Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2012

283 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Signé le : 28-09-2012

Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général adjoint finances, achats, systèmes d'information de la SNCF
TRAT1238532S Transports Décision Date de signature : 28-09-2012 Date de publication : 25-11-2012
- Document principal
Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général SNCF Infra de la SNCF
TRAT1238477S Transports Décision Date de signature : 28-09-2012 Date de publication : 25-11-2012
- Document principal
Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général stratégie et développement de la SNCF
TRAT1238542S Transports Décision Date de signature : 28-09-2012 Date de publication : 25-11-2012
- Document principal
Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général délégué SNCF EPIC et directeur général matériel de la SNCF
TRAT1238572S Transports Décision Date de signature : 28-09-2012 Date de publication : 25-11-2012
- Document principal
Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général sécurité et qualité du service ferroviaire de la SNCF
TRAT1238530S Transports Décision Date de signature : 28-09-2012 Date de publication : 25-11-2012
- Document principal
Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration de la SNCF à son président
TRAT1238584S Transports Décision Date de signature : 28-09-2012 Date de publication : 25-11-2012
- Document principal

Signé le : 27-09-2012

Circulaire du 27 septembre 2012 relative à la mise en oeuvre du règlement de la région Languedoc-Roussillon prévoyant un complément à l'aide à la sortie de flotte pour les navires pêchant au chalut en Méditerranée défini par l'arrêté du 6 avril 2012 et la circulaire DPMA/SDAEP/C n° 2012-9611 du 2 mai 2012
DEVM1225340C Transports Circulaire Date de signature : 27-09-2012 Date de publication : 25-10-2012
- Document principal
Arrêté du 27 septembre 2012 portant désignation des enseignants à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
DEVR1230454A Transports Arrêté Date de signature : 27-09-2012 Date de publication : 25-10-2012
- Document principal

Signé le : 15-09-2012

Décision n° 2012-69 du 15 septembre 2012 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP)
TRAT1239653S Transports Décision Date de signature : 15-09-2012 Date de publication : 10-12-2012
- Document principal

Signé le : 14-09-2012

Arrêté du 14 septembre 2012 portant désignation des membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A Transports Arrêté Date de signature : 14-09-2012 Date de publication : 25-10-2012
- Document principal

Signé le : 13-09-2012

Décision du 13 septembre 2012 portant délégation de signature (secrétariat général)
DEVT1231413S Transports Décision Date de signature : 13-09-2012 Date de publication : 10-10-2012
- Document principal

Signé le : 11-09-2012

Circulaire du 11 septembre 2012 relative aux obligations d'assurance des navires
TRAT1226153C Transports Circulaire Date de signature : 11-09-2012 Date de publication : 10-10-2012
- Document principal

Signé le : 10-09-2012

Décision du 10 septembre 2012 portant désignation du jury de concours pour la maîtrise d'oeuvre des travaux de réhabilitation du tunnel du Rove
TRAT1233031S Transports Décision Date de signature : 10-09-2012 Date de publication : 25-09-2012
- Document principal
Arrêté du 10 septembre 2012 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2012 relatif à la constitution de la commission générale des examens de la marine marchande pour les sessions de juin et de septembre 2012
TRAT1234114A Transports Arrêté Date de signature : 10-09-2012 Date de publication : 25-09-2012
- Document principal
Arrêté du 10 septembre 2012 portant agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1234053A Transports Arrêté Date de signature : 10-09-2012 Date de publication : 25-09-2012
- Document principal

Signé le : 05-09-2012

Décision VAL n° 2012-53 du 5 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)
TRAT1234218S Transports Décision Date de signature : 05-09-2012 Date de publication : 25-09-2012
- Document principal

Signé le : 01-09-2012

Décisions ND-MRF n°s 2012-77-80 du 1er septembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable du groupe de soutien ressources humaines/RHD et au directeur de l'unité de maintenance MP
TRAT1240407S Transports Décision Date de signature : 01-09-2012 Date de publication : 10-12-2012
- Document principal

