Thème : Transports

• Note de département n° 2006-06 du 1er mars 2006 portant délégation de pouvoirs à M. Guilbert (Christian) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610717N Transports Note Date de signature : 01-03-2006 Date de publication : 10-04-2006
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• Note générale n° 2007-11 du 1er mars 2007 portant délégation de signature de M. de La Faye (Cyrille), chef du service de la présidence, à M. Genet (Alain), inspecteur général, responsable de l'audit interne (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0790524N Transports Note Date de signature : 01-03-2007 Date de publication : 10-04-2007
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• Note générale n° 2007-12 du 1er mars 2007 portant délégation de signature de M. de La Faye (Cyrille), chef du service de la présidence, à M. Brillion (Alain), responsable affaires générales et contrôleur de gestion du département PDG (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0790525N Transports Note Date de signature : 01-03-2007 Date de publication : 10-04-2007
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• Note générale n° 2007-13 du 1er mars 2007 portant délégation de signature de M. de La Faye (Cyrille), chef du service de la présidence, à Mme Duchezeau (Françoise), déléguée générale recherche et innovation (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0790526N Transports Note Date de signature : 01-03-2007 Date de publication : 10-04-2007
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• Note générale n° 2007-16 du 1er mars 2007 portant délégation de signature de M. de La Faye (Cyrille), chef du service de la présidence à M. Bancelin (Jacques), délégué général à l'ingénierie ferroviaire (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0790527N Transports Note Date de signature : 01-03-2007 Date de publication : 10-04-2007
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• Note générale n° 2007-09 du 1er mars 2007 portant délégation de signature de M. de La Faye (Cyrille), chef du service de la présidence à M. Méret (Laurent), délégué général aux espaces de transport et d'intermodalité (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0790522N Transports Note Date de signature : 01-03-2007 Date de publication : 10-04-2007
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• Note générale n° 2007-10 du 1er mars 2007 portant délégation de signature de M. de La Faye (Cyrille), chef du service de la présidence, à Mme Germain (Michèle), responsable de la mission télébillettique auprès du directeur général adjoint espaces, services et vente (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0790523N Transports Note Date de signature : 01-03-2007 Date de publication : 10-04-2007
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• Note générale n° 2007-23 du 12 avril 2007 portant délégation de pouvoirs à Mme Helleux (Annick) au conseil d'administration de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0790731N Transports Note Date de signature : 12-04-2007 Date de publication : 10-05-2007
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• Note générale n° 5655 du 16 janvier 2007 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au chef du service de la présidence (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0790298N Transports Note Date de signature : 16-01-2007 Date de publication : 25-02-2007
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• Note générale n°5621 du 21 décembre 2005 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610029N Transports Note Date de signature : 21-12-2005 Date de publication : 25-01-2006
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