Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
271
Arrêté
4511
Autre
696
Avenant
95
Avis
154
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1801
Convention
295
Décision
6877
Directive
2
Instruction
271
Note
633
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
3929
Aviation civile
1946
Climat
4
Collectivités territoriales
24
Défense et Sécurité
7
Développement durable
725
Eau
193
Énergie
448
Équipement
477
Logement et construction
1024
Mer
308
Nature
1024
Paysage et sites
77
Prévention des risques
1539
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3809
Urbanisme et aménagement
64
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
15
Aéronef
49
Biodiversité
154
Circulation aérienne
40
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
41
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
20
Installation classée pour la protection de l'environnement
5
Organisation des services
372
Personnel navigant
3
Politique de la ville
1
Ressource humaine
735
Risque naturel
1
Sécurité maritime
4
Transport aérien
13
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
3
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
200
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
15687 documents trouvés
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thématique
date de signature
type
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25
50
100
Thème : Transports
Arrêté du 5 septembre 2001 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Douvrin (Pas-de-Calais) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110172A
Transports
Arrêté
Date de signature : 05-09-2001
Date de publication : 10-10-2001
Document principal
Arrêté du 5 septembre 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Contz-les-Bains (Moselle) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110173A
Transports
Arrêté
Date de signature : 05-09-2001
Date de publication : 10-10-2001
Document principal
Décision du 28 novembre 2001 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110242S
Transports
Décision
Date de signature : 28-11-2001
Date de publication : 25-12-2001
Document principal
Avis relatif aux cahiers des charges des organismes agréés pour éprouver et homologuer les modèles types d'emballages, de grands récipients pour vrac et de grands emballages, destinés au transport des marchandises dangereuses, ainsi que pour contrôler la fabrication des matériels de série conformes à ces modèles types (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110234V
Transports
Avis
Date de publication : 25-12-2001
Document principal
Décision du 21 décembre 2001 relative aux horaires d'ouverture des ouvrages de navigation sur les voies d'eau à grand gabarit et assimilées (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110261S
Transports
Décision
Date de signature : 21-12-2001
Date de publication : 10-02-2002
Document principal
Décision du 28 décembre 2001 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110262S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2001
Date de publication : 10-02-2002
Document principal
Arrêté du 7 décembre 2001 portant déclassement du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France d'une parcelle à Choignes (Haute-Marne) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110251A
Transports
Arrêté
Date de signature : 07-12-2001
Date de publication : 10-01-2002
Document principal
Instruction du 28 juin 2002 relative à la mise en œuvre de certaines équipes cynotechniques pour la détection des explosifs dans le cadre des mesures de sûreté du transport aérien (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210138J
Transports
Instruction
Date de signature : 28-06-2002
Date de publication : 13-09-2002
Document principal
Avenant n° 6 du 30 octobre 2007 au cahier des charges de la concession d'outillage public accordée par arrêté du 24 janvier 1956 à la chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte d'Azur (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0773974Q
Transports
Avenant
Date de signature : 30-10-2007
Date de publication : 10-01-2008
Document principal
Délégation de gestion du 29 octobre 2007 modifiant la délégation de gestion relative aux prestations support signée le 28 juin 2005 par le directeur des services de la navigation aérienne et le directeur de l'aviation civile Centre-Est (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0772952S
Transports
Autre
Date de signature : 29-10-2007
Date de publication : 10-01-2008
Document principal
Circulaire du 18 février 2008 relative à l'accessibilité aux personnes handicapées et à mobilité réduite des véhicules de transport public urbain (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0801957C
Transports
Circulaire
Date de signature : 18-02-2008
Date de publication : 25-02-2008
Document principal
Avenant n° 3 du 1er juin 2005 au cahier des charges de la concession d'outillage public accordée par arrêté interministériel du 27 décembre 1966 à la chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg et du Bas-Rhin, modifié par les avenants n° 1 du 20 juillet 1994 et n° 2 du 5 mars 2001, pour l'aménagement et l'exploitation commerciale de l'aérodrome de Strasbourg-Entzheim (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0802273Q
Transports
Avenant
Date de signature : 01-06-2005
Date de publication : 25-02-2008
Document principal
Décision du 11 décembre 2007 fixant le tarif au 1er janvier 2008 des droits de port sur le trafic maritime dans la circonscription du Port autonome de Paris (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0773853S
Transports
Décision
Date de signature : 11-12-2007
Date de publication : 10-01-2008
Document principal
Décision du 12 décembre 2007 autorisant la cession d'immeubles déclassés du domaine public maritime au Port autonome de Marseille (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0773361S
Transports
Décision
Date de signature : 12-12-2007
Date de publication : 10-01-2008
Document principal
Décision du 19 décembre 2007 portant incorporation au domaine public fluvial de l'Etat géré par le Port autonome de Paris d'immeubles sis à Bonneuil-sur-Marne (Val-de-Marne) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0774081S
Transports
Décision
Date de signature : 19-12-2007
Date de publication : 10-01-2008
Document principal
Décision du 20 décembre 2007 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0774241S
Transports
Décision
Date de signature : 20-12-2007
Date de publication : 10-01-2008
Document principal
Décision n° 040/08/CEDRE du 17 janvier 2008 portant délégation de signature d'ordonnateur secondaire du budget annexe contrôle et exploitation aériens (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0802393S
Transports
Décision
Date de signature : 17-01-2008
Date de publication : 25-02-2008
Document principal
Décision n° 041/08/CEDRE du 17 janvier 2008 portant délégation de signature d'ordonnateur secondaire à compétence nationale (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0802398S
Transports
Décision
Date de signature : 17-01-2008
Date de publication : 25-02-2008
Document principal
Décision du 24 janvier 2008 portant incorporation au domaine public fluvial de l'Etat géré par le Port autonome de Paris d'un terrain sis à Bonneuil-sur-Marne (Val-de-Marne) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0802460S
Transports
Décision
Date de signature : 24-01-2008
Date de publication : 25-02-2008
Document principal
Décision n° 002/2008 CRNA/SE/direction du 30 janvier 2008 portant organisation des délégations au CRNA-SE. (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0802121S
Transports
Décision
Date de signature : 30-01-2008
Date de publication : 25-02-2008
Document principal
Décision du 2 janvier 2008 modifiant la décision du 30 mai 1997 relative à la compétence territoriale des directions régionales et subdivisions de l'inspection du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
DEVZ0801431S
Transports
Décision
Date de signature : 02-01-2008
Date de publication : 10-02-2008
Document principal
Décision du 8 janvier 2008 portant incorporation au domaine public fluvial de l'Etat géré par le Port autonome de Paris d'immeubles sis à Gennevilliers (Hauts-de-Seine) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0800953S
Transports
Décision
Date de signature : 08-01-2008
Date de publication : 10-02-2008
Document principal
Circulaire du 19 décembre 2007 relative à une dérogation à l'interdiction de circulation des véhicules de transport de marchandises dangereuses les week-ends et à certaines périodes (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0774875C
Transports
Circulaire
Date de signature : 19-12-2007
Date de publication : 10-02-2008
Document principal
Avis relatif à la publication du rapport de la commission intergouvernementale au tunnel sous la Manche concernant la sécurité de la liaison fixe trans-Manche pour l'année 2006 (texte non paru au Journal officiel)
DEVJ0801428V
Transports
Avis
Date de publication : 10-02-2008
Document principal
Décision du 3 octobre 2007 relative au certificat de sécurité de VFLI pour l'exploitation de services de transport ferroviaire de marchandises (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0774760S
Transports
Décision
Date de signature : 03-10-2007
Date de publication : 25-01-2008
Document principal
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