Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Nature

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Publié le : 25-10-2016

Décision du 9 septembre 2016 portant délégation de signature (rectificatif)
LHAL1607227Z Nature Décision Date de signature : 09-09-2016 Date de publication : 25-10-2016
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Publié le : 10-11-2016

Décision du 13 juillet 2016 portant délégation de signature (Toufik DARKRIM)
LHAL1630224S Nature Décision Date de signature : 13-07-2016 Date de publication : 10-11-2016
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Décision du 2 septembre 2016 portant délégation de signature (Christian MOUROUGANE)
LHAL1630222S Nature Décision Date de signature : 02-09-2016 Date de publication : 10-11-2016
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Décision du 13 octobre 2016 portant délégation de signature (Virginie KOWALCZUK)
LHAL1630225S Nature Décision Date de signature : 13-10-2016 Date de publication : 10-11-2016
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Publié le : 25-01-2017

Décision du 6 juin 2016 portant délégation de signature (Fatiha AMROUCHE)
LHAL1700146S Nature Décision Date de signature : 06-06-2016 Date de publication : 25-01-2017
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Décision du 17 novembre 2016 portant délégation de signature (Fernando DE ALMEIDA)
LHAL1700150S Nature Décision Date de signature : 17-11-2016 Date de publication : 25-01-2017
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Décision du 5 janvier 2017 relative au label Grand Site de France du « Cirque de Navacelles »
DEVL1637976S Nature Décision Date de signature : 05-01-2017 Date de publication : 25-01-2017
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Publié le : 25-02-2017

Décision du 6 février 2017 relative au renouvellement du label Grand Site de France « Aven d’Orgnac »
DEVL1700803S Nature Décision Date de signature : 06-02-2017 Date de publication : 25-02-2017
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Publié le : 25-04-2017

Décision du 22 mars 2017 relative au label Grand Site de France « Conca d’Oro, vignoble de Patrimonio – Golfe de Saint-Florent »
DEVL1708504S Nature Décision Date de signature : 22-03-2017 Date de publication : 25-04-2017
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Décision du 22 mars 2017 relative au label Grand Site de France « Îles Sanguinaires – pointe de la Parata »
DEVL1708514S Nature Décision Date de signature : 22-03-2017 Date de publication : 25-04-2017
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Publié le : 25-02-2018

Décision du 23 janvier 2018 relative au renouvellement du label Grand Site de France « Marais Poitevin »
TREL1732605S Nature Décision Date de signature : 23-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
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Décision du 23 janvier 2018 relative au renouvellement du label Grand Site de France « Gorges de l’Hérault »
TREL1732600S Nature Décision Date de signature : 23-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
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Publié le : 25-03-2018

Décision du 26 février 2018 portant nomination du président de la Commission nationale d’indemnisation des dégâts de gibier et de son suppléant
TREL1804555S Nature Décision Date de signature : 26-02-2018 Date de publication : 25-03-2018
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Publié le : 25-05-2018

Décision du 4 mai 2018 relative au renouvellement du label Grand Site de France Deux Caps Gris-Nez Blanc-Nez
TREL1801762S Nature Décision Date de signature : 04-05-2018 Date de publication : 25-05-2018
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Publié le : 25-06-2018

Décision du 19 avril 2018 portant approbation de référentiels techniques pour la saisie ou le versement des données brutes de biodiversité prévus au I de l’article L. 411-1 A du code de l’environnement
TREL1808861S Nature Décision Date de signature : 19-04-2018 Date de publication : 25-06-2018
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Décision du 7 juin 2018 relative au renouvellement du label Grand Site de France Baie de Somme
TREL1811071S Nature Décision Date de signature : 07-06-2018 Date de publication : 25-06-2018
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Publié le : 26-01-2019

Résumé des récépissés de déclaration pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 10 mai 2017 et le 31 octobre 2018 (ex TREL1734890A).
TREL1901557S Nature Décision Date de publication : 26-01-2019
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Publié le : 14-02-2019

Décision du 12 février 2019 relative à la constitution du conseil scientifique du plan national d'actions sur le loup.
TREL1901714S Nature Décision Date de signature : 12-02-2019 Date de publication : 14-02-2019
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Publié le : 13-04-2019

Résumé des récépissés de déclaration pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 31 octobre 2018 et le 2 avril 2019 (ex TREL1820249A).
TREL1910866S Nature Décision Date de publication : 13-04-2019
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Publié le : 17-07-2019

Résumé de récépissés de déclaration pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 14 février 2019 et le 21 juin 2019.
TREL1902817S Nature Décision Date de publication : 17-07-2019
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Publié le : 03-08-2019

Décision du 31 juillet 2019 relative au renouvellement du label Grand Site de France de la Pointe du Raz en Cap Sizun.
TREL1910631S Nature Décision Date de signature : 31-07-2019 Date de publication : 03-08-2019
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Publié le : 28-08-2019

Décision du 22 août 2019 portant désignation d’un directeur par intérim au Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres.
TREL1922714S Nature Décision Date de signature : 22-08-2019 Date de publication : 28-08-2019
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Publié le : 24-09-2019

Décision du 11 septembre 2019 relative au label Grand Site de France Cap d’Erquy-Cap Fréhel.
TREL1921738S Nature Décision Date de signature : 11-09-2019 Date de publication : 24-09-2019
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Publié le : 08-11-2019

Résumé des récépissés de déclaration pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 21 juin 2019 et le 24 octobre 2019.
TREL1916196S Nature Décision Date de publication : 08-11-2019
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Publié le : 03-01-2020

Décision du 1er janvier 2020 relative au budget initial pour 2020 de l’Office français de la biodiversité.
TREL1937524S Nature Décision Date de signature : 01-01-2020 Date de publication : 03-01-2020
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