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Publié le : 09-02-2019
Décision du 4 février 2019 portant composition du comité ministériel de rémunération du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK1901733S
Administration générale
Décision
Date de signature : 04-02-2019
Date de publication : 09-02-2019
Document principal
Publié le : 08-02-2019
Décision du 29 janvier 2019 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale.
TREK1901079S
Administration générale
Décision
Date de signature : 29-01-2019
Date de publication : 08-02-2019
Document principal
Publié le : 01-02-2019
Décision du 30 janvier 2019 relative à la représentation des membres des organisations syndicales au conseil de perfectionnement de l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE).
TREK1902325S
Administration générale
Décision
Date de signature : 30-01-2019
Date de publication : 01-02-2019
Document principal
Publié le : 29-01-2019
Décision du 24 janvier 2019 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de la transition écologique et solidaire et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK1901489S
Administration générale
Décision
Date de signature : 24-01-2019
Date de publication : 29-01-2019
Document principal
Publié le : 23-01-2019
Décision du 16 janvier 2019 relative à la titularisation dans le corps des chargés de recherche du développement durable.
TREK1900859S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-01-2019
Date de publication : 23-01-2019
Document principal
Publié le : 17-01-2019
Décision du 21 décembre 2018 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle de 1er échelon du développement durable
TREK1835309S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-12-2018
Date de publication : 17-01-2019
Document principal
Décision du 21 décembre 2018 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1ère classe du développement durable
TREK1835295S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-12-2018
Date de publication : 17-01-2019
Document principal
Publié le : 16-01-2019
Décision du 21 décembre 2018 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle de 2ème échelon du développement durable
TREK1835315S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-12-2018
Date de publication : 16-01-2019
Document principal
Publié le : 25-11-2018
Décision du 26 octobre 2018 portant modification de la décision du 26 octobre 2017 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de la transition écologique et solidaire et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
TREK1829455S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-10-2018
Date de publication : 25-11-2018
Document principal
Décision du 22 octobre 2018 portant nomination d’un conseiller en radioprotection
TREK1829396S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-10-2018
Date de publication : 25-11-2018
Document principal
Décision du 24 octobre 2018 portant attribution du diplôme technique pour l’année 2018 pour le corps des administrateurs des affaires maritimes
TREK1826439S
Administration générale
Décision
Date de signature : 24-10-2018
Date de publication : 25-11-2018
Document principal
Publié le : 25-10-2018
Décision du 1er octobre 2018 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de la transition écologique et solidaire
TREK1826442S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-10-2018
Date de publication : 25-10-2018
Document principal
Décision du 27 août 2018 portant attribution du diplôme technique pour l’année 2017 pour le corps des administrateurs des affaires maritimes
TREK1822243S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-08-2018
Date de publication : 25-10-2018
Document principal
Décision du 10 septembre 2018 modifiant la décision du 29 mai 2015 modifiée portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
TREK1823927S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-09-2018
Date de publication : 25-10-2018
Document principal
Publié le : 25-09-2018
Décision du 16 juillet 2018 modifiant la décision du 29 juin 2018 relative à la composition de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel, option formation alternée, à l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
TREK1819453S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-07-2018
Date de publication : 25-09-2018
Document principal
Publié le : 25-07-2018
Décision du 20 juin 2018 relative à la désignation de membres du conseil de perfectionnement de l’école nationale des techniciens de l’équipement
TREK1817115S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-06-2018
Date de publication : 25-07-2018
Document principal
Décision du 21 juin 2018 créant une commission de sélection chargée de désigner les stagiaires techniciens supérieurs principaux du développement durable, lauréats des concours externe et interne qui suivront une formation alternée entre leur service d’affectation et l'école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
TREK1816260S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-06-2018
Date de publication : 25-07-2018
Document principal
Décision du 29 juin 2018 relative à la composition de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel, option formation alternée, à l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
TREK1816713S
Administration générale
Décision
Date de signature : 29-06-2018
Date de publication : 25-07-2018
Document principal
Publié le : 25-03-2018
Décision du 12 février 2018 modifiant la décision du 29 mai 2015 modifiée portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
TREK1803670S
Administration générale
Décision
Date de signature : 12-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Décision du 6 mars 2018 relative à l’intérim de la présidence du conseil d’administration de l’école nationale des ponts et chaussées
TREK1806325S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-03-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Publié le : 25-02-2018
Décision du 26 décembre 2017 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de la transition écologique et solidaire
TREK1734913S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-12-2017
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Publié le : 25-01-2018
Décision du 15 décembre 2017 modifiant la décision du 29 mai 2015 modifiée portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
TREK1734204S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-12-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Publié le : 25-12-2017
Décision du 31 mai 2017 portant attribution du diplôme technique à des administrateurs des affaires maritimes
TREK1708526S
Administration générale
Décision
Date de signature : 31-05-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Publié le : 25-11-2017
Décision du 12 octobre 2017 modifiant la décision du 29 mai 2015 modifiée portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
TREK1727655S
Administration générale
Décision
Date de signature : 12-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Décision du 26 octobre 2017 portant modification de la décision du 7 février 2017 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat et au ministère du logement et de l’habitat durable
