Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Arrêté
242
Autre
62
Avenant
2
Avis
11
Circulaire
84
Convention
3
Décision
489
Instruction
5
Note
32
Thématique
Administration générale
131
Aviation civile
69
Développement durable
63
Énergie
34
Logement et construction
74
Mer
20
Nature
59
Prévention des risques
128
Sécurité et circulation routières
1
Transports
350
Urbanisme et aménagement
1
Mots clés
Ressource humaine
12
Année de publication
2013
930
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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Signé le : 07-12-2012
Délibération du 7 décembre 2012 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1242048X
Transports
Autre
Date de signature : 07-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Délibération du 7 décembre 2012 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1241982X
Transports
Autre
Date de signature : 07-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Décision du 7 décembre 2012 d'autorisation de cession de deux canalisations de transport d'hydrocarbures
DEVP1241001S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 07-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Décision ND-RER n° 2012-043 du 7 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable du pôle amélioration des processus et maîtrise d'ouvrage des systèmes d'information
TRAT1242436S
Transports
Décision
Date de signature : 07-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Décision du 7 décembre 2012 modifiant la décision du 20 mai 2011 concernant le dispositif relatif à la création d'une redevance « immatriculations » instituée au profit de l'EPSF
DEVT1242412S
Transports
Décision
Date de signature : 07-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Décision du 7 décembre 2012 modifiant la décision du 20 mai 2011 concernant le dispositif relatif aux redevances instituées au profit de l'EPSF
DEVT1242422S
Transports
Décision
Date de signature : 07-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Décision MOP n° 2012-5056 du 7 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au maître d'ouvrage des systèmes ferroviaires et matériels roulants RER (RATP)
TRAT1324171S
Transports
Décision
Date de signature : 07-12-2012
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Signé le : 10-12-2012
Arrêté du 10 décembre 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1300332A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 10-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Arrêté du 10 décembre 2012 portant nomination des membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
ETLL1229578A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 10-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Signé le : 11-12-2012
Décision ND-CCAS n° 2012-73 du 11 décembre 2012 portant délégation temporaire de signature du directeur de la caisse de coordination aux assurances sociales [CCAS] de la RATP, au responsable de l'entité affaires juridiques
TRAT1242366S
Transports
Décision
Date de signature : 11-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Décision ND-CCAS n° 2012-74 du 11 décembre 2012 portant délégation temporaire de signature du directeur de la caisse de coordination aux assurances sociales (CCAS) de la RATP au responsable de l'entité affaires juridiques
TRAT1242370S
Transports
Décision
Date de signature : 11-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Signé le : 13-12-2012
Circulaire du 13 décembre 2012 relative aux règles de fonctionnement des installations de compostage de proximité
DEVP1241386C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 13-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Circulaire du 13 décembre 2012 relative à l'actualisation annuelle de la participation pour non-réalisation d'aires de stationnement
ETLL1237434C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 13-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Signé le : 14-12-2012
Décisions ND-SEM n°s 2012-5544-5545-5546-5547-5548 du 14 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 1 ; à la directrice de l'unité opérationnelle ligne 2 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 3 et 3 bis ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 4 et au directeur de l'unité opérationnelle ligne 5
TRAT1300347S
Transports
Décision
Date de signature : 14-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décisions ND-SEM n°s 2012-5549-5550-5551-5552-5553 du 14 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) à la directrice de l'unité opérationnelle ligne 6 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 7-7 bis ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 8 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 9 et au directeur de l'unité opérationnelle ligne 10
TRAT1300374S
Transports
Décision
Date de signature : 14-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décisions ND-SEM n°s 2012-5554-5555-5556-5557-5558 du 14 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 11 ; à la directrice de l'unité opérationnelle ligne 12 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 13 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 14 et au directeur de la ligne A du RER
TRAT1300406S
Transports
Décision
Date de signature : 14-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décisions ND-SEM n°s 2012-5559-5560-5561-5562-5563 du 14 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de la ligne B du RER ; au responsable du centre de formation, ingénierie et réglementation ; au responsable du pôle ressources humaines ; au responsable du pôle contrôle de gestion et au responsable du pôle soutien opérationnel et technique
TRAT1300451S
Transports
Décision
Date de signature : 14-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décisions ND-SEM n°s 2012-5564-5565-5566-5567 du 14 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au responsable du pôle management des services aux clients ; au responsable du pôle information voyageurs multimodale ; au responsable de la mission communication du département et au responsable du pôle ressources humaines
TRAT1300469S
Transports
Décision
Date de signature : 14-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision NG n° 2012-75 du 14 décembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique [VAL]
TRAT1242620S
Transports
Décision
Date de signature : 14-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Décision du 14 décembre 2012 portant délégation de signature relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal, à l'administration générale de l'établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
DEVK1235047S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Signé le : 17-12-2012
Décision ND-MTS n° 2011-5370 du 17 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au délégataire principal du SCBD
TRAT1302100S
Transports
Décision
Date de signature : 17-12-2012
Date de publication : 10-02-2013
Document principal
Décision BSEI n° 2012-150 du 17 décembre 2012 portant reconnaissance d'un guide professionnel mis à jour prévu par l'arrêté du 4 août 2006 modifié portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
DEVP1240402S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 17-12-2012
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
Circulaire du 17 décembre 2012 relative aux diagnostics des sols dans les lieuxaccueillant les enfants et les adolescents. - Deuxième vague de diagnostics
DEVP1238100C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 17-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Note du 17 décembre 2012 relative à la mise en place d'un complément exceptionnel indemnitaire pour les agents détachés dans l'emploi de chef de subdivision et reclassés dans le corps des techniciens supérieurs du développement durable
DEVK1241924N
Administration générale
Note
Date de signature : 17-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Signé le : 18-12-2012
Décision n° AD 2012-48 du 18 décembre 2012relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1241828S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 18-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
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