Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
271
Arrêté
4513
Autre
696
Avenant
96
Avis
154
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1801
Convention
295
Décision
6879
Directive
2
Instruction
272
Note
633
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
3929
Aviation civile
1949
Climat
4
Collectivités territoriales
24
Défense et Sécurité
7
Développement durable
725
Eau
193
Énergie
448
Équipement
477
Logement et construction
1024
Mer
308
Nature
1024
Paysage et sites
77
Prévention des risques
1541
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3810
Urbanisme et aménagement
64
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
15
Aéronef
49
Biodiversité
154
Circulation aérienne
40
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
41
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
20
Installation classée pour la protection de l'environnement
5
Organisation des services
372
Personnel navigant
3
Politique de la ville
1
Ressource humaine
735
Risque naturel
1
Sécurité maritime
4
Transport aérien
13
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
3
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
206
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
15693 documents trouvés
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thématique
date de signature
type
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25
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Type de document : Décision
Décision du 27 février 2020 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de la RN88 (section Le-Puy-en-Velay / Firminy).
TRET2006325S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2020
Date de publication : 04-03-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 27 février 2020 relative à l’approbation de la modification du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A61 (échangeur 17.1 du périphérique de Toulouse).
TRET2006340S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2020
Date de publication : 04-03-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 02 juillet 2020 relative à la constitution du jury de délivrance du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires.
TREK2016935S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-07-2020
Date de publication : 04-07-2020
Document principal
Décision du 8 juillet 2020 portant nomination du président par intérim du Conseil d’administration du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cérema).
TRED2017183S
Développement durable
Décision
Date de signature : 08-07-2020
Date de publication : 10-07-2020
Document principal
Décision du 29 juin 2020 relative à l’organisation du Conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV2001461S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-06-2020
Date de publication : 30-06-2020
Document principal
Décision du 25 juin 2020 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l'année scolaire 2020-2021.
TRET2010765S
Mer
Décision
Date de signature : 25-06-2020
Date de publication : 01-07-2020
Document principal
Décision du 17 juin 2020 relative à l’approbation des modifications des schémas directeurs de signalisation des autoroutes A8 et A51 (raccordement A8 Ouest/A51 Nord).
TRET2015528S
Transports
Décision
Date de signature : 17-06-2020
Date de publication : 02-07-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 17 juin 2020 relative à l’approbation des modifications du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A7 (section : bifurcations de A46 à A8).
TRET2015526S
Transports
Décision
Date de signature : 17-06-2020
Date de publication : 02-07-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 15 juillet 2020 définissant des lignes directrices relatives à certaines opérations spécifiques d’économies d’énergie.
TRER2018556S
Énergie
Décision
Date de signature : 15-07-2020
Date de publication : 18-07-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 15 juillet 2020 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane.
TREA2018259S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-07-2020
Date de publication : 18-07-2020
Document principal
Décision BSERR n°20-024 du 7 juillet 2020 modifiant la décision BSEI n° 13-125 du 31 décembre 2013 relative aux services inspection reconnus et reconnaissant le guide professionnel pour l’élaboration des plans d’inspections – service inspection STORENGY.
TREP2001218S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 07-07-2020
Date de publication : 18-07-2020
Document principal
Décision du 7 juillet 2020 concernant la redevance due à l’EPSF pour les licences de conducteur de train.
TRET2018232S
Transports
Décision
Date de signature : 07-07-2020
Date de publication : 18-07-2020
Document principal
Décision N°2020-17/DSAC-N/D du 15 juillet 2020 portant organisation du fonctionnement des délégations territoriales de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord.
TREA2007061S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-07-2020
Date de publication : 17-07-2020
Document principal
Décision du 15 juillet 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2016810S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-07-2020
Date de publication : 17-07-2020
Document principal
Décision du 15 juillet 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est). TREA2016807S
TREA2016807S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-07-2020
Date de publication : 24-07-2020
Document principal
Décision du 11 mars 2020 portant sanction pécuniaire à l’encontre de la Société dionysienne d’aménagement et de construction (SODIAC).
LOGL1920223S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 11-03-2020
Date de publication : 26-06-2020
Document principal
Décision du 11 mars 2020 portant sanction pécuniaire à l’encontre de l’office public de l'habitat Habitat Drouais.
LOGL1920219S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 11-03-2020
Date de publication : 26-06-2020
Document principal
Décision du 28 février 2020 portant sanction pécuniaire à l’encontre de l’office public de l’habitat de Saint-Claude.
LOGL1918997S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 28-02-2020
Date de publication : 26-06-2020
Document principal
Décision du 24 juin 2020 modifiant la décision du 28 décembre 2017 relative à la composition du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2016088S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-06-2020
Date de publication : 26-06-2020
Document principal
Décision du 17 février 2020 portant sanction pécuniaire à l’encontre de la SA d’économie mixte immobilière du département du Gard (SEMIGA).
LOGL1930182S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 17-02-2020
Date de publication : 26-06-2020
Document principal
Décision du 17 février 2020 portant sanction pécuniaire à l’encontre de l’office public de l’habitat Est Métropole Habitat.
LOGL1930172S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 17-02-2020
Date de publication : 26-06-2020
Document principal
Décision du 17 février 2020 portant sanction pécuniaire à l’encontre de l’office public de l’habitat Portes de France-Thionville.
LOGL1930176S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 17-02-2020
Date de publication : 25-06-2020
Document principal
Décision du 16 mars 2020 portant sanction pécuniaire à l’encontre de l’office public de l’habitat de la Meuse.
LOGL1935386S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 16-03-2020
Date de publication : 25-06-2020
Document principal
Décision du 11 mars 2020 portant sanction pécuniaire à l’encontre de l’office public de l’habitat de la Haute-Loire.
LOGL1920184S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 11-03-2020
Date de publication : 25-06-2020
Document principal
Décision du 11 mars 2020 portant sanction pécuniaire à l’encontre de l’office public de l’habitat de la communauté d’agglomération de Castres-Mazamet.
LOGL1920249S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 11-03-2020
Date de publication : 25-06-2020
Document principal
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