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Publié le : 19-09-2024
Décision du 13 septembre 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale.
TREK2424178S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-09-2024
Date de publication : 19-09-2024
Document principal
Décision du 29 août 2024 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels auprès du directeur de la direction interrégionale de l’aviation civile Nord.
TREA2423026S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-08-2024
Date de publication : 19-09-2024
Document principal
Publié le : 17-09-2024
Décision du 10 septembre 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2423939S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-09-2024
Date de publication : 17-09-2024
Document principal
Décision du 10 septembre 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2423938S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-09-2024
Date de publication : 17-09-2024
Document principal
Publié le : 14-09-2024
Décision du 30 août 2024 portant désaffectation et déclassement du domaine public de l'Etat de l’ensemble immobilier des parcelles AC 10 et AC 11 sur la commune de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine).
TREK2421753S
Administration générale
Décision
Date de signature : 30-08-2024
Date de publication : 14-09-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
2
Décision du 12 décembre 2022 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle de 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2023.
TREK2235424S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-12-2022
Date de publication : 14-09-2024
Document principal
Publié le : 13-09-2024
Décision du 10 septembre 2024 portant nomination de nouveaux membres au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Gestion durable des ressources naturelles – Biodiversité »
TRED2423801S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-09-2024
Date de publication : 13-09-2024
Document principal
Publié le : 07-09-2024
Décision du 3 septembre 2024 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Gestion durable des ressources naturelles – Biodiversité ».
TRED2419305S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-09-2024
Date de publication : 07-09-2024
Document principal
Décision du 4 septembre 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale.
TREK2423180S
Administration générale
Décision
Date de signature : 04-09-2024
Date de publication : 07-09-2024
Document principal
Décision du 05 septembre 2024 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels auprès de la directrice interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est.
TREA2423186S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-09-2024
Date de publication : 07-09-2024
Document principal
Décision du 03 septembre 2024 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel au comité social de service à compétence nationale et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2419820S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-09-2024
Date de publication : 07-09-2024
Document principal
Publié le : 31-08-2024
Décision du 30 août 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TREA2423038S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-08-2024
Date de publication : 31-08-2024
Document principal
Publié le : 24-08-2024
Décision du 22 août 2024 relative à la publication du guide de conception et construction paracycloniques de maisons individuelles - Antilles et du guide d'application des exigences réglementaires au Bulletin Officiel du ministère de la Transition écologique et de la cohésion des Territoires.
TREL2420556S
Nature
Décision
Date de signature : 22-08-2024
Date de publication : 24-08-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
2
Publié le : 20-08-2024
Décision du 19 août 2024 portant désaffectation et déclassement d’une parcelle relevant du domaine public aéronautique – Commune de Cornebarrieu (Haute-Garonne).
TREA2422353S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-08-2024
Date de publication : 20-08-2024
Document principal
Publié le : 15-08-2024
Décision du 8 août 2024 relative à la permanence du directeur général de l’aviation civile.
TREA2422117S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-08-2024
Date de publication : 15-08-2024
Document principal
Publié le : 14-08-2024
Décision n°2024-70/DSAC-N/D du 9 août 2024 portant mesures particulières d’application des règles de sécurité, de circulation et de stationnement sur la zone côté piste de l’aéroport Paris-Orly.
TREA2422319S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-08-2024
Date de publication : 14-08-2024
Document principal
Publié le : 02-08-2024
Décision du 22 juillet 2024 portant organisation de l’agence comptable du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens ».
TREA2420628S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-07-2024
Date de publication : 02-08-2024
Document principal
Publié le : 31-07-2024
Décision du 26 juillet 2024 portant organisation détaillée du service technique de l’aviation civile.
TREA2419787S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-07-2024
Date de publication : 31-07-2024
Document principal
Publié le : 30-07-2024
Décision du 25 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2421143S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-07-2024
Date de publication : 30-07-2024
Document principal
Publié le : 26-07-2024
Décision du 23 juillet 2024 relative à l’intérim des fonctions de directeur de la sécurité de l’aviation civile océan Indien.
