des situations incidentelles ou accidentelles impliquant des installations classées pour la protection de l'environnement
DEVP1400317C
Prévention des risques
Instruction
Date de signature : 12-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
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