Signé le : 31-08-2012

Décision SIT n°s 2012-5031-5035 du 31 août 2012 portant délégation de pouvoirs du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité architecture et infrastructure informatique (A2I) et au responsable du groupe de soutien ressources humaines et compétences (RHC)
TRAT1234646S Transports Décision Date de signature : 31-08-2012 Date de publication : 10-10-2012
- Document principal

Signé le : 28-08-2012

Arrêté du 28 août 2012 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
TRAT1231531A Transports Arrêté Date de signature : 28-08-2012 Date de publication : 25-09-2012
- Document principal

Signé le : 22-08-2012

Décision GIS n° 2012-39 du 22 août 2012 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l'unité prévention et santé au travail
TRAT1233638S Transports Décision Date de signature : 22-08-2012 Date de publication : 25-09-2012
- Document principal
Décision GIS n° 2012-40 du 22 août 2012 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable adjoint de l'unité prévention et santé au travail
TRAT1233642S Transports Décision Date de signature : 22-08-2012 Date de publication : 25-09-2012
- Document principal

Signé le : 20-08-2012

Décisions n°s SEC 2012-15-16-17-18-19 du 20 août 2012 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité [SEC] au responsable de l'unité spécialisée «formation professionnelle et recueil social » [FPRS] ; au directeur de l'unité opérationnelle «sécurité des réseaux » [UO SDR] ; au responsable de la mission communication ; au contrôleur de gestion et au responsable ressources humaines et formation
TRAT1234027S Transports Décision Date de signature : 20-08-2012 Date de publication : 25-09-2012
- Document principal

Signé le : 06-08-2012

Arrêté du 6 août 2012 portant agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1231659A Transports Arrêté Date de signature : 06-08-2012 Date de publication : 25-09-2012
- Document principal

Signé le : 03-08-2012

Décision n° 102 du 3 août 2012 relative à l'agrément de la société Hydro Oil et Gas Training pour dispenser le programme d'enseignement du certificat de formation de baseà la sécurité
TRAT1228836S Transports Décision Date de signature : 03-08-2012 Date de publication : 25-08-2012
- Document principal
Arrêté du 3 août 2012 portant agrément d'un organisme certificateur en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1231655A Transports Arrêté Date de signature : 03-08-2012 Date de publication : 25-08-2012
- Document principal
Arrêté du 3 août 2012 portant agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1231657A Transports Arrêté Date de signature : 03-08-2012 Date de publication : 25-08-2012
- Document principal
Arrêté du 3 août 2012 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1231639A Transports Arrêté Date de signature : 03-08-2012 Date de publication : 25-08-2012
- Document principal

Signé le : 02-08-2012

Décision du 2 août 2012 relative à la date de l'examen pour l'obtentiondes attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd
TRAT1231475S Transports Décision Date de signature : 02-08-2012 Date de publication : 25-08-2012
- Document principal

Signé le : 31-07-2012

Signé le : 30-07-2012

Arrêté du 30 juillet 2012 portant agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1230894A Transports Arrêté Date de signature : 30-07-2012 Date de publication : 25-08-2012
- Document principal
Circulaire du 30 juillet 2012 relative à la régulation et au contrôle des transports routiers complétant la circulaire du 13 juillet 2011 relative aux nouvelles orientations en matière de régulation des transports routiers dans le cadre de l'application des règlements européens sur l'accès à la profession et au marché, ainsi que dans le cadre de la mise en oeuvre des mesures décidées à la suite des états généraux du transport routier de marchandises
TRAT1229135C Transports Circulaire Date de signature : 30-07-2012 Date de publication : 25-08-2012
- Document principal

