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Thème : Aviation civile
Décision du 8 janvier 2019 fixant la répartition des sièges du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest et du service de la navigation aérienne Ouest.
TRAA1900087S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-01-2019
Date de publication : 25-01-2019
Document principal
Décision du 8 janvier 2019 fixant la répartition des sièges du comité technique spécial de la direction de la sécurité civile de l’aviation civile Ouest.
TRAA1900083S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-01-2019
Date de publication : 25-01-2019
Document principal
Décision du 21 janvier 2019 fixant la composition du comité technique spécial de la direction de la sécurité civile de l’aviation civile Sud-Est.
TRAA1902171S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-01-2019
Date de publication : 25-01-2019
Document principal
Décision du 8 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile de l’océan Indien et du service de la navigation aérienne de l’océan Indien.
TRAA1900104S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-01-2019
Date de publication : 23-01-2019
Document principal
Décision du 4 janvier 2019 portant délégation de l’organisation des services aériens entre Poitiers et Lyon au Syndicat mixte de l’aéroport de Poitiers-Biard
TRAA1833397S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-01-2019
Date de publication : 12-01-2019
Document principal
Décision du 20 novembre 2018 abrogeant la circulaire du 6 mai 1995 relative aux hélistations et hélisurfaces.
TRAA1828283S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-11-2018
Date de publication : 11-01-2019
Document principal
Décision n°190001 du 3 janvier 2019 portant délégation de signature (Service national d’ingénierie aéroportuaire)
TRAA1900372S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-01-2019
Date de publication : 15-01-2019
Document principal
Décision du 7 janvier 2019 portant organisation des délégations de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est.
TRAA1832979S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-01-2019
Date de publication : 15-01-2019
Document principal
Décision du 2 janvier 2019 portant organisation de l’agence comptable du budget annexe «contrôle et exploitation aériens»
TRAA1900323S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-01-2019
Date de publication : 16-01-2019
Document principal
Décision du 9 janvier 2019 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est)
TRAA1900479S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-01-2019
Date de publication : 16-01-2019
Document principal
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