Thème : Développement durable

• Avenant n° 1 du 29 mars 2012 à la délégation de gestion unique pour la gestion des personnels INSEE affectés dans les services du MEDDTL
  DEVD1208261Q Développement durable Avenant Date de signature : 29-03-2012 Date de publication : 10-05-2012
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• Arrêté du 27 avril 2012 portant prolongation du mandat des membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n° 94-943 du 28 octobre 1994, modifié par le décret n° 2006-625 du 30 mai 2006, relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche et du corps des directeurs de recherche relevant du ministre chargé de l'équipement
  DEVD1222473A Développement durable Arrêté Date de signature : 27-04-2012 Date de publication : 25-05-2012
  • Document principal
• Décision n° 12-255 du 5 juin 2012 fixant, au titre de l'année 2012, la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVD1224846S Développement durable Décision Date de signature : 05-06-2012 Date de publication : 25-06-2012
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• Décision du 25 avril 2012 portant délégation pour la mise en oeuvre de l'article R. 122-3 du code de l'environnement (examen au « cas par cas »)
  DEVV1223126S Développement durable Décision Date de signature : 25-04-2012 Date de publication : 10-07-2012
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• Décision du 8 juin 2012 portant nomination d'un nouveau membreau comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « infrastructures »
  DEVD1225168S Développement durable Décision Date de signature : 08-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
  • Document principal
• Décision du 8 juin 2012 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « ouvrages d'art »
  DEVD1225304S Développement durable Décision Date de signature : 08-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
  • Document principal
• Décision du 8 juin 2012 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « ouvrages d'art »
  DEVD1225308S Développement durable Décision Date de signature : 08-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
  • Document principal
• Décision n° 12-262 du 12 juin 2012 fixant au titre de l'année 2012 la composition du jury de l'examen professionnel pour le recrutement d'ingénieur(e)s stagiaires des travaux de la météorologie
  DEVD1221964S Développement durable Décision Date de signature : 12-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
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• Décision n° 2012-2156 du 28 mars 2012 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
  DEVD1209460S Développement durable Décision Date de signature : 28-03-2012 Date de publication : 25-04-2012
  • Document principal
• Décision n° 12-127 du 15 mars 2012 fixant au titre de l'année 2012 la liste des candidat(e)s autorisé(e)s à se présenter aux épreuves du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
  DEVD1208373S Développement durable Décision Date de signature : 15-03-2012 Date de publication : 10-04-2012
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