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Type de document
Annexe
2
Arrêté
18
Autre
9
Circulaire
17
Décision
5
Instruction
9
Note
3
Rectificatif
1
Thématique
Urbanisme et aménagement
64
Mots clés
Document opposable
1
Année de publication
1999
3
2000
0
2001
1
2002
1
2003
0
2004
0
2005
0
2006
0
2007
0
2008
1
2009
3
2010
3
2011
10
2012
1
2013
1
2014
8
2015
2
2016
2
2017
1
2018
20
2019
1
2020
0
2021
0
2022
0
2023
6
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Urbanisme et aménagement
64 documents trouvés
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thématique
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type
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50
100
Type de document : Annexe
Annexe à l'arrêté du 28 novembre 2023 modifiant l’arrêté du 10 avril 2020 relatif aux obligations d’actions de réduction des consommations d’énergie finale dans des bâtiments à usage tertiaire.
TREL2307517A
Urbanisme et aménagement
Annexe
Date de signature : 28-11-2023
Date de publication : 13-12-2023
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe au décret n° 2023-1311 du 27 décembre 2023 pris pour l'application de l'article L. 121-12-1 du code de l'urbanisme.
TREL2333484D
Urbanisme et aménagement
Annexe
Date de signature : 27-12-2023
Date de publication : 30-12-2023
Annexe(s) :
1
Lien
Type de document : Arrêté
Arrêté du 30 août 2018 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système de pompe à chaleur triple service air/eau avec un fonctionnement thermofrigopompe dans la réglementation thermique 2012 (JORF no 0205 du 6 septembre 2018)
TERL1819084A
Urbanisme et aménagement
Arrêté
Date de signature : 30-08-2018
Date de publication : 25-09-2018
Document principal
Arrêté du 23 juillet 2018 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de « récupération de chaleur sur chambres froides » dans la réglementation thermique 2012 (JORF no 0194 du 24 août 2018)
TERL1815564A
Urbanisme et aménagement
Arrêté
Date de signature : 23-07-2018
Date de publication : 25-09-2018
Document principal
Arrêté du 10 septembre 2018 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte de systèmes de « pompe à chaleur à compression électrique triple service » dans la réglementation thermique 2012 (JORF no 0222 du 26 septembre 2018)
TERL1822675A
Urbanisme et aménagement
Arrêté
Date de signature : 10-09-2018
Date de publication : 25-10-2018
Document principal
Arrêté du 10 septembre 2018 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système « DYN ASTATO » dans la réglementation thermique pour les bâtiments existants (JORF no 0219 du 22 septembre 2018)
TERL1822676A
Urbanisme et aménagement
Arrêté
Date de signature : 10-09-2018
Date de publication : 25-10-2018
Document principal
Arrêté du 21 décembre 2017 relatif à l’actualisation annuelle des valeurs de base pour le calcul de la taxe locale d’équipement, des taxes assimilées et de la redevance d’archéologie préventive
TERL1731106A
Urbanisme et aménagement
Arrêté
Date de signature : 21-12-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Arrêté du 7 mars 2019 portant nomination à la commission chargée de rendre un avis motivé sur les demandes de reconnaissance de qualification à l’exercice de la profession de géomètre-expert.
TERL1905574A
Urbanisme et aménagement
Arrêté
Date de signature : 07-03-2019
Date de publication : 19-03-2019
Document principal
Arrêté du 14 décembre 2010 nommant un directeur général par intérim de l'Établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée et de l'Établissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
DEVL1029746A
Urbanisme et aménagement
Arrêté
Date de signature : 14-12-2010
Date de publication : 10-01-2011
Document principal
Arrêté du 24 juin 2011 portant nomination d'un représentant de l'État au conseil d'administration de l'Établissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
DEVL1117344A
Urbanisme et aménagement
Arrêté
Date de signature : 24-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
Document principal
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