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Annexe
1
Arrêté
156
Autre
10
Avenant
7
Avis
3
Circulaire
129
Convention
9
Décision
384
Instruction
11
Note
2
Rectificatif
4
Thématique
Administration générale
227
Eau
26
Énergie
14
Équipement
33
Logement et construction
50
Mer
16
Nature
12
Paysage et sites
2
Prévention des risques
36
Transports
299
Urbanisme et aménagement
1
Mots clés
Ressource humaine
30
Année de publication
2008
716
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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716 documents trouvés
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Thème : Urbanisme et aménagement
Circulaire du 18 novembre 2008 relative à la prise en compte de l'environnement dans la procédure d'aménagement foncier agricole et forestier (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0827443C
Urbanisme et aménagement
Circulaire
Date de signature : 18-11-2008
Date de publication : 15-12-2008
Document principal
Thème : Transports
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour les régions Bretagne et Pays de la Loire (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814027S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour les régions Bourgogne et Franche-Comté (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814034S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814037S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour les régions Auvergne et Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814048S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Instruction du 30 mai 2008 relative aux aéronefs immatriculés au registre français et exploités par une compagnie étrangère (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0813760J
Transports
Instruction
Date de signature : 30-05-2008
Date de publication : 25-06-2008
Document principal
Arrêté du 6 juin 2008 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814013A
Transports
Arrêté
Date de signature : 06-06-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 8 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur des investissements (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814050S
Transports
Décision
Date de signature : 08-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 16 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur de la rénovation du réseau (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814073S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 16 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour les régions Aquitaine et Poitou-Charentes (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814089S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 6 février 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour les régions Nord - Pas-de-Calais et Picardie (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814080S
Transports
Décision
Date de signature : 06-02-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour les régions Alsace, Lorraine et Champagne-Ardennes (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814051S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au secrétaire général (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814054S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur général adjoint infrastructure (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814056S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour la région Midi-Pyrénées (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814058S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur du patrimoine (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0813969S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur général adjoint commercial (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814069S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour les régions Haute-Normandie et Basse-Normandie (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814078S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour les régions Nord - Pas-de-Calais et Picardie (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814088S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour la région Languedoc-Roussillon (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814061S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour la région Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814063S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur des relations extérieures et de la communication (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814064S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur des ressources humaines (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814066S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur général adjoint finances et achats (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814008S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour les régions Centre et Limousin (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814014S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur de l'audit (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814018S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur des investissements (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814023S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision n° 2008-15 du 19 février 2008 portant délégation de signature de M. Feredj (Rémi), directeur du département des espaces et du patrimoine à M. Kaminagai (Yo) responsable de l'unité design et projets culturels. (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816017S
Transports
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Décision n° 2008-18 du 19 février 2008 portant délégation de signature de M. Feredj (Rémi), directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP), à M. Dupin (Antoine), responsable de l'unité mémoire et information documentaire (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816183S
Transports
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Arrêté du 7 juillet 2008 portant nomination d'un membre de la commission centrale des appareils à pression (texte non paru au Journal officiel)
DEVQ0817105A
Transports
Arrêté
Date de signature : 07-07-2008
Date de publication : 10-09-2008
Document principal
Arrêté du 7 juillet 2008 portant désignation des candidats admis à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007 (texte non paru au Journal officiel)
DEVS0816554A
Transports
Arrêté
Date de signature : 07-07-2008
Date de publication : 10-09-2008
Document principal
Décision du 18 juillet 2008 portant délégation de signature (aménagement et réduction du temps de travail) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0818964S
Transports
Décision
Date de signature : 18-07-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Décision du 18 juillet 2008 portant subdélégation de signature (avis à la batellerie) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0818966S
Transports
Décision
Date de signature : 18-07-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Décision du 18 juillet 2008 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0818967S
Transports
Décision
Date de signature : 18-07-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Décision n° 152/ENAC/DG/2008 du 28 juillet 2008 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0818692S
Transports
Décision
Date de signature : 28-07-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Décision n° 153/ENAC/DG/2008 du 28 juillet 2008 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0818685S
Transports
Décision
Date de signature : 28-07-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Décision n° 154/ENAC/DG/2008 du 28 juillet 2008 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0818689S
Transports
Décision
Date de signature : 28-07-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Arrêté du 25 juillet 2008 portant nomination à la commission des téléphériques (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816881A
Transports
Arrêté
Date de signature : 25-07-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Décision n° 04-2008 CRNA/SE/direction du 18 juillet 2008 portant organisation des délégations au CRNA-SE (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0818337S
Transports
Décision
Date de signature : 18-07-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Décision n° 215/ENAC/DG/2008 du 28 novembre 2008 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0828215S
Transports
Décision
Date de signature : 28-11-2008
Date de publication : 25-12-2008
Document principal
Circulaire du 21 novembre 2008 relative à la mise en œuvre du décret d'application de l'article 48-3 de la loi d'orientation des transports intérieurs (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826398C
Transports
Circulaire
Date de signature : 21-11-2008
Date de publication : 25-12-2008
Document principal
Instruction du 9 septembre 2008 modifiant l'instruction du 30 mai 2008 relative aux aéronefs immatriculés au registre français et exploités par une compagnie étrangère (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0823152J
Transports
Instruction
Date de signature : 09-09-2008
Date de publication : 25-12-2008
Document principal
Décision du 22 septembre 2008 portant délégation de signature au chef de la mission Seine-Nord Europe (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827366S
Transports
Décision
Date de signature : 22-09-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision du 7 novembre 2008 portant approbation du règlement applicable aux marchés publics du port autonome de Paris (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827028S
Transports
Décision
Date de signature : 07-11-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision n° 08-1 du 18 novembre 2008 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827281S
Transports
Décision
Date de signature : 18-11-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Arrêté du 28 octobre 2008 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0826657A
Transports
Arrêté
Date de signature : 28-10-2008
Date de publication : 25-12-2008
Document principal
Arrêté du 4 décembre 2008 portant nomination des membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827143A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-12-2008
Date de publication : 25-12-2008
Document principal
Décision du 12 novembre 2008 portant autorisation des centres d'expertises médicales du personnel navigant à pratiquer les surexpertises médicales des contrôleurs civils de la direction générale de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0828079S
Transports
Décision
Date de signature : 12-11-2008
Date de publication : 25-12-2008
Document principal
Décision DSNA/D n° 08-1271 du 13 novembre 2008 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne) (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0827422S
Transports
Décision
Date de signature : 13-11-2008
Date de publication : 25-12-2008
Document principal
Arrêté du 1er février 2008 modifiant la composition du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0802628A
Transports
Arrêté
Date de signature : 01-02-2008
Date de publication : 25-02-2008
Document principal
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