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Type de document
Arrêté
242
Autre
21
Avis
10
Circulaire
8
Convention
3
Décision
564
Instruction
27
Note
62
Thématique
Administration générale
126
Aviation civile
135
Développement durable
33
Énergie
26
Logement et construction
36
Mer
20
Nature
70
Prévention des risques
87
Transports
396
Urbanisme et aménagement
8
Mots clés
Ressource humaine
9
Année de publication
2014
937
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2014
937 documents trouvés
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Publié le : 25-10-2014
Décision du 7 octobre 2014 fixant les taux de bourses et plafonds de ressources relatifs aux bourses d’études de l’École nationale supérieure maritime
DEVT1423767S
Mer
Décision
Date de signature : 07-10-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Arrêté du 2 octobre 2014 portant création de bureaux de vote spéciaux dans le cadre des élections des représentants du personnel aux commissions d’avancement des ouvriers de la direction générale de l’aviation civile, de l’École nationale de l’aviation civile et de l’établissement public Météo-France144
DEVA1422502A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 02-10-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Délégation de gestion du 29 septembre 2014 portant sur les autorisations, certificats et décisions en matière d’équipements et systèmes de sûreté de l’aviation civile
DEVA1423132S
Aviation civile
Autre
Date de signature : 29-09-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Arrêté du 4 octobre 2014 relatif à l’habilitation d’ATR en matière de conformité au règlement des radiocommunications de l’Union internationale des télécommunications
DEVA1422252A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 04-10-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décision du 16 septembre 2014 portant délégation de signature (service des systèmes d’information et de la modernisation)
DEVA1421946S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-09-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décision du 25 septembre 2014 portant délégation de compétence à la chambre de commerce et d’industrie du Tarn pour déléguer l’exploitation de la liaison aérienne entre Castres et Paris (Orly)150
DEVA1422746S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-09-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décision du 30 septembre 2014 fixant la composition du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est
DEVA1423139S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-09-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Publié le : 10-10-2014
Arrêté du 2 septembre 2014 relatif à l’habilitation de Hélicoptères Guimbal en matière de conformité au règlement des radiocommunications de l’Union internationale des télé- communications
DEVA1420655A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 02-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Arrêté du 12 septembre 2014 fixant le calendrier des examens théoriques des personnels navigants professionnels pour l’année 2015
DEVA1421219A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 12-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Arrêté du 17 septembre 2014 modifiant l’arrêté du 22 décembre 2011 et portant nomination de membres associés de l’Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
DEVA1421936A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 17-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision DSNA/D no 14-0115 du 19 juin 2014 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1414398S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-06-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 23 juillet 2014 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est et du service de la navigation aérienne Nord-Est
DEVA1418488S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-07-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 25 août 2014 mettant fin au mandat des membres de la commission d’avancement des ouvriers (CAO) Météo-France
DEVA1421902S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-08-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 25 août 2014 mettant fin au mandat des membres de la commission d’avancement des ouvriers (CAO) de l’ENAC
DEVA1422195S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-08-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 1er septembre 2014 portant nomination de la directrice de la sécurité de l’aviation civile Nord
DEVA1421928S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 9 septembre 2014 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
DEVA1422753S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision DSNA-D no 14-0155 du 12 septembre 2014 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1422026S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 19 septembre 2014 portant nomination de rapporteurs au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile
DEVA1422244S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision ND/VAL no 2014-14 du 13 août 2014 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL), au responsable de l’unité laboratoire, essais et mesures (LEM) désigné ci-après
DEVT1420673S
Transports
Décision
Date de signature : 13-08-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision no 143 du 22 août 2014 portant renouvellement d’agrément de la société Hydro Oil & Gas Training pour dispenser les formations maritimes techniques individuelles de survie, formation de base à la lutte contre l’incendie et sécurité des personnes et responsabilités sociales – Période 2014-2019
DEVT1420235S
Mer
Décision
Date de signature : 22-08-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision NU/MRF/MP no 2014-07 du 1er septembre 2014 portant délégation de signature du directeur de l’unité de maintenance du matériel sur pneumatiques au délégué du directeur
DEVT1420820S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision NU/MRF/MP no 2014-08 du 1er septembre 2014 portant délégation de signature du responsable de site de Fontenay à des agents du site de Fontenay
DEVT1420822S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Instruction du Gouvernement du 22 septembre 2014 relative aux thèmes prioritaires d’actions nationales en matière de risques naturels et hydrauliques pour 2014-2015
DEVP1418634J
Prévention des risques
Instruction
Date de signature : 22-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Arrêté du 17 septembre 2014 relatif à la délivrance d’un agrément pour la formation préalable à l’obtention de l’attestation spéciale passagers
DEVT1421304A
Transports
Arrêté
Date de signature : 17-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décisions ND-MOP nos 2014-5043-5044-5045-5049-5050 du 25 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet FQ - SSI Saint-Lazare et Montparnasse - CDP ; au chef du projet convoyeurs de fonds RER ; au chef du projet convoyeurs de fonds métro ; au chef du projet T5 - Saint-Denis—Garges—Sarcelles (SDGS) et au chef du projet EQUISENS
DEVT1422615S
Transports
Décision
Date de signature : 25-07-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
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