Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision

6876 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 08-06-2021

Décision du 2 juin 2021 relative à la constitution du jury de délivrance du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires.
TREK2116963S Administration générale Décision Date de signature : 02-06-2021 Date de publication : 08-06-2021
- Document principal

Publié le : 09-06-2021

Décision du 08 juin 2021 portant délégation de la ministre de la transition écologique de l’examen au cas par cas et des missions d’autorité environnementale à l’autorité environnementale du Conseil général de l’environnement et du développement durable sur le projet de futur collisionneur circulaire (FCC) du CERN.
TRED2112975S Développement durable Décision Date de signature : 08-06-2021 Date de publication : 09-06-2021
- Document principal
Décision du 8 juin 2021 modifiant la décision du 16 décembre 2020 relative à la composition du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2104391S Aviation civile Décision Date de signature : 08-06-2021 Date de publication : 09-06-2021
- Document principal

Publié le : 10-06-2021

Décision du 08 juin 2021 relative à la désignation des membres sur conseil de perfectionnement de l’Ecole nationale des techniciens de l’équipement.
TREK2117693S Administration générale Décision Date de signature : 08-06-2021 Date de publication : 10-06-2021
- Document principal

Publié le : 12-06-2021

Décision du 11 juin 2021 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d’art ».
TRED2117727S Développement durable Décision Date de signature : 11-06-2021 Date de publication : 12-06-2021
- Document principal
Décision du 11 juin 2021 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne)
TRAA2117156S Aviation civile Décision Date de signature : 11-06-2021 Date de publication : 12-06-2021
- Document principal

Publié le : 17-06-2021

Décision du 1er juin 2021 portant dérogation aux conditions d'accès aux réseaux pour le raccordement de l’installation de production d’électricité de Fibre Excellence Tarascon.
TRER2118255S Énergie Décision Date de signature : 01-06-2021 Date de publication : 17-06-2021
- Document principal

Publié le : 18-06-2021

Décision du 9 décembre 2020 portant sanction administrative à l’encontre de Monsieur Alexandre Bouche, ancien directeur général du comité interprofessionnel du logement (CIL) Action Logement Nord.
LOGL1913997S Logement et construction Décision Date de signature : 09-12-2020 Date de publication : 18-06-2021
- Document principal
Décision du 26 mars 2021 portant sanction pécuniaire à l’encontre de Monsieur Jean-Philippe SUDRE, ancien directeur général de l’OPH Confluence Habitat.
LOGL2102740S Logement et construction Décision Date de signature : 26-03-2021 Date de publication : 18-06-2021
- Document principal

Publié le : 23-06-2021

Décision du 9 juin 2021 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A85.
TRAT2115211S Transports Décision Date de signature : 09-06-2021 Date de publication : 23-06-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1

Publié le : 30-06-2021

Décision du 15 juin 2021 portant modification de la composition du comité technique du service des systèmes d'information et de la modernisation.
TRAA2119361S Aviation civile Décision Date de signature : 15-06-2021 Date de publication : 30-06-2021
- Document principal

Publié le : 01-07-2021

Décision du 28 juin 2021 mettant fin aux fonctions d'un agent comptable secondaire.
TRAD2119812S Développement durable Décision Date de signature : 28-06-2021 Date de publication : 01-07-2021
- Document principal

Publié le : 02-07-2021

Décision du 1er juillet 2021 portant délégations de signature.
TRAT2119656S Transports Décision Date de signature : 01-07-2021 Date de publication : 02-07-2021
- Document principal

Publié le : 06-07-2021

Décision du 5 juillet 2021 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne). (abroge le TRAA2117156S)
TRAA2119046S Aviation civile Décision Date de signature : 05-07-2021 Date de publication : 06-07-2021
- Document principal

Publié le : 08-07-2021

Décision du 1er juillet 2021 abrogeant la décision du 9 mars 2017 relative aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail au sein de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2120475S Aviation civile Décision Date de signature : 01-07-2021 Date de publication : 08-07-2021
- Document principal

Publié le : 09-07-2021

Décision du 07 juillet 2021 portant création de la commission pour l’analyse des candidatures et des offres relatives à la procédure d’habilitation d’un organisme technique pour l’exercice de contrôles et de vérifications dans le domaine de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2121019S Aviation civile Décision Date de signature : 07-07-2021 Date de publication : 09-07-2021
- Document principal
Décision DSNA/D N° 210 089 en date du 5 juillet 2021 modifiant la décision DSNA/D N°190146 du 10 juillet 2019 portant organisation de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne.
TRAA2121042S Transports Décision Date de signature : 05-07-2021 Date de publication : 09-07-2021
- Document principal
Décision du 18 juin 2021 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels.
TREA2118858S Aviation civile Décision Date de signature : 18-06-2021 Date de publication : 09-07-2021
- Document principal

Publié le : 13-07-2021

Décision BSERR n°21-015 du 7 juillet 2021 approuvant les parties du guide AQUAP 2019/04 précisant les modalités de reconstitution d’un état descriptif d’un équipement sous pression ou d’un récipient à pression simple.
TREP2120785S Prévention des risques Décision Date de signature : 07-07-2021 Date de publication : 13-07-2021
- Document principal

Publié le : 17-07-2021

Décision BSERR du 9 juillet 2021 portant habilitation d’un organisme de contrôle pour effectuer des analyses, expertises ou contrôles sur les canalisations de transport.
TREP2121039S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-07-2021 Date de publication : 17-07-2021
- Document principal

Publié le : 21-07-2021

Décision du 16 juillet 2021 relative aux aérodromes entrant dans le champ d’application du règlement (UE) 2018/1139 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2018 concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence de l'Union européenne pour la sécurité aérienne.
TREA2122103S Aviation civile Décision Date de signature : 16-07-2021 Date de publication : 21-07-2021
- Document principal

Publié le : 22-07-2021

Décision du 8 juillet 2021 portant approbation d’une deuxième version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode haies ».
TRER2112972S Énergie Décision Date de signature : 08-07-2021 Date de publication : 22-07-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1

Publié le : 24-07-2021

Décision du 7 juillet 2021 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels.
TREA2121099S Aviation civile Décision Date de signature : 07-07-2021 Date de publication : 24-07-2021
- Document principal
Décision du 22 juillet 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane).
TREA2122520S Aviation civile Décision Date de signature : 22-07-2021 Date de publication : 24-07-2021
- Document principal

Publié le : 28-07-2021

Décision du 29 juin 2021 portant délégation de signature de la formation de l’Autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable.
TREV2120101S Développement durable Décision Date de signature : 29-06-2021 Date de publication : 28-07-2021
- Document principal

<<

<

251

252

253

254

255

>

>>