TREK1728985S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Publié le : 25-10-2017
Décision du 18 septembre 2017 portant délégation de signature relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
TREK1725427S
Administration générale
Décision
Date de signature : 18-09-2017
Date de publication : 25-10-2017
Document principal
Publié le : 25-09-2017
Décision du 21 août 2017 portant délégation de signature relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
TREK1719740S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-08-2017
Date de publication : 25-09-2017
Document principal
Publié le : 25-08-2017
Décision du 13 juillet 2017 portant création d’un comité ministériel des achats commun au ministère de la transition écologique et solidaire et au ministère de la cohésion des territoires
TREK1719903S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-07-2017
Date de publication : 25-08-2017
Document principal
Publié le : 10-07-2017
Décision du 20 juin 2017 portant délégation de signature du sous-directeur, directeur de l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
TREK1716693S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-06-2017
Date de publication : 10-07-2017
Document principal
Décision du 29 juin 2017 relative à la composition de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel, option formation alternée, à l’École nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
TREK1719238S
Administration générale
Décision
Date de signature : 29-06-2017
Date de publication : 10-07-2017
Document principal
Publié le : 25-06-2017
Décision du 6 juin 2017 modifiant la décision du 29 mai 2015 modifiée portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
TREK1714609S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-06-2017
Date de publication : 25-06-2017
Document principal
Décision du 6 juin 2017 portant désignation des représentants du personnel, membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
TREK1716168S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-06-2017
Date de publication : 25-06-2017
Document principal
Décision du 9 juin 2017 relative à la constitution du jury de délivrance du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires
TREK1716692S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-06-2017
Date de publication : 25-06-2017
Document principal
Publié le : 25-04-2017
Décision du 31 mars 2017 portant délégation de signature relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement, et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
DEVK1706656S
Administration générale
Décision
Date de signature : 31-03-2017
Date de publication : 25-04-2017
Document principal
Publié le : 25-03-2017
Décision du 10 mars 2017 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de l’environnement, l’énergie et de la mer
DEVK1706384S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-03-2017
Date de publication : 25-03-2017
Document principal
Publié le : 10-03-2017
Décision du 8 février 2017 modifiant la décision du 29 mai 2015 portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
DEVK1703323S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-02-2017
Date de publication : 10-03-2017
Document principal
Décision du 24 février 2017 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est, du service de la gestion des taxes aéroportuaires et de l’agence comptable secondaire, à l’exclusion de la délégation Côte d’Azur
DEVA1705323S
Administration générale
Décision
Date de signature : 24-02-2017
Date de publication : 10-03-2017
Document principal
Publié le : 25-02-2017
Décision du 1er février 2017 portant délégation de signatureaux directeurs par intérim de l’École nationale des techniciens de l’équipement
DEVK1702727S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-02-2017
Date de publication : 25-02-2017
Document principal
Décision du 7 février 2017 portant modification de la décision du 7 novembre 2016 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, et au ministère du logement et de l’habitat durable
DEVK1703809S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-02-2017
Date de publication : 25-02-2017
Document principal
Publié le : 10-02-2017
Décision du 19 janvier 2017 relative à la représentation des membres des organisations syndicales au conseil de perfectionnement de l’École nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
DEVK1700572S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-01-2017
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
Publié le : 25-12-2016
Décision du 25 novembre 2016 portant délégation de signature relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement, et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
DEVK1625201S
Administration générale
Décision
Date de signature : 25-11-2016
Date de publication : 25-12-2016
Document principal
Publié le : 10-12-2016
Décision du 7 novembre 2016 portant modification de la décision du 21 juin 2016 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, et au ministère du logement et de l’habitat durable
DEVK1630333S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-11-2016
Date de publication : 10-12-2016
Document principal
Publié le : 25-11-2016
Décision du 14 octobre 2016 portant attribution du diplôme technique à un administrateur des affaires maritimes
DEVK1601328S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-10-2016
Date de publication : 25-11-2016
Document principal
Décision du 14 octobre 2016 portant attribution du diplôme technique à des administrateurs des affaires maritimes
DEVK1620435S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-10-2016
Date de publication : 25-11-2016
Document principal
Décision du 14 octobre 2016 portant attribution du diplôme technique à un administrateur des affaires maritimes
DEVK1620477S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-10-2016
Date de publication : 25-11-2016
Document principal
Publié le : 10-11-2016
Décision du 14 octobre 2016 portant attribution du diplôme technique à des administrateurs des affaires maritimes
DEVK1601526S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-10-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Décision du 14 octobre 2016 portant attribution du diplôme technique à un administrateur des affaires maritimes
DEVK1601525S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-10-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Décision du 14 octobre 2016 portant attribution du diplôme technique à un administrateur des affaires maritimes
DEVK1601527S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-10-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Décision du 10 octobre 2016 portant désignation des représentants du personnel, membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
DEVK1618047S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-10-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Décision du 10 octobre 2016 portant désignation des représentants du personnel, membres du bureau de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
DEVK1618048S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-10-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Publié le : 10-07-2016