Signé le : 27-07-2012

Décision n° SIT 2012-5034 du 27 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité architecture et infrastructure informatique (A2I)
TRAT1234803S Transports Décision Date de signature : 27-07-2012 Date de publication : 10-10-2012
- Document principal
Décision n° 2012-48 du 27 juillet 2012 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de la sécurité (SEC)
TRAT1234594S Transports Décision Date de signature : 27-07-2012 Date de publication : 10-10-2012
- Document principal
Décisions M2E-ND n°s 131-132-133 du 27 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur du département M2E aux agents de l'unité opérationnelle Est ; aux agents de l'unité opérationnelle Nord-Ouest et aux agents du groupe achats du département
TRAT1233695S Transports Décision Date de signature : 27-07-2012 Date de publication : 25-09-2012
- Document principal
Décision MRF n°s 2012-62-69-70 du 27 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable du groupe de soutien «gestion et compétitivité » ; au directeur de l'unité de maintenance RER et au directeur de l'unité de maintenance MP
TRAT1233945S Transports Décision Date de signature : 27-07-2012 Date de publication : 25-09-2012
- Document principal
Décisions M2E-ND n°s 128-129 du 27 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur du département M2E aux agents du contrôle de gestion (CG) et aux agents de l'unité technique ingénierie de maintenance des lieux (IML)
TRAT1233745S Transports Décision Date de signature : 27-07-2012 Date de publication : 25-09-2012
- Document principal
Décision BUS n° 2012-44 du 27 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus d'Aubervilliers
TRAT1231346S Transports Décision Date de signature : 27-07-2012 Date de publication : 25-08-2012
- Document principal

Signé le : 25-07-2012

Arrêté du 25 juillet 2012 portant agrément d'un organisme certificateur en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1230434A Transports Arrêté Date de signature : 25-07-2012 Date de publication : 25-08-2012
- Document principal
Circulaire du 25 juillet 2012 relative au contrôle technique routier des véhicules lourds de transport de marchandises de plus de 3,5 tonnes et des véhicules de transport de personnes de plus de 9 places, conducteur compris
TRAT1227465C Transports Circulaire Date de signature : 25-07-2012 Date de publication : 25-08-2012
- Document principal

Signé le : 24-07-2012

Décision n° RER 2012-5116 du 24 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur de l'unité opérationnelle RER ligne A au responsable travaux, trains de service et plans de prévention ligne A
TRAT1235225S Transports Décision Date de signature : 24-07-2012 Date de publication : 10-10-2012
- Document principal

Signé le : 19-07-2012

Décision GIS n° 2012-28 du 19 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable adjoint de l'unité prévention et santé au travail
TRAT1233598S Transports Décision Date de signature : 19-07-2012 Date de publication : 25-09-2012
- Document principal
Décision GIS n° 2012-30 du 19 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l'entité conduite du changement et formation de l'unité politiques transversales, ressources humaines
TRAT1233637S Transports Décision Date de signature : 19-07-2012 Date de publication : 25-09-2012
- Document principal
Décision n° RER 2012-15 du 19 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable du pôle transport inspection et audits
TRAT1230377S Transports Décision Date de signature : 19-07-2012 Date de publication : 10-08-2012
- Document principal
Décision n° VAL 2012-13 du 19 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
TRAT1230518S Transports Décision Date de signature : 19-07-2012 Date de publication : 10-08-2012
- Document principal
Décision BUS n° 2012-64 du 19 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité du nouvel espace de formation (NEF)
TRAT1231566S Transports Décision Date de signature : 19-07-2012 Date de publication : 25-08-2012
- Document principal

Signé le : 18-07-2012

Décision modificative du 18 juillet 2012 relative à la composition du comité d'orientation de l'Agence française pour l'information multimodale et la billettique (AFIMB)
DEVT1229784S Transports Décision Date de signature : 18-07-2012 Date de publication : 10-08-2012
- Document principal
Circulaire du 18 juillet 2012 relative à la reconnaissance de la capacité professionnelle des ressortissants de l'Union européenne souhaitant exercer en France la profession de commissionnaire de transport
TRAT1227933C Transports Circulaire Date de signature : 18-07-2012 Date de publication : 25-08-2012
- Document principal

<<

<

2

3

4

5

6