Bulletin Officiel des MTES/MCT

Résultats de recherche : - Thématique: Mer, Année de publication: 2011

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Type de document : Décision

Décision du 5 avril 2011 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT1108896S Mer Décision Date de signature : 05-04-2011 Date de publication : 25-04-2011
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Décision du 2 décembre 2011 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT1132355S Mer Décision Date de signature : 02-12-2011 Date de publication : 25-12-2011
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Type de document : Circulaire

Circulaire du 11 mai 2011 relative à la détermination des équivalents temps plein (ETP) dévolus aux missions exercées pour le compte de l'Établissement national des invalides de la marine (ENIM) au sein des services de l'État chargés de la mer
DEVT1111975C Mer Circulaire Date de signature : 11-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
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Type de document : Arrêté

Arrêté du 26 janvier 2011 modifiant l'arrêté du 20 avril 2010 portant nomination à la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande (navigation de commerce et pêche maritime)
DEVT1101470A Mer Arrêté Date de signature : 26-01-2011 Date de publication : 10-03-2011
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Arrêté du 9 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 20 avril 2010 portant nomination à la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande (navigation de commerce et pêche maritime)
DEVT1130285A Mer Arrêté Date de signature : 09-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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