Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
271
Arrêté
4513
Autre
696
Avenant
95
Avis
154
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1801
Convention
295
Décision
6878
Directive
2
Instruction
272
Note
633
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
3929
Aviation civile
1947
Climat
4
Collectivités territoriales
24
Défense et Sécurité
7
Développement durable
725
Eau
193
Énergie
448
Équipement
477
Logement et construction
1024
Mer
308
Nature
1024
Paysage et sites
77
Prévention des risques
1541
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3810
Urbanisme et aménagement
64
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
15
Aéronef
49
Biodiversité
154
Circulation aérienne
40
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
41
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
20
Installation classée pour la protection de l'environnement
5
Organisation des services
372
Personnel navigant
3
Politique de la ville
1
Ressource humaine
735
Risque naturel
1
Sécurité maritime
4
Transport aérien
13
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
3
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
204
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
15691 documents trouvés
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CSV
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date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Thème : Transports
Décision du 15 avril 2008 portant incorporation au domaine public fluvial de l'État géré par le Port autonome de Paris de terrains sis sur le territoire de la commune de Nanterre (Hauts-de-Seine) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0810391S
Transports
Décision
Date de signature : 15-04-2008
Date de publication : 25-05-2008
Document principal
Liste des accords multilatéraux signés par la France, en vigueur dans le transport de marchandises dangereuses (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0803908B
Transports
Autre
Date de publication : 10-03-2008
Document principal
Décision n° 08-457 DSNA/D du 1er janvier 2008 modifiant la décision n° 10701 DNA/1 du 2 décembre 1994 portant désignation du bureau de piste de Nouméa-La Tontouta en bureau régional d'information et d'assistance au vol (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0808439S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2008
Date de publication : 25-04-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature du directeur régional pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0808690S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 25-04-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature du directeur régional pour les régions Aquitaine et Poitou-Charentes (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0808701S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 25-04-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation designature du directeur régional pour la région Languedoc-Roussillon (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0808707S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 25-04-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature du directeur régional pour les régions Bourgogne et Franche-Comté (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0808711S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 25-04-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature du directeur régional pour les régions Centre et Limousin (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0808715S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 25-04-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature du directeur régional pour les régions Bretagne et Pays de la Loire (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0808768S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 25-04-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature du directeur régional pour la région Midi-Pyrénées (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0808787S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 25-04-2008
Document principal
Convention du 30 octobre 2007 relative à la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Cayenne-Rochambeau (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0812604X
Transports
Convention
Date de signature : 30-10-2007
Date de publication : 10-06-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour les régions Bretagne et Pays de la Loire (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814027S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour les régions Bourgogne et Franche-Comté (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814034S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814037S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour les régions Auvergne et Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814048S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Arrêté du 29 avril 2008 relatif à l'habilitation d'Airbus SAS en matière de conformité au règlement des radiocommunications de l'Union internationale des télécommunications (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0811737A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-04-2008
Date de publication : 10-06-2008
Document principal
Décision n° 13 du 17 avril 2008 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire au titre du budget annexe du contrôle et de l'exploitation aériens (annule et remplace la décision n° 22 du 24 septembre 2007) (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0811742S
Transports
Décision
Date de signature : 17-04-2008
Date de publication : 10-06-2008
Document principal
Décision n° 14 du 17 avril 2008 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire au titre du budget général (annule et remplace la décision n° 21 du 24 septembre 2007) (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0811746S
Transports
Décision
Date de signature : 17-04-2008
Date de publication : 10-06-2008
Document principal
Instruction du 30 mai 2008 relative aux aéronefs immatriculés au registre français et exploités par une compagnie étrangère (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0813760J
Transports
Instruction
Date de signature : 30-05-2008
Date de publication : 25-06-2008
Document principal
Arrêté du 6 juin 2008 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814013A
Transports
Arrêté
Date de signature : 06-06-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour les régions Alsace, Lorraine et Champagne-Ardennes (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814051S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au secrétaire général (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814054S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur général adjoint infrastructure (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814056S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour la région Midi-Pyrénées (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814058S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision n° 15 du 17 avril 2008 portant délégation de signature pour certaines catégories d'ordres de déplacements temporaires (annule et remplace la décision n° 23 du 24 septembre 2007) (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0811750S
Transports
Décision
Date de signature : 17-04-2008
Date de publication : 10-06-2008
Document principal
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