Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Paysage et sites

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Publié le : 16-10-2020

Décision du 14 octobre 2020 relative à l’attribution du label Grand Site de France Pont du Gard.
TREL2002573S Paysage et sites Décision Date de signature : 14-10-2020 Date de publication : 16-10-2020
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Publié le : 13-10-2020

Décision du 12 octobre 2020 relative au renouvellement du label Grand Site de France de Solutré Pouilly Vergisson.
TREL2002574S Paysage et sites Décision Date de signature : 12-10-2020 Date de publication : 13-10-2020
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Publié le : 04-08-2020

Arrêté du 20 juillet 2020 portant commissionnement d’agents de collectivités territoriales ou de leurs groupements chargés de la protection des espaces ou patrimoines naturels.
TREL2015854A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 20-07-2020 Date de publication : 04-08-2020
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Publié le : 04-07-2020

Décision du 2 juillet 2020 relative au label Grand Site de France Estuaire de la Charente et Arsenal de Rochefort.
TREL2002576S Paysage et sites Décision Date de signature : 02-07-2020 Date de publication : 04-07-2020
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Publié le : 04-02-2020

Décision du 31 janvier 2020 relative au label Grand Site de France Vallée de la Vézère.
TREL1935705S Paysage et sites Décision Date de signature : 31-01-2020 Date de publication : 04-02-2020
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Publié le : 27-12-2019

Décision du 23 décembre 2019 relative au label Grand Site de France Concors Sainte-Victoire.
TREL1928266S Paysage et sites Décision Date de signature : 23-12-2019 Date de publication : 27-12-2019
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Publié le : 26-11-2019

Annexe et cartes à l'arrêté du 23 octobre 2019 modifiant l’arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Coteaux calcaires de Borrèze(zone spéciale de conservation).
TREL1920882A Paysage et sites Annexe Date de signature : 23-10-2019 Date de publication : 26-11-2019
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Annexe(s) :
- 1
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Annexe et cartes à l'arrêté du 23 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 26 mars 2015 portant désignation du site Natura 2000 Marais tufeux du Châtillonnais (zone spéciale de conservation).
TREL1926604A Paysage et sites Annexe Date de signature : 23-10-2019 Date de publication : 26-11-2019
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Annexe(s) :
- 1
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Publié le : 13-08-2019

Arrêté du 31 juillet 2019 portant nomination à la commission chargée de rendre un avis motivé sur les demandes de reconnaissance de qualification à l’exercice de la profession de géomètre-expert.
TERL1920318A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 31-07-2019 Date de publication : 13-08-2019
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Publié le : 19-06-2019

Arrêté du 18 juin 2019 relatif au commissionnement de gardes du littoral.
TREL1914002A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 18-06-2019 Date de publication : 19-06-2019
Annexe(s) :
- 1

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