Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
45
Arrêté
179
Autre
15
Avenant
13
Avis
5
Circulaire
3
Convention
42
Décision
234
Instruction
6
Note
21
Rectificatif
1
Thématique
Administration générale
88
Aviation civile
172
Collectivités territoriales
1
Défense et Sécurité
1
Développement durable
50
Eau
3
Énergie
24
Logement et construction
33
Mer
13
Nature
68
Paysage et sites
4
Prévention des risques
56
Transports
51
Mots clés
Aérodrome
4
Aéronef
14
Biodiversité
40
Circulation aérienne
11
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
8
Installation classée pour la protection de l'environnement
2
Organisation des services
98
Personnel navigant
1
Ressource humaine
22
Transport aérien
4
Transport de matières dangereuses
1
Année de publication
2022
564
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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564 documents trouvés
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Thème : Administration générale
Décision du 12 décembre 2022 relative à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2023.
TREK2234902S
Administration générale
Décision
Date de signature : 12-12-2022
Date de publication : 23-12-2022
Document principal
Note de gestion du 8 août 2022 relative à la mise en œuvre du complément annuel (complément annuel) des ouvriers des parcs et ateliers (OPA) affectés aux MTECT et MTE. [Abrogée par la note de gestion du 17 décembre 2023 relative aux modalités indemnitaires, hors indemnités pour service fait, des ouvriers des parcs et ateliers affectés aux MTECT-MTE-M TREK2330035N].
TREK2222801N
Administration générale
Note
Date de signature : 08-08-2022
Date de publication : 02-09-2022
Document principal
Arrêté du 30 août 2022 portant organisation et règlement intérieur de l’inspection générale de l’environnement et du développement durable.
TREK2224658A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-08-2022
Date de publication : 06-09-2022
Document principal
Document principal
Lien
Arrêté du 31 août 2022 portant attribution du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires à des stagiaires et à des étudiants de la filière civile sortis en 2022 de l’école nationale des techniciens de l’équipement.
TREK2225502A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 31-08-2022
Date de publication : 07-09-2022
Document principal
Note de gestion du 22 juillet 2022 mise en oeuvre de l’indemnité de sujétions d’absence opérationnelle pour les militaires placés sous l’autorité du ministre chargé de la mer.
PRMK2222806N
Administration générale
Note
Date de signature : 22-07-2022
Date de publication : 10-09-2022
Document principal
Arrêté du 6 septembre 2022 portant nomination des membres du conseil ministériel auprès du ministère de la transition écologique et la cohésion des territoires.
TREK2221019A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-09-2022
Date de publication : 10-09-2022
Document principal
Arrêté du 25 août 2022 portant modification de l’arrêté du 19 novembre 1975 modifié relatif aux salaires horaires de base applicables aux ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes.
TREK2222484A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-08-2022
Date de publication : 01-09-2022
Document principal
Convention de délégation de gestion du 3 août 2022 relative à l'expérimentation d'un centre de gestion financière placé sous l’autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique.
TREK2218999X
Administration générale
Convention
Date de signature : 03-08-2022
Date de publication : 11-08-2022
Document principal
Décision du 10 août 2022 portant délégation de signature du directeur par intérim de l'école nationale des techniciens de l'équipement.
TREK2223776S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-08-2022
Date de publication : 12-08-2022
Document principal
Note de gestion du 8 août 2022 relative à la prime de rendement des ouvriers des parcs et ateliers (OPA) affectés aux MTECT et MTE au titre de l’année 2022. [Abrogée par la note de gestion du 17 décembre 2023 relative aux modalités indemnitaires, hors indemnités pour service fait, des ouvriers des parcs et ateliers affectés aux MTECT-MTE-M TREK2330035N].
TREK2222769N
Administration générale
Note
Date de signature : 08-08-2022
Date de publication : 09-09-2022
Document principal
Arrêté du 08 septembre 2022 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature du ministère de la transition écologique. [Abrogé par l'arrêté du 04 mars 2024 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires._TREK2406573A].
TREK2225845A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-09-2022
Date de publication : 14-09-2022
Document principal
Arrêté du 08 septembre 2022 modifiant l’arrêté du 12 août 2021 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature du ministère de la transition écologique et solidaire.
TREK2225851A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-09-2022
Date de publication : 14-09-2022
Document principal
Arrêté du 16 août 2022 portant modification de la désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel.
TREK2223588A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-08-2022
Date de publication : 18-08-2022
Document principal
Thème : Aviation civile
Convention de délégation de gestion du 29 avril 2022 entre le service de la navigation aérienne Nord Est et le secrétariat inter-régional Est.
TRAA2209597X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 29-04-2022
Date de publication : 13-05-2022
Document principal
Convention de délégation de gestion du 06 mai 2022 entre la Direction des services de la navigation aérienne et le secrétariat inter-régional Grand Paris.
TRAA2209579X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 06-05-2022
Date de publication : 14-05-2022
Document principal
Décision du 10 mai 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest). Abrogée par la décision du 7 septembre 2022 (TREA2225777S).
TREA2213412S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-05-2022
Date de publication : 26-05-2022
Document principal
Décision du 11 mai 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2213564S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-05-2022
Date de publication : 26-05-2022
Document principal
Décision du 12 mai 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2214109S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-05-2022
Date de publication : 26-05-2022
Document principal
Décision du 12 mai 2022 fixant la répartition des sièges du comité technique de proximité de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2214096S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-05-2022
Date de publication : 26-05-2022
Document principal
Décision du 27 avril 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est).
TREA2212866S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-04-2022
Date de publication : 07-05-2022
Document principal
Décision du 6 mai 2022 relative à l’intérim des fonctions d’adjoint à la directrice de la sécurité de l’aviation civile Ouest, chargé des affaires techniques
TREA2213409S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-05-2022
Date de publication : 10-05-2022
Document principal
Convention de délégation de gestion du 28 avril 2022 entre le centre en route de la navigation aérienne Est et le secrétariat inter-régional Est.
TRAA2209598X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 28-04-2022
Date de publication : 13-05-2022
Document principal
Décision du 5 mai 2022 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord.
TREA2213523S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-05-2022
Date de publication : 11-05-2022
Document principal
Convention de délégation de gestion du 28 avril 2022 entre la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est et le secrétariat inter-régional Est.
TRAA2209599X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 12-05-2022
Date de publication : 12-05-2022
Document principal
Arrêté du 22 février 2022 portant nomination à la commission administrative de l’aviation civile.
TRAA2200221A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 22-02-2022
Date de publication : 01-03-2022
Document principal
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