Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Prévention des risques
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2014
62
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Résultats de recherche : - Type de document: Note, Année de publication: 2014
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Type de document : Note
Note du 28 mars 2014 relative à la préparation du bilan du plan administration exemplaire ministériel (PAE) des ministères de l'égalité des territoires et du logement (METL) et de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE) pour l'exercice 2013
ETLK1407049N
Administration générale
Note
Date de signature : 28-03-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Note technique du 3 avril 2014 concernant la notification de l'enveloppe relative aux commandes d'initiatives locales 2014 des DREAL et DEAL au CÉREMA (T9+)
DEVD1407087N
Développement durable
Note
Date de signature : 03-04-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Note du 30 avril 2014 relative aux activités accessoires de navires de plaisance à utilisation commerciale ou de formation
DEVT1325987N
Transports
Note
Date de signature : 30-04-2014
Date de publication : 10-06-2014
Document principal
Note du 19 mai 2014 précisant les modalités de mise en oeuvre de l'arrêté du 23 avril 2014 relatif à la mise en oeuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant l'anguille européenne (Anguilla anguilla)
DEVM1405859N
Transports
Note
Date de signature : 19-05-2014
Date de publication : 10-06-2014
Document principal
Note technique du 2 juin 2014 relative au contrôle des obligations déclaratives en matière de pêches maritimes
DEVM1407282N
Mer
Note
Date de signature : 02-06-2014
Date de publication : 25-06-2014
Document principal
Note de gestion du 16 juin 2014 relative à la procédure d'attribution du régime indemnitaire des contractuels chargés d'études de haut niveau régis par l'arrêté du 10 juillet 1968 au titre de l'année 2014
DEVK1413379N
Administration générale
Note
Date de signature : 16-06-2014
Date de publication : 10-07-2014
Document principal
Note de gestion du 16 juin 2014 relative aux compléments de rémunération au titre de l'année 2014 pour les agents contractuels dits « Berkani »
DEVK1413383N
Administration générale
Note
Date de signature : 16-06-2014
Date de publication : 10-07-2014
Document principal
Note technique du 27 juin 2014 relative à l'évaluation des projets de transport
DEVT1408635N
Transports
Note
Date de signature : 27-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie A de la filière administrative du MEDDE et du MLETR au titre de 2014
DEVK1423855N
Administration générale
Note
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à la gestion au titre de 2014 du régime indemnitaire des agents du ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt (MAAF) affectés dans les services du MEDDE et du MLETR (hors PFR)
DEVK1423859N
Administration générale
Note
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
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