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Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Décision
68
Thématique
Aviation civile
69
Mots clés
Aérodrome
8
Aéronef
69
Circulation aérienne
47
Organisation des services
59
Personnel navigant
1
Ressource humaine
19
Transport aérien
3
Année de publication
2020
1
2021
10
2022
14
2023
20
2024
22
2025
2
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Mots clés: Aéronef
69 documents trouvés
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Publié le : 30-04-2025
Décision du 23 avril 2025 portant organisation détaillée de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Ouest.
ATDA2509828S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-04-2025
Date de publication : 30-04-2025
Document principal
Publié le : 12-04-2025
Décision du 28 mars 2025 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration spécial de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Nord.
ATDA2506843S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-03-2025
Date de publication : 12-04-2025
Document principal
Publié le : 14-11-2024
Décision du 31 octobre 2024 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Sollières-Sardières (Savoie).
PTDA2430465S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-10-2024
Date de publication : 14-11-2024
Document principal
Décision du 12 novembre 2024 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Romans-Saint-Paul (Drôme).
PTDA2430453S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-11-2024
Date de publication : 14-11-2024
Document principal
Publié le : 31-08-2024
Décision du 30 août 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TREA2423038S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-08-2024
Date de publication : 31-08-2024
Document principal
Publié le : 30-07-2024
Décision du 25 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est). [Abrogée par la décision du 19 décembre 2024 (NOR : PTDA2434357S].
TREA2421143S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-07-2024
Date de publication : 30-07-2024
Document principal
Publié le : 18-07-2024
Décision du 17 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest). [Abrogée par la décision du 18 octobre 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest)_PTDA2428533S].
TREA2420146S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-07-2024
Date de publication : 18-07-2024
Document principal
Publié le : 16-07-2024
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest. [Abrogée par la décision du 18 octobre 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest)_ PTDA2428355S].
TREA2419712S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 16-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile – Centre-Est).
TREA2419706S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 16-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles‑Guyane).
TREA2419702S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 16-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord). [Abrogée par la décision du 10 septembre 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord)._TREA2423939S].
TREA2419700S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 16-07-2024
Document principal
Publié le : 13-07-2024
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central). [Abrogée par la Décision du 30 octobre 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).PTDA2430362S].
TREA2419707S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 13-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2419633S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 13-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TREA2419634S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 13-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2419696S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 13-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles‑Guyane).
TREA2419698S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 13-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est. [Abrogée par la décision du 15 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est)._TREA2419997S].
TREA2419631S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 13-07-2024
Document principal
Publié le : 12-07-2024
Décision du 10 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud). [Abrogée par la décision du 23 janvier 2025 (NOR : ATDA2434259S)].
TREA2419575S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-07-2024
Date de publication : 12-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TREA2419587S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 12-07-2024
Document principal
Publié le : 14-06-2024
Décision du 12 juin 2024 relative à l’intérim des fonctions de directeur de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2415368S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-06-2024
Date de publication : 14-06-2024
Document principal
Publié le : 15-03-2024
Décision du 8 mars 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest). (Abrogée par la décision du 31 mai 2024 TREA2414816S).
TREA2406943S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-03-2024
Date de publication : 15-03-2024
Document principal
Publié le : 01-03-2024
Décision du 6 février 2024 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome d’Aix-Les Milles en matière de limitation d’utilisation des tours de piste pour les aéronefs non basés.
TREA2405060S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-02-2024
Date de publication : 01-03-2024
Document principal
Publié le : 28-02-2024
Décision du 15 février 2024 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord.
TREA2404036S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-02-2024
Date de publication : 28-02-2024
Document principal
Publié le : 14-02-2024
Décision du 8 février 2024 portant homologation des tarifs de la redevance pour service rendu au titre des missions de coordination et de facilitation d’horaires sur les aérodromes.
TREA2403707S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-02-2024
Date de publication : 14-02-2024
Document principal
Publié le : 18-11-2023
Décision du 15 novembre 2023 portant nomination de médecins-évaluateurs ATCO au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2329742S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-11-2023
Date de publication : 18-11-2023
Document principal
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