Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Annexe
12
Arrêté
88
Autre
11
Avenant
9
Avis
5
Circulaire
112
Convention
6
Décision
64
Instruction
9
Rectificatif
14
Thématique
Administration générale
171
Eau
8
Équipement
38
Logement et construction
33
Mer
2
Nature
7
Paysage et sites
4
Prévention des risques
14
Tourisme
6
Transports
47
Mots clés
Ressource humaine
48
Année de publication
2000
330
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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330 documents trouvés
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thématique
date de signature
type
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10
25
50
100
Signé le : 15-07-1999
Circulaire du 15 juillet 1999 relative aux installations de traitement de déchets et à la création de commissions locales d'information et de surveillance (texte non paru au Journal officiel)
ATEP9980429C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 15-07-1999
Date de publication : 15-02-2000
Document principal
Signé le : 29-07-1999
Circulaire du 29 juillet 1999 relative aux zones de protection spéciale (directive 79-409-CEE) (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0090024C
Paysage et sites
Circulaire
Date de signature : 29-07-1999
Date de publication : 15-02-2000
Document principal
Signé le : 02-08-1999
Arrêté du 2 août 1999 portant mise à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910264A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 02-08-1999
Date de publication : 10-05-2000
Document principal
Signé le : 13-08-1999
Avenant n° 1 en date du 13 août 1999 à la convention passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'Institut national de recherche en informatique et en automatique, portant prolongation de mise à disposition de M. Chapelle (Dominique), ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe, pour mener des activités de recherche dans le domaine du calcul scientifique (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910265X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 13-08-1999
Date de publication : 10-05-2000
Document principal
Signé le : 09-09-1999
Avenant n° 2 en date du 9 septembre 1999 à la convention passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement, et l'Office international de l'eau, portant prolongation de mise à disposition de M. Brie (Patrick), ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910267X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 09-09-1999
Date de publication : 10-05-2000
Document principal
Signé le : 21-09-1999
Rectificatif à la circulaire n° 99-67 du 21 septembre 1999 relative à divers indices et index ; ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910194F
Équipement
Rectificatif
Date de signature : 21-09-1999
Date de publication : 10-02-2000
Document principal
Avenant n° 1 en date du 21 septembre 1999 à la convention passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et le centre scientifique et technique du bâtiment, portant prolongation de mise à disposition de Mme Domingues (Catherine), ingénieur des travaux publics de l'Etat, pour mener des activités de recherche (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910269X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 21-09-1999
Date de publication : 10-05-2000
Document principal
Convention en date du 21 septembre 1999 passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'agence d'urbanisme de la région grenobloise portant mise à disposition d'un fonctionnaire de catégorie A, pour exercer les fonctions de directeur adjoint (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910259X
Administration générale
Convention
Date de signature : 21-09-1999
Date de publication : 10-05-2000
Document principal
Signé le : 27-09-1999
Arrêté du 27 septembre 1999 portant mise à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910266A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-09-1999
Date de publication : 10-05-2000
Document principal
Signé le : 04-10-1999
Convention en date du 4 octobre 1999 passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et le GIE Villes Nouvelles de France ayant pour objet de fixer le cadre et les conditions générales applicables à des mises à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910261X
Administration générale
Convention
Date de signature : 04-10-1999
Date de publication : 10-05-2000
Document principal
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