Type de document : Décision

• Décision du 11 septembre 2019 relative au label Grand Site de France Cap d’Erquy-Cap Fréhel.
  TREL1921738S Nature Décision Date de signature : 11-09-2019 Date de publication : 24-09-2019
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• Décision du 1er janvier 2020 relative au budget initial pour 2020 de l’Office français de la biodiversité.
  TREL1937524S Nature Décision Date de signature : 01-01-2020 Date de publication : 03-01-2020
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  Annexe(s) :

  • 1
• Décision du 12 février 2019 relative à la constitution du conseil scientifique du plan national d'actions sur le loup.
  TREL1901714S Nature Décision Date de signature : 12-02-2019 Date de publication : 14-02-2019
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• Décision du 23 novembre 2022 portant adoption du règlement intérieur du Comité national de la biodiversité.
  TREL2232972S Nature Décision Date de signature : 23-11-2022 Date de publication : 01-12-2022
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• Décision du 14 mars 2024 portant nomination de nouveaux membres au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Gestion durable des ressources naturelles – Biodiversité ».
  TRED2406358S Développement durable Décision Date de signature : 14-03-2024 Date de publication : 15-03-2024
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• Décision du 30 août 2022 portant approbation du schéma métier du système d’information sur l’inventaire du patrimoine naturel (SINP).
  TREL2224513S Nature Décision Date de signature : 30-08-2022 Date de publication : 02-09-2022
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