Décision du 14 juin 2016 relative à la composition de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel, option formation alternée, à l’École nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
DEVK1614648S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-06-2016
Date de publication : 10-07-2016
Document principal
Décision du 16 juin 2016 portant nomination du président suppléant de la Commission nationale d’indemnisation des dégâts de gibier
DEVL1612174S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-06-2016
Date de publication : 10-07-2016
Document principal
Décision du 21 juin 2016 portant modification de la décision du 9 avril 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat et au ministère du logement et de l’habitat durable
DEVK1615997S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-06-2016
Date de publication : 10-07-2016
Document principal
Publié le : 10-05-2016
Décision du 18 avril 2016 portant délégation de signature relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement, et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
DEVK1609418S
Administration générale
Décision
Date de signature : 18-04-2016
Date de publication : 10-05-2016
Document principal
Publié le : 25-02-2016
Décision du 1er février 2016 modifiant la décision du 6 janvier 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel unique institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
DEVK1600885S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-02-2016
Date de publication : 25-02-2016
Document principal
Publié le : 25-01-2016
Décision du 6 janvier 2016 modifiant la décision du 6 janvier 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel unique institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
DEVK1531795S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-01-2016
Date de publication : 25-01-2016
Document principal
Publié le : 10-01-2016
Décision du 3 juillet 2015 modifiant la décision du 18 mars 1992 modifiée instituant le règlement intérieur national des agents non titulaires du niveau de la catégorie A du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1521476S
Administration générale
Décision
Date de signature : 03-07-2015
Date de publication : 10-01-2016
Document principal
Publié le : 10-12-2015
Décision du 2 novembre 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1524442S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Décision du 6 novembre 2015 portant délégation de signature aux directeurs des établissements de l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
DEVK1527993S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Décision du 16 novembre 2015 portant délégation de signature relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
DEVK1519405S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Publié le : 25-11-2015
Décision du 23 octobre 2015 portant annulation de la décision du 6 mai 2014 portant délégation de signature aux directeurs des établissements de l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
DEVK1525404S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-10-2015
Date de publication : 25-11-2015
Document principal
Publié le : 25-10-2015
Décision du 27 septembre 2015 modifiant la décision du 6 janvier 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel unique institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
DEVK1521751S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-09-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Publié le : 25-08-2015
Décision du 4 août 2015 portant règlement intérieur du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines
DEVK1517915S
Administration générale
Décision
Date de signature : 04-08-2015
Date de publication : 25-08-2015
Document principal
Publié le : 25-07-2015
Décision du 7 juillet 2015 portant délégation de signature (centre ministériel de valorisation des ressources humaines)
DEVK1516418S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-07-2015
Date de publication : 25-07-2015
Document principal
Publié le : 10-07-2015
Décision du 15 juin 2015 modifiant la décision du 9 juin 2004 créant une commission de sélection chargée de désigner les stagiaires techniciens supérieurs de l’équipement internes et externes qui suivront une formation alternée entre leur service d’affectation et l’École nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
DEVK1512630S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 15 juin 2015 modifiant la décision du 6 janvier 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel unique institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
DEVK1514019S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 15 juin 2015 relative à la composition de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel, option formation alternée, à l’École nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
DEVK1514060S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Publié le : 25-06-2015
Décision du 9 juin 2015 portant désignation des représentants du personnel, membres du bureau de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
DEVK1513375S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-06-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision du 9 avril 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1507555S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-04-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision du 7 mai 2015 portant attribution du diplôme technique à des administrateurs des affaires maritimes
DEVK1509662S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-05-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision du 29 mai 2015 portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
DEVK1511053S
Administration générale
Décision
Date de signature : 29-05-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision du 8 juin 2015 modifiant la décision du 6 janvier 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel unique institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
DEVK1512955S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-06-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision du 9 juin 2015 portant désignation des représentants du personnel, membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
DEVK1512928S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-06-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Publié le : 10-06-2015
Décision du 20 mai 2015 modifiant la décision du 6 janvier 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel unique institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
DEVK1511194S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-05-2015
Date de publication : 10-06-2015
Document principal
Publié le : 25-05-2015
Décision du 27 avril 2015 relative à la représentation des membres des organisations syndicales au conseil de perfectionnement de l’École nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
DEVK1420827S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-04-2015
Date de publication : 25-05-2015
Document principal
Publié le : 25-04-2015
Décision du 24 mars 2015 portant délégation de signature relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
DEVK1506925S
Administration générale
Décision
Date de signature : 24-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
