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Arrêté
26
Avenant
7
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Convention
52
Décision
342
Note
9
Thématique
Administration générale
26
Aviation civile
383
Développement durable
12
Eau
1
Énergie
1
Logement et construction
3
Nature
3
Prévention des risques
1
Transports
6
Ville et cohésion des territoires
1
Mots clés
Aérodrome
1
Aéronef
59
Circulation aérienne
44
Organisation des services
437
Personnel navigant
2
Ressource humaine
28
Transport aérien
2
Année de publication
2018
2
2019
77
2020
29
2021
82
2022
98
2023
70
2024
65
2025
14
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Mots clés: Organisation des services
437 documents trouvés
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Publié le : 20-06-2019
Arrêté du 4 juin 2019 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER1917890A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 04-06-2019
Date de publication : 20-06-2019
Document principal
Publié le : 15-06-2019
Décision du 5 novembre 2018 DO/D n° 18-102 modifiant la décision n°05-0043 du 3 mars 2005 portant organisation interne de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne.
TRAA1917027S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-11-2018
Date de publication : 15-06-2019
Document principal
Publié le : 13-06-2019
Décision du 3 juin 2019 relative à la composition de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel, option formation en alternance, à l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE).
TREK1915174S
Administration générale
Décision
Date de signature : 03-06-2019
Date de publication : 13-06-2019
Document principal
Publié le : 24-05-2019
Décision n° 190032 du 20 mai 2019 portant délégation de signature(Service national d’ingénierie aéroportuaire).
TRAA1914568S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-05-2019
Date de publication : 24-05-2019
Document principal
Publié le : 19-04-2019
Décision du 9 avril 2019 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TRAA1909713S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-04-2019
Date de publication : 19-04-2019
Document principal
Décision du 9 avril 2019 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TRAA1906139S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-04-2019
Date de publication : 19-04-2019
Document principal
Publié le : 04-04-2019
Arrêté du 4 mars 2019 fixant la composition du comité technique de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.
TRAA1908736A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 04-03-2019
Date de publication : 04-04-2019
Document principal
Publié le : 03-04-2019
Décision 11315/SNA N/D du 26 mars 2019 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial du Service de la Navigation Aérienne Nord.
TRAA1909695S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-03-2019
Date de publication : 03-04-2019
Document principal
Décision SNA/SE -N°25/2019 du 26 mars 2019 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial du SNA/SE.
TRAA1909783S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-03-2019
Date de publication : 03-04-2019
Document principal
Publié le : 02-04-2019
Décision du 27 mars 2019 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud).
TRAA1901235S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-03-2019
Date de publication : 02-04-2019
Document principal
Publié le : 30-03-2019
Décision du 13 mars 2019 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TRAA1907403S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-03-2019
Date de publication : 30-03-2019
Document principal
Publié le : 26-03-2019
Décision du 12 mars 2019 fixant la répartition des sièges du comité technique de proximité de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TRAA1907360S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-03-2019
Date de publication : 26-03-2019
Document principal
Publié le : 19-03-2019
Décision du 11 mars 2019 relative à la composition du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane.
TRAA1906105S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-03-2019
Date de publication : 19-03-2019
Document principal
Publié le : 16-03-2019
Décision du 14 mars 2019 portant délégation de l’organisation des services aériens entre La Rochelle et Lyon au Syndicat Mixte des Aéroports de La Rochelle - Ile de Ré et Rochefort-Charente-Maritime.
TRAA1903364S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-03-2019
Date de publication : 16-03-2019
Document principal
Décision du 17 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la Direction de la technique et de l’innovation.
TRAA1907764S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-01-2019
Date de publication : 16-03-2019
Document principal
Publié le : 14-03-2019
Décision n° 190021 du 7 mars 2019 portant délégation de signature(Service national d’ingénierie aéroportuaire).
TRAA1907190S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-03-2019
Date de publication : 14-03-2019
Document principal
Publié le : 12-03-2019
Décision du 15 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité technique du centre en route de la navigation aérienne Sud-Ouest(CRNA/Sud-Ouest).
TRAA1907235S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-01-2019
Date de publication : 12-03-2019
Document principal
Décision du 15 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité technique du centre d’exploitation des services de la navigation aérienne centraux (CESNAC).
TRAA1907223S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-01-2019
Date de publication : 12-03-2019
Document principal
Décision du 7 mars 2019 portant délégation de signature(direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central).
TRAA1906793S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-03-2019
Date de publication : 12-03-2019
Document principal
Décision du 30 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité technique de l’organisme Pyrénées.
TRAA1907288S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-01-2019
Date de publication : 12-03-2019
Document principal
Publié le : 09-03-2019
Décision n° 6/ CRNA.SE/D du 02 janvier 2019 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial du centre en route de la navigation aérienne Sud-Est.
TRAA1906685S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-01-2019
Date de publication : 09-03-2019
Document principal
Publié le : 07-03-2019
Décision du 1er mars 2019 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels.
TRAA1906621S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-03-2019
Date de publication : 07-03-2019
Document principal
Publié le : 06-03-2019
Décision du 25 février 2019 relative à la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la Direction de la Sécurité de l’Aviation Civile en Antilles-Guyane et du Service de la Navigation Aérienne en Antilles-Guyane.
TRAA1905348S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-02-2019
Date de publication : 06-03-2019
Document principal
Décision du 15 février 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service des systèmes d’information et de la modernisation (DSI).
TRAA1906539S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-02-2019
Date de publication : 06-03-2019
Document principal
Décision du 25 février 2019 relative à la création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane.
TRAA1905346S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-02-2019
Date de publication : 06-03-2019
Document principal
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