-
Décision du 23 septembre 2010 portant délégations de pouvoir du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne A (TLA) ; au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne B (TLB) ; au responsable du pôle transports et audits
DEVT1028349S
Transports
Décision
Date de signature : 23-09-2010
Date de publication : 25-11-2010
-
Décision n° GIS 2010-35 du 13 octobre 2010 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité prévention et santé au travail
DEVT1027410S
Transports
Décision
Date de signature : 13-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
-
Décision du 2 décembre 2010 portant délégation de signature
DEVL1031275S
Nature
Décision
Date de signature : 02-12-2010
Date de publication : 25-12-2010
-
Décision du 2 décembre 2010 portant délégation de signature
DEVL1031282S
Nature
Décision
Date de signature : 02-12-2010
Date de publication : 25-12-2010
-
Décision n° AD 2010-44 du 8 juillet 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1017677S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 08-07-2010
Date de publication : 25-12-2010
-
Décision n° AD 2010-47 du 17 août 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1021616S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 17-08-2010
Date de publication : 25-12-2010
-
Décision n° AD 2010-48 du 18 octobre 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1023624S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 18-10-2010
Date de publication : 25-12-2010
-
Décision du 21 octobre 2010 modificative de la décision du 18 mars 1992 modifiée instituant le règlement intérieur national des agents non titulaires du niveau de la catégorie A du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1028310S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-10-2010
Date de publication : 10-12-2010
-
Décision n° AD 2010-52 du 12 novembre 2010relative à l'agrément d'artifices dedivertissement
DEVP1030029S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
-
Décision n° AD 2010-53 du 12 novembre 2010relative à l'agrément d'artifices dedivertissement
DEVP1030030S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
-
Décision n° AD 2010-54 du 12 novembre 2010relative à l'agrément d'artifices dedivertissement
DEVP1030034S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
-
Décision n° AD 2010-56 du 12 novembre 2010relative à l'agrément d'artifices dedivertissement
DEVP1030040S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
-
Décision n° GIS 2010-45 du 24 novembre 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de la mission ressources humaines, communication, qualité
DEVT1031333S
Transports
Décision
Date de signature : 24-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
-
Décision n° AD 2010-59 du 12 novembre 2010relative à l'agrément d'artifices dedivertissement
DEVP1029776S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
-
Décision n° AD 2010-60 du 12 novembre 2010relative à l'agrément d'artifices dedivertissement
DEVP1029767S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
-
Décision n° AD 2010-61 du 12 novembre 2010relative à l'agrément d'artifices dedivertissement
DEVP1029764S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
-
Décision n° GIS 2010-34 du 1er décembre 2010 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité paye et administration
DEVT1031437S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2010
Date de publication : 25-12-2010
-
Décision n° GIS 2010-38 du 1er décembre 2010 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité développement des compétences opérateur (DCO)
DEVT1031462S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2010
Date de publication : 25-12-2010
-
Décision du 1er décembre 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1030055S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 01-12-2010
Date de publication : 25-12-2010
-
Décision du 26 novembre 2010 modifiant la décision du 12 novembre 2008 portant désignation des représentants de l'administration et des représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de la Caisse de garantie du logement locatif social
DEVL1030120S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 26-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
-
Décision du 2 décembre 2010 portant délégation de signature
DEVL1031271S
Nature
Décision
Date de signature : 02-12-2010
Date de publication : 25-12-2010
-
Décision n° AD 2010-62 du 12 novembre 2010relative à l'agrément d'artifices dedivertissement
DEVP1029766S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
-
Décision du 26 juillet 2010 portant délégation de signature (direction technique et juridique - Anah)
DEVU1025368S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 26-07-2010
Date de publication : 25-10-2010
-
Décision du 26 juillet 2010 portant délégation de signature (direction administrative et financière - Anah)
DEVU1025374S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 26-07-2010
Date de publication : 25-10-2010
-
Décision du 26 juillet 2010 portant délégation de signature (pôle contrôle des engagements - Anah)
DEVU1025383S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 26-07-2010
Date de publication : 25-10-2010
-
Décision du 6 octobre 2010 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est)
DEVA1025808S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-10-2010
Date de publication : 10-11-2010
-
