Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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2014
242
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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Année de publication: 2014
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Signé le : 04-11-2013
Arrêté du 4 novembre 2013 portant nomination au grade d'administrateur de 1re classe des affaires maritimes à titre temporaire
DEVK1322695A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-11-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Signé le : 20-11-2013
Arrêté du 20 novembre 2013 relatif à l'application de l'article D. 4220-4 du code des transports pour le bateau à passagers Calais Majest'in
TRAT1327493A
Transports
Arrêté
Date de signature : 20-11-2013
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Signé le : 28-11-2013
Arrêté du 28 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 1er août 2013, fixant le calendrier des examens théoriques des personnels navigants professionnels pour l'année 2014
DEVA1323954A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 28-11-2013
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Signé le : 09-12-2013
Arrêté du 9 décembre 2013 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l'année 2014
DEVK1329814A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-12-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Signé le : 12-12-2013
Arrêté du 12 décembre 2013 portant promotion au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2013
DEVK1329405A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-12-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Arrêté du 12 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 30 avril 2013 portant inscription d'inspecteurs généraux de l'administration du développement durable au tableau d'avancement pour l'accès à l'échelon spécial
DEVK1330041A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-12-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Arrêté du 12 décembre 2013 portant renouvellement d'un agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1330612A
Transports
Arrêté
Date de signature : 12-12-2013
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Signé le : 16-12-2013
Arrêté du 16 décembre 2013 portant inscription au tableau d'avancement (chargés d'études documentaires principaux de 2e classe du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre de 2014)
DEVK1329460A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-12-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Arrêté du 16 décembre 2013 modificatif de l'arrêté du 20 avril 2010 portant nomination des membres représentant les armateurs et les personnels navigants à la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande (navigation de commerce et pêche maritime)
TRAT1330465A
Mer
Arrêté
Date de signature : 16-12-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Signé le : 17-12-2013
Arrêté du 17 décembre 2013 portant modification de la concession de l'aérodrome de Dijon-Longvic
DEVA1321665A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 17-12-2013
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
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