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Administration générale
212
Aviation civile
41
Développement durable
6
Transports
1
Mots clés
Aérodrome
1
Aéronef
19
Circulation aérienne
14
Organisation des services
23
Personnel navigant
1
Ressource humaine
260
Transport aérien
4
Année de publication
1999
14
2000
18
2001
16
2002
15
2003
13
2004
14
2005
18
2006
14
2007
18
2008
7
2009
7
2010
9
2011
5
2012
3
2013
5
2014
4
2015
9
2016
5
2017
3
2018
5
2019
20
2020
10
2021
2
2022
12
2023
10
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Publié le : 03-03-2022
Décision du 1er mars 2022 modifiant la décision du 25 mai 2021 relative aux consignes particulières de circulation aérienne de l’aérodrome de Toussus Le Noble.
TREA2203331S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-03-2022
Date de publication : 03-03-2022
Document principal
Publié le : 28-10-2021
Décision du 21 octobre 2021 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels.
TREA2129954S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-10-2021
Date de publication : 28-10-2021
Document principal
Publié le : 22-05-2021
Décision du 10 mai 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).[Abrogée par la décision TREA2128232S du 17 septembre 2021.]
TREA2114602S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-05-2021
Date de publication : 22-05-2021
Document principal
Publié le : 04-12-2020
Décision du 1er décembre 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est). [Texte abrogé par la décision du 15 avril 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est)_TREA2111946S]
TREA2033371S
Aviation civile
Décision
Date de publication : 04-12-2020
Document principal
Publié le : 21-10-2020
Décision du 19 octobre 2020 mettant fin aux fonctions d'un agent comptable secondaire.
TRAD2028041S
Développement durable
Décision
Date de signature : 19-10-2020
Date de publication : 21-10-2020
Document principal
Publié le : 05-09-2020
Décision du 25 août 2020 portant délégation de signature pour le budget annexe « contrôle et exploitation aériens » (Service technique de l’aviation civile).
TREA2000929S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-08-2020
Date de publication : 05-09-2020
Document principal
Décision du 25 août 2020 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d’accords-cadres passés par le Service technique de l’aviation civile pour le compte du Ministère de la Défense. (Service technique de l’aviation civile).
TREA2000928S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-08-2020
Date de publication : 05-09-2020
Document principal
Décision du 31 août 2020 portant délégation de signature de l’agent comptable principal de Météo France.
TRAD2023291S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-08-2020
Date de publication : 05-09-2020
Document principal
Publié le : 22-08-2020
Décision du 23 janvier 2020 portant attribution du diplôme technique à des administrateurs des affaires maritimes.
TREK2021654S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-01-2020
Date de publication : 22-08-2020
Document principal
Publié le : 17-07-2020
Décision du 15 juillet 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2016810S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-07-2020
Date de publication : 17-07-2020
Document principal
Publié le : 03-07-2020
Décision du 1er juillet 2020 portant délégation de signature (service des systèmes d'information et de la modernisation).
TREA2016250S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-07-2020
Date de publication : 03-07-2020
Document principal
Publié le : 27-02-2020
Décision du 24 février 2020 portant modification de la décision du 5 février portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction des services de la navigation aérienne).
TREA2005680S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-02-2020
Date de publication : 27-02-2020
Document principal
Publié le : 12-02-2020
Décision du 5 février 2020 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne).
TREA2003250S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-02-2020
Date de publication : 12-02-2020
Document principal
Publié le : 31-12-2019
Décision du 22 décembre 2019 portant nomination d’experts scientifiques auprès de la commission d’évaluation des chargés et directeurs de recherche du développement durable.
TRED1936959S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-12-2019
Date de publication : 31-12-2019
Document principal
Publié le : 20-12-2019
Décision du 4 décembre 2019 relative à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2020.
TREK1934375S
Administration générale
Décision
Date de signature : 04-12-2019
Date de publication : 20-12-2019
Document principal
Publié le : 18-12-2019
Décision du 4 décembre 2019 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle de 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2020.
TREK1934368S
Administration générale
Décision
Date de signature : 04-12-2019
Date de publication : 18-12-2019
Document principal
Décision du 4 décembre 2019 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable au titre de l’année 2020.
TREK1934369S
Administration générale
Décision
Date de signature : 04-12-2019
Date de publication : 18-12-2019
Document principal
Publié le : 26-10-2019
Décision du 14 octobre 2019 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction des services de la navigation aérienne).
TREA1928426S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-10-2019
Date de publication : 26-10-2019
Document principal
Publié le : 01-10-2019
Décision du 26 septembre 2019 fixant la composition de l’instance nationale de concertation ouvrière de la direction générale de l’aviation civile.
TREA1927727S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-09-2019
Date de publication : 01-10-2019
Document principal
Publié le : 27-04-2019
Décision du 12 avril 2019 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne).
TRAA1910580S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-04-2019
Date de publication : 27-04-2019
Document principal
Publié le : 26-03-2019
Décision du 14 mars 2019 portant règlement intérieur du comité technique ministériel unique du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK1908266S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-03-2019
Date de publication : 26-03-2019
Document principal
Publié le : 06-02-2019
Décision du 28 janvier 2019 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne).
TRAA1902667S
Transports
Décision
Date de signature : 28-01-2019
Date de publication : 06-02-2019
Document principal
Décision du 31 décembre 2018 portant délégation de signature de l’agent comptable secondaire de Météo France à Toulouse.
TRAD1903189S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-12-2018
Date de publication : 06-02-2019
Document principal
Publié le : 30-01-2019
Décision du 28 janvier 2019 fixant la composition de l’instance nationale de concertation ouvrière de la direction générale de l’aviation civile
TRAA1903067S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-01-2019
Date de publication : 30-01-2019
Document principal
Publié le : 23-01-2019
Décision du 26 décembre 2018 portant nomination d’experts scientifiques auprès de la commission d’évaluation des chargés et directeurs de recherche du développement durable.
TRED1835150S
Développement durable
Décision
Date de signature : 26-12-2018
Date de publication : 23-01-2019
Document principal
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