TREA2418919S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-07-2024
Date de publication : 26-07-2024
Document principal
Publié le : 23-07-2024
Décision du 15 juillet 2024 relative à l’approbation de la révision des schémas directeurs de signalisation des autoroutes A50, A501 et A502.
TRET2410059S
Transports
Décision
Date de signature : 15-07-2024
Date de publication : 23-07-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 18 juillet 2024 portant approbation des critères pour la conception des procédures de vol aux instruments et des règles de détermination des minimums opérationnels d’aérodrome.
TREA2420439S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-07-2024
Date de publication : 23-07-2024
Document principal
Publié le : 20-07-2024
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est).
TREA2419636S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 20-07-2024
Document principal
Décision du 18 juillet 2024 fixant les sites d’enregistrement dans le cadre de la mise en oeuvre d’un dispositif d’enregistrement déporté des bagages de soute pendant les jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024.
TREA2414555S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-07-2024
Date de publication : 20-07-2024
Document principal
Publié le : 19-07-2024
Décision du 12 juillet 2024 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires ».
TRED2417147S
Développement durable
Décision
Date de signature : 12-07-2024
Date de publication : 19-07-2024
Document principal
Décision du 15 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est). [Abrogée par la décision du 25 juillet 2024 TREA2421143S]
TREA2419997S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-07-2024
Date de publication : 19-07-2024
Document principal
Publié le : 18-07-2024
Décision du 17 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2420146S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-07-2024
Date de publication : 18-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant désaffectation et déclassement du domaine public de l'ÉTAT d'un ensemble immobilier des parcelles HW 138 et HW 139 sur la commune de Nantes (Loire-Atlantique) et portant retrait de la décision du 02 avril 2024.
TREK2418273S
Administration générale
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 18-07-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
2
Publié le : 17-07-2024
Décision du 12 juillet 2024 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment ».
TRED2419129S
Développement durable
Décision
Date de signature : 12-07-2027
Date de publication : 17-07-2024
Document principal
Décision du 12 juillet 2024 portant agrément d’expert en application de l’article R.118-2-4 du code de la voirie routière.
TRET2419450S
Transports
Décision
Date de signature : 12-07-2024
Date de publication : 17-07-2024
Document principal
Décision du 12 juillet 2024 portant nomination de nouveaux membres au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Systèmes d’Information, Numérique et Donnée ».
TRED2419167S
Développement durable
Décision
Date de signature : 12-07-2024
Date de publication : 17-07-2024
Document principal
Décision du 12 juillet 2024 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d’art ».
TRED2419581S
Développement durable
Décision
Date de signature : 12-07-2024
Date de publication : 17-07-2024
Document principal
Publié le : 16-07-2024
Décision du 12 juillet 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction de la sécurité de l’aviation civile Sud).
TREA2419821S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-07-2024
Date de publication : 16-07-2024
Document principal
Décision du 12 juillet 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2419816S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-07-2024
Date de publication : 16-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).
TREA2419630S
Aviation civile
Décision
Date de publication : 16-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TREA2419779S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 16-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TREA2419712S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 16-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile – Centre-Est).
TREA2419706S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 16-07-2024
Document principal
Décision du 12 juillet 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).
TREA2419825S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-07-2024
Date de publication : 16-07-2024
Document principal
Décision du 10 juillet 2024 portant délégation de signature au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2419515S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-07-2024
Date de publication : 16-07-2024
Document principal
Décision du 12 juillet 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2419807S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-07-2024
Date de publication : 16-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles‑Guyane).
TREA2419702S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 16-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord). [Abrogée par la décision du 10 septembre 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord)._TREA2423939S].
TREA2419700S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 16-07-2024
Document principal
Publié le : 13-07-2024
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2419707S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 13-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2419633S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 13-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TREA2419634S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 13-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2419696S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 13-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles‑Guyane).
TREA2419698S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 13-07-2024
Document principal
Décision du 11 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est. [Abrogée par la décision du 15 juillet 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est)._TREA2419997S].
TREA2419631S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 13-07-2024
Document principal
Publié le : 12-07-2024
Décision DSNA/N° 24028 du 4 juillet 2024 portant organisation détaillée de la direction de la technique et de l’innovation.
TREA2419386S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-07-2024
Date de publication : 12-07-2024
Document principal
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