Décision du 11 octobre 2010 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est)
DEVA1025809S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-10-2010
Date de publication : 10-11-2010
-
Décision DSNA/D n° 10-0237 du 19 octobre 2010 portant délégation de signature OSD budget annexe (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1026439S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-10-2010
Date de publication : 10-11-2010
-
Décision n° 10143 du 9 novembre 2010 fixant les modalités d'attribution de bourses sur critères sociaux à l'École nationale de la météorologie
DEVK1029547S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-11-2010
Date de publication : 10-12-2010
-
Décision du 12 novembre 2010 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
DEVE1029621S
Énergie
Décision
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 10-12-2010
-
Décisions du 11 octobre 2010 portant délégations de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité développement des compétences encadrement (DCE) ; au responsable de la mission contrôle de gestion ; au responsable de l'unité centre de formation technique (CFT)
DEVT1027414S
Transports
Décision
Date de signature : 11-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
-
Décision du 29 octobre 2010 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1022200S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
-
Décision du 29 octobre 2010 portant nomination de rapporteurs au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1022205S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
-
Décision BSEI n° 10-021 du 19 février 2010 relative à l'approbation d'un guide professionnel pour l'établissement d'un plan d'inspection
DEVP1006010S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 19-02-2010
Date de publication : 10-12-2010
-
Décision BSEI n° 10-022 du 19 février 2010 relative aux modalités de requalifications périodiques des échangeurs haute pression et réacteurs tubulaires des unités de production de poly-éthylène et copolymères d'éthylène sous haute pression
DEVP1006008S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 19-02-2010
Date de publication : 10-12-2010
-
Décision du 15 septembre 2010 relative à l'approbation du recueil des épreuves d'agrément des dispositifs pyrotechniques pour la sécurité automobile et du recueil des épreuves d'agrément des produits explosifs Annexe au format PDF
DEVP1022896S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-09-2010
Date de publication : 10-12-2010
-
Décision n° 2010-5309 du 25 octobre 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable de l'unité génie ferroviaire
DEVT1028977S
Transports
Décision
Date de signature : 25-10-2010
Date de publication : 10-12-2010
-
Décision n° 2010-5335 du 2 novembre 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au chef du projet « TVAM Tramway de Villejuif à Athis-Mons puis Juvisy »
DEVT1029014S
Transports
Décision
Date de signature : 02-11-2010
Date de publication : 10-12-2010
-
Décision du 12 novembre 2010 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT1028190S
Mer
Décision
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 10-12-2010
-
Décision du 23 août 2010 relative à la composition du comité de concertation de l'éducation routière
DEVS1028682S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 23-08-2010
Date de publication : 10-12-2010
-
Décision du 8 novembre 2010 modifiant la décision n° 2009-663 du 26 novembre 2009 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1027388S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 08-11-2010
Date de publication : 10-12-2010
-
Décision du 14 octobre 2010 portant délégation de signature du directeur général adjoint,directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)
DEVT1029627S
Transports
Décision
Date de signature : 14-10-2010
Date de publication : 10-12-2010
-
Décision n° GC 980 du 15 mars 2010 fixant au titre de l'année 2010 la composition du jury du concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVK1006029S
Développement durable
Décision
Date de signature : 15-03-2010
Date de publication : 10-04-2010
-
Décision du 22 septembre 2009 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n° AD/BB/66057
DEVP0920546S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-09-2009
Date de publication : 10-04-2010
-
Décisions du 19 octobre 2009 portant délégations de signature
DEVT1009102S
Transports
Décision
Date de signature : 19-10-2009
Date de publication : 10-05-2010
-
Décision du 22 décembre 2009 portant délégation de signature au directeur du service sécurité et exploitation
DEVT1009334S
Transports
Décision
Date de signature : 22-12-2009
Date de publication : 10-05-2010
-
Décisions du 4 janvier 2010 portant délégations de signature
DEVT1009335S
Transports
Décision
Date de signature : 04-01-2010
Date de publication : 10-05-2010
-
Décisions du 19 janvier 2010 portant délégations de signature
DEVT1009331S
Transports
Décision
Date de signature : 19-01-2010
Date de publication : 10-05-2010
-
Décision DSNA/D n° 10-0111 du 26 avril 2010 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1011732S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
-
Décision DSNA/D n° 10-0112 du 26 avril 2010 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1011736S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-04-2010
Date de publication : 25-05-2010