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Arrêté du 17 mai 2011 portant nomination du coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale n° 7 - Est
DEVV1112139A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 17-05-2011
Date de publication : 10-06-2011
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Arrêté du 15 septembre 2010 modifiant l'arrêté du 2 juin 2008 portant nomination des membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n° 94-943 du 28 octobre 1994, modifié par le décret n° 2006-625 du 30 mai 2006, relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche et du corps des directeurs de recherche relevant du ministre chargé de l'équipement
DEVK1024401A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 15-09-2010
Date de publication : 25-11-2010
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Arrêté du 6 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 5 juin 2008 portant nomination au comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
DEVD1030729A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 06-12-2010
Date de publication : 25-12-2010
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Arrêté du 29 septembre 2010 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre
DEVV1025868A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 29-09-2010
Date de publication : 10-11-2010
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Arrêté du 22 février 2011 portant nomination du coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale n° 1-Nord « Nord - Pas-de-Calais, Picardie »
DEVV1103974A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 22-02-2011
Date de publication : 25-03-2011
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Arrêté du 10 février 2010 portant prorogation de comités techniques paritaires au sein des services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1003835A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 10-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
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Arrêté du 10 septembre 2010 portant création d'un comité stratégique et d'un secrétariat permanent pour l'élaboration de la stratégie nationale de la recherche énergétique
DEVK0928440A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 10-09-2010
Date de publication : 10-10-2010
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Arrêté du 3 mars 2010 modifiant l'arrêté du 2 juin 2008 portant nomination des membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n° 94-943 du 28 octobre 1994, modifié par décret n° 2006-625 du 30 mai 2006 relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche et du corps des directeurs de recherche relevant du ministre chargé del'équipement
DEVK1006910A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 03-03-2010
Date de publication : 10-04-2010
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Arrêté du 24 mars 2010 fixant au titre de l'année 2010 la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVK1006037A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 24-03-2010
Date de publication : 25-04-2010
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Arrêté du 24 mars 2010 fixant au titre de l'année 2010 la composition du jury de l'examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de technicien de la météorologie de classe exceptionnelle
DEVK1006676A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 24-03-2010
Date de publication : 25-04-2010
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Arrêté du 31 mars 2010 portant nomination au conseil scientifique du Laboratoire central des ponts et chaussées
DEVK1006635A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 31-03-2010
Date de publication : 10-05-2010
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Arrêté du 9 juin 2010 portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial du Conseil général de l'environnement et du développement durable
DEVV1018012A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 09-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
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Arrêté du 5 juillet 2010 portant nomination de la coordonnatrice de la mission d'inspection générale territoriale n° 2-Paris « Île-de-France, Centre, Haute-Normandie, Basse-Normandie »
DEVV1015865A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 05-07-2010
Date de publication : 25-07-2010
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Arrêté du 17 juin 2010 fixant le montant de l'indemnité de départ volontaire instituée par le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 aux agents de Météo-France
DEVK1014199A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 17-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
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Arrêté du 21 avril 2010 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur technique non permanent au bureau d'enquêtes sur les événements de mer (BEAmer)
DEVV1014467A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 21-04-2010
Date de publication : 25-06-2010
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Arrêté du 22 février 2012 portant nomination du responsable de la mission ministérielled'audit interne du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVV1203336A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 22-02-2012
Date de publication : 10-03-2012
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Arrêté du 27 septembre 2011 portant nomination du coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale n° 3 - Ouest
DEVV1118734A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 27-09-2011
Date de publication : 25-10-2011
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Arrêté du 27 septembre 2011 portant nomination du coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale n° 8 - Outre-mer
DEVV1121195A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 27-09-2011
Date de publication : 25-10-2011
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Arrêté du 9 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2010 fixant la répartition de l'enveloppe d'emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK1235846A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 09-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
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Arrêté du 19 mars 2013 modifiant l'arrêté du 2 juin 2008 portant nomination des membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n° 94-943 du 28 octobre 1994, modifié par le décret n° 2006-625 du 30 mai 2006, relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche et du corps des directeurs de recherche relevant du ministre chargé de l'équipement
DEVD1306984A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 19-03-2013
Date de publication : 25-05-2013
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Arrêté du 27 avril 2012 portant prolongation du mandat des membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n° 94-943 du 28 octobre 1994, modifié par le décret n° 2006-625 du 30 mai 2006, relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche et du corps des directeurs de recherche relevant du ministre chargé de l'équipement
DEVD1222473A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 27-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
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Arrêté du 7 mai 2012 portant approbation du règlement intérieur du Conseil général de l'environnement et du développement durable
DEVV1220403A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 07-05-2012
Date de publication : 10-06-2012
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Arrêté du 9 juillet 2013 portant nomination du coordonnateur de la missiond'inspection générale territoriale n° 4 - Sud-Ouest
DEVV1316141A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 09-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
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Arrêté du 23 mai 2013 portant nomination des membres de la commission d'équivalence de titres et diplômes instituée auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
DEVD1307985A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 23-05-2013
Date de publication : 10-06-2013