Thème : Transports

• Arrêté du 6 octobre 2010 portant nomination à la Commission centrale de sécurité
  DEVT1024226A Transports Arrêté Date de signature : 06-10-2010 Date de publication : 25-11-2010
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• Décision n° RER 2010-09 du 23 septembre 2010 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable du groupe ressources humaines et formation
  DEVT1028341S Transports Décision Date de signature : 23-09-2010 Date de publication : 25-11-2010
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• Décision du 23 septembre 2010 portant délégations de pouvoir du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne A (TLA) ; au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne B (TLB) ; au responsable du pôle transports et audits
  DEVT1028349S Transports Décision Date de signature : 23-09-2010 Date de publication : 25-11-2010
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• Décision n° GIS 2010-35 du 13 octobre 2010 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité prévention et santé au travail
  DEVT1027410S Transports Décision Date de signature : 13-10-2010 Date de publication : 25-11-2010
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• Délibération du 26 mars 2010 portant délégation de pouvoir du président-directeur général pour prononcer le déclassement des biens immobiliers dont il est habilité à décider l'aliénation - Modifications du règlement intérieur du conseil d'administration de la RATP
  DEVT1027639X Transports Autre Date de signature : 26-03-2010 Date de publication : 25-11-2010
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• Décisions du 11 octobre 2010 portant délégations de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité développement des compétences encadrement (DCE) ; au responsable de la mission contrôle de gestion ; au responsable de l'unité centre de formation technique (CFT)
  DEVT1027414S Transports Décision Date de signature : 11-10-2010 Date de publication : 25-11-2010
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• Circulaire du 3 août 2010 relative à la mise en oeuvre de la caution publique pour les prêts délivrés dans le cadre du dispositif du « permis à un euro par jour »
  DEVS1019743C Transports Circulaire Date de signature : 03-08-2010 Date de publication : 10-09-2010
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• Arrêté du 24 novembre 2010 portant déclassement d'une parcelle de terrain sur le territoire de la commune d'Apremont (Haute-Saône)
  DEVT1027513A Transports Arrêté Date de signature : 24-11-2010 Date de publication : 25-12-2010
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• Décision n° GIS 2010-45 du 24 novembre 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de la mission ressources humaines, communication, qualité
  DEVT1031333S Transports Décision Date de signature : 24-11-2010 Date de publication : 25-12-2010
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• Décision n° GIS 2010-34 du 1er décembre 2010 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité paye et administration
  DEVT1031437S Transports Décision Date de signature : 01-12-2010 Date de publication : 25-12-2010
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