Document principal
Décision du 30 mars 2015 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein de la commission ministérielle pour la formation professionnelle instituée au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
DEVK1506502S
Administration générale
Décision
Date de signature : 30-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
Document principal
Décision du 30 mars 2015 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du bureau de la commission ministérielle pour la formation professionnelle institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
DEVK1506694S
Administration générale
Décision
Date de signature : 30-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
Document principal
Publié le : 10-04-2015
Décision du 16 mars 2015 portant composition du comité ministériel de rémunération du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
DEVK1500510S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-03-2015
Date de publication : 10-04-2015
Document principal
Publié le : 25-03-2015
Décision du 3 mars 2015 portant règlement intérieur du comité technique ministériel unique des MEDDE et MLETR
DEVK1504940S
Administration générale
Décision
Date de signature : 03-03-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Publié le : 10-03-2015
Décision du 27 octobre 2014 modifiant la décision du 7 juin 2012 modifiée portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
DEVK1425045S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-10-2014
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Publié le : 25-01-2015
Décision du 6 janvier 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel unique institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
DEVK1430544S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-01-2015
Date de publication : 25-01-2015
Document principal
Décision du 8 janvier 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1500178S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-01-2015
Date de publication : 25-01-2015
Document principal
Décision du 9 janvier 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1500215S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-01-2015
Date de publication : 25-01-2015
Document principal
Publié le : 10-01-2015
Décision du 8 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur de l’école nationale des ponts et chaussées relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
DEVK1428581S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Publié le : 10-11-2014
Décision du 29 septembre 2014 portant création de comités techniques spéciaux (centre ministériel de valorisation des ressources humaines)
DEVK1411867S
Administration générale
Décision
Date de signature : 29-09-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Publié le : 10-10-2014
Décision du 16 septembre 2014 modifiant la décision du 10 novembre 2011 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel institué au ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1421099S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Publié le : 25-08-2014
Décision du 24 juillet 2014 portant délégation de signature relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal à l'administration générale de l'établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
DEVK1416370S
Administration générale
Décision
Date de signature : 24-07-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Publié le : 25-07-2014
Décision du 16 juin 2014 modifiant la décision du 18 mars 1992 modifiée instituant le règlement intérieur national des agents non titulaires du niveau de la catégorie A du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1327717S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision du 3 juillet 2014 modifiant la décision du 10 novembre 2011 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel institué au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1415007S
Administration générale
Décision
Date de signature : 03-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Publié le : 10-07-2014
Décision du 11 juin 2014 relative à la composition de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel, option formation alternée, à l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK1412310S
Administration générale
Décision
Date de signature : 11-06-2014
Date de publication : 10-07-2014
Document principal
Publié le : 25-06-2014
Décision du 27 mai 2014 portant désignation des représentants du personnel membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
DEVK1410962S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-05-2014
Date de publication : 25-06-2014
Document principal
Publié le : 10-06-2014
Décision du 6 mai 2014 portant délégation de signature aux directeurs des établissements de l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK1409243S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-05-2014
Date de publication : 10-06-2014
Document principal
Décision du 13 mai 2014 portant délégation de signature relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal, à l'administration générale de l'établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
DEVK1409872S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-05-2014
Date de publication : 10-06-2014
Document principal
Décision du 20 mai 2014 portant composition et organisation du collège chargé du dispositif de revue de parcours et de compétences pour les agents de la famille professionnelle des systèmes d'information
DEVK1410817S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-05-2014
Date de publication : 10-06-2014
Document principal
Publié le : 25-04-2014
Décision du 20 mars 2014 portant désignation des représentants du personnel, membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
DEVK1407052S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-03-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Publié le : 10-04-2014
Décision du 12 mars 2014 portant délégation de signature relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal, à l'administration générale de l'établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
DEVK1404921S
Administration générale
Décision
Date de signature : 12-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Décision du 24 mars 2014 modifiant la décision du 10 novembre 2011 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel institué au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1407129S
Administration générale
Décision
Date de signature : 24-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Publié le : 25-02-2014
Décision du 30 janvier 2014 modifiant la décision du 10 novembre 2011 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel institué au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1401924S
Administration générale
Décision
Date de signature : 30-01-2014
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Publié le : 10-02-2014
Décision du 16 janvier 2014 relative à la constitution d'un jury de délivrance du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires
DEVK1400892S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-01-2014
Date de publication : 10-02-2014
Document principal
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