Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision

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Publié le : 10-04-2011

Décision n° RER 2011-003 du 10 mars 2011 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable de la sécurité de la mission Opérations transversales
DEVT1108218S Transports Décision Date de signature : 10-03-2011 Date de publication : 10-04-2011
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Publié le : 25-03-2011

Décision n° 11-189 du 28 février 2011 fixant au titre de l'année 2011 la composition du jury pour l'examen professionnel pour le recrutement d'ingénieurs stagiaires des travaux de la météorologie
DEVD1106256S Développement durable Décision Date de signature : 28-02-2011 Date de publication : 25-03-2011
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Décision du 24 février 2011 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK1105204S Administration générale Décision Date de signature : 24-02-2011 Date de publication : 25-03-2011
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Décision du 8 février 2011 portant délégations de signature
DEVL1105817S Nature Décision Date de signature : 08-02-2011 Date de publication : 25-03-2011
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Publié le : 10-03-2011

Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité (CPS) ; au responsable de l'unité informatique (A2I) ; au responsable de l'unité locale (ETI/IMB) ; au responsable de l'unité locale de travail (ETI/DAC) et au responsable de l'unité locale (OSC/EMR)
DEVT1104531S Transports Décision Date de signature : 28-12-2010 Date de publication : 10-03-2011
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Décision n° AD 2010-68 du 1er février 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1100988S Prévention des risques Décision Date de signature : 01-02-2011 Date de publication : 10-03-2011
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Décision du 9 février 2011 relative au retrait d'agrément d'artifice de divertissement n° AD/BB/65129
DEVP1029019S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-02-2011 Date de publication : 10-03-2011
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Décision du 9 février 2011 relative au retrait d'agrément d'artifice de divertissement n° CH/72069/03/14
DEVP1029025S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-02-2011 Date de publication : 10-03-2011
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Décision du 9 février 2011 relative au retrait d'agrément d'artifice de divertissement n° CH/72801/01/15
DEVP1030668S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-02-2011 Date de publication : 10-03-2011
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Décision du 9 février 2011 relative au retrait d'agrément d'artifice de divertissement n° CH/72771/01/15
DEVP1030671S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-02-2011 Date de publication : 10-03-2011
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