Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2011

364 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Signé le : 26-10-2011

Décision n° AD 2011-27 du 26 octobre 2011 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1129025S Prévention des risques Décision Date de signature : 26-10-2011 Date de publication : 25-11-2011
- Document principal
Décision du 26 octobre 2011 portant délégation de signaturedu directeur général de l'aviation civile en matière de titres exécutoires
DEVA1129789S Aviation civile Décision Date de signature : 26-10-2011 Date de publication : 25-11-2011
- Document principal

Signé le : 21-10-2011

Décision n° BSEI 11-114 du 21 octobre 2011 relative au suivi en service des réservoirs d'air comprimé des matériels roulants ferroviaires de la SNCF
DEVP1127442S Prévention des risques Décision Date de signature : 21-10-2011 Date de publication : 25-11-2011
- Document principal

Signé le : 20-10-2011

Décision n° 10355 du 20 octobre 2011 portant déclaration d'inutilité et de remise au service de France Domaine, pour cession d'un ensemble immobilier du domaine privé de l'État, situé 2, rue du 8-Mai-1945, commune du Tremblay-en-France
DEVA1128463S Aviation civile Décision Date de signature : 20-10-2011 Date de publication : 10-12-2011
- Document principal
Décision n° BSEI 11-113 du 20 octobre 2011 relative au suivi en service des réservoirs d'air comprimé des matériels remorqués de transport de fret
DEVP1127463S Prévention des risques Décision Date de signature : 20-10-2011 Date de publication : 25-11-2011
- Document principal

Signé le : 19-10-2011

Décision n° 32/CRNA/SE/direction du 19 octobre 2011 portant organisation des délégations au CRNA-SE
DEVA1129308S Aviation civile Décision Date de signature : 19-10-2011 Date de publication : 10-12-2011
- Document principal

Signé le : 18-10-2011

Décision du 18 octobre 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité »
DEVD1128009S Développement durable Décision Date de signature : 18-10-2011 Date de publication : 25-11-2011
- Document principal
Décision du 18 octobre 2011 portant nomination des membresdu comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « bâtiment »
DEVD1128012S Développement durable Décision Date de signature : 18-10-2011 Date de publication : 25-11-2011
- Document principal
Décision du 18 octobre 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « infrastructures »
DEVD1128000S Développement durable Décision Date de signature : 18-10-2011 Date de publication : 25-11-2011
- Document principal

Signé le : 17-10-2011

Décision n° 2011-66 du 17 octobre 2011 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département du contrôle de gestion et finances (CGF)
TRAT1128508S Transports Décision Date de signature : 17-10-2011 Date de publication : 10-11-2011
- Document principal

<<

<

4

5

6

7

8

>

>>