Thème : Nature

• Circulaire du 17 mai 2005 relative à la détention, au transport et à l'utilisation des rapaces pour la chasse au vol ; désairage des éperviers d'Europe et des autours des palombes pour la chasse au vol (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0540314C Nature Circulaire Date de signature : 17-05-2005 Date de publication : 30-09-2005
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• Arrêté du 26 avril 2005 modifiant l'arrêté du 25 août 2003, définissant les modalités de destruction d'oiseaux de l'espèce Phalacrocorax carbo sinensis pour les saisons d'hivernage 2003-2004 et 2004-2005 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0540208A Nature Arrêté Date de signature : 26-04-2005 Date de publication : 15-07-2005
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• Circulaire du 11 avril 2005 relative à la mise en œuvre du plan de gestion du grand cormoran (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0540159C Nature Circulaire Date de signature : 11-04-2005 Date de publication : 15-07-2005
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• Circulaire du 28 juin 2005 relative à l'ouverture anticipée de la chasse à la perdrix grise de plaine dans les départements du Nord, du Pas-de-Calais, de la Somme, de l'Aisne, de la Marne, des Ardennes et de l'Aube (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0540245C Nature Circulaire Date de signature : 28-06-2005 Date de publication : 15-08-2005
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• Circulaire du 6 septembre 2005 relative à la circulation des quads et autres véhicules à moteur dans les espaces naturels (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0540305C Nature Circulaire Date de signature : 06-09-2005 Date de publication : 30-10-2005
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• Circulaire DNP/CFF no 2005-06 du 7 juillet 2005 relative à la réintroduction de jeunes oiseaux dans la nature par la technique dite du « taquet » (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0540320C Nature Circulaire Date de signature : 07-07-2005 Date de publication : 15-01-2006
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• Arrêté du 17 août 2005 réglementant les tirs d'élimination dans les zones interdites à la chasse du Parc national des Cévennes pour la campagne 2005-2006 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0540329A Nature Arrêté Date de signature : 17-08-2005 Date de publication : 30-10-2005
  • Document principal
• Arrêté du 17 août 2005 réglementant l'activité cynégétique en zone ouverte à la chasse du Parc national des Cévennes et relatif à la campagne de chasse 2005-2006 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0540330A Nature Arrêté Date de signature : 17-08-2005 Date de publication : 30-10-2005
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• Circulaire du 27 juin 2005 relative aux arrêtés préfectoraux d'autorisation de production de spécimens de grenouille rousse (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0540315C Nature Circulaire Date de signature : 27-06-2005 Date de publication : 30-10-2005
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• Circulaire du 11 juillet 2005 relative au barème d'indemnisation des dégâts dus au loup (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0540321C Nature Circulaire Date de signature : 11-07-2005 Date de publication : 30-10-2005
  • Document principal
• Arrêté du 2 janvier 2006 modifiant l'arrêté du 17 août 2005 réglementant les tirs d'élimination dans les zones interdites à la chasse du Parc national des Cévennes pour la campagne 2005-2006 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0650000A Nature Arrêté Date de signature : 02-01-2006 Date de publication : 30-01-2006
  • Document principal
• Arrêté du 2 janvier 2006 modifiant l'arrêté du 17 août 2005 réglementant l'activité cynégétique en zone ouverte à la chasse du Parc national des Cévennes et relatif à la campagne de chasse 2005-2006 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0650001A Nature Arrêté Date de signature : 02-01-2006 Date de publication : 30-01-2006
  • Document principal
• Circulaire du 15 juillet 2008 relative au classement et au renouvellement de classement des parcs naturels régionaux et à la mise en oeuvre de leurs chartes (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0811377C Nature Circulaire Date de signature : 15-07-2008 Date de publication : 15-09-2008
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• Circulaire du 13 août 2008 relative au programme de réalisation de nouveaux plans nationaux de restauration en 2009 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0819401C Nature Circulaire Date de signature : 13-08-2008 Date de publication : 30-10-2008
  • Document principal
• Circulaire du 3 octobre 2008 relative aux éléments de cadrage, d'organisation et de méthodologie pour la conduite des plans nationaux d'actions pour les espèces menacées (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0822411C Nature Circulaire Date de signature : 03-10-2008 Date de publication : 30-10-2008
  • Document principal
• Circulaire DNP/CFF n° 2008-2 du 11 avril 2008 relative au certificat de capacité pour l'élevage d'animaux d'espèces non domestiques autres que celles de gibier dont la chasse est autorisée (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0808556C Nature Circulaire Date de signature : 11-04-2008 Date de publication : 15-06-2008
  • Document principal
• Circulaire DNP/CFF n° 2008-3 du 11 avril 2008 relative au certificat de capacité pour l'élevage d'animaux d'espèces non domestiques autres que celles de gibier dont la chasse est autorisée (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0808561C Nature Circulaire Date de signature : 11-04-2008 Date de publication : 15-06-2008
  • Document principal
• Arrêté du 18 juin 2008 portant création de la réserve biologique intégrale et réglementant les activités humaines dans la série d'intérêt écologique général de la forêt domaniale des Maures (texte non paru au Journal officiel)
  AGRF0813711A Nature Arrêté Date de signature : 18-06-2008 Date de publication : 15-08-2008
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• Arrêté du 8 juillet 2008 réglementant la chasse du grand gibier dans le coeur du parc national des Cévennes pour la campagne 2008-2009 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0816608A Nature Arrêté Date de signature : 08-07-2008 Date de publication : 30-06-2008
  • Document principal
• Arrêté du 8 juillet 2008 réglementant la chasse du petit gibier dans le coeur du Parc national des Cévennes pour la campagne 2008-2009 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0816611A Nature Arrêté Date de signature : 08-07-2008 Date de publication : 30-06-2008
  • Document principal
• Arrêté du 8 juillet 2008 réglementant les tirs d'élimination dans le coeur du parc national des Cévennes pour la campagne 2008-2009 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0816618A Nature Arrêté Date de signature : 08-07-2008 Date de publication : 30-06-2008
  • Document principal
• Circulaire du 9 septembre 2008 relative à la mise en oeuvre du plan de gestion du grand cormoran pour la campagne d'hivernage 2008-2009 : cadrage technique national en ce qui concerne le volume maximal de prélèvements possibles par département et les conditions techniques des prélèvements (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0821507C Nature Circulaire Date de signature : 09-09-2008 Date de publication : 15-10-2008
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• Décret no 2002-17 du 3 janvier 2002 fixant les taux de la taxe piscicole pour 2002 (Journal officiel du 5 janvier 2002)
  ATEE0190071D Nature Autre Date de signature : 03-01-2002 Date de publication : 25-02-2002
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• Arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des espèces d'oiseaux qui peuvent justifier la désignation de zones de protection spéciale au titre du réseau écologique européen Natura 2000 selon l'article L. 414-1-II (1er alinéa) du code de l'environnement (Journal officiel du 29 janvier 2002)
  ATEN0100423A Nature Arrêté Date de signature : 16-11-2001 Date de publication : 25-02-2002
  • Document principal
• Arrêté du 12 mars 2002 relatif à la rémunération des experts nationaux agricoles ou fonciers et des estimateurs des dégâts causés aux récoltes par certaines espèces de gibier (Journal officiel du 27 mars 2002)
  ATEN0210088A Nature Arrêté Date de signature : 12-03-2002 Date de publication : 25-04-2002
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