-
Décision n° 94-2009 du 9 mars 2009 fixant les taux de promotion des fonctionnaires administratifs des catégories B et C de l'Institut géographique national
DEVK0919543S
Développement durable
Décision
Date de signature : 09-03-2009
Date de publication : 25-09-2009
-
Décision du 14 janvier 2010 portant sur le comité ministériel de rémunération du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1001710S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
-
Décision du 8 juin 2007 portant délégation de signature au directeur de la prospective et du budget
DEVT1001320S
Développement durable
Décision
Date de signature : 08-06-2007
Date de publication : 10-02-2010
-
Décision du 4 décembre 2009 relative aux missions d'audit
DEVV0929686S
Développement durable
Décision
Date de signature : 04-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
-
Décision du 4 décembre 2009relative aux missions d'audit interne comptable
DEVV0929846S
Développement durable
Décision
Date de signature : 04-12-2009
Date de publication : 10-03-2010
-
Décision du 18 décembre 2009 portant nomination d'un membre au comité de domaine « Transports et sécurité »
DEVK1003654S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-12-2009
Date de publication : 10-03-2010
-
Décision du 24 septembre 2009 portant nomination du présidentdu conseil scientifique du service de l'observation et des statistiques
DEVK1005464S
Développement durable
Décision
Date de signature : 24-09-2009
Date de publication : 25-03-2010
-
Décision du 18 décembre 2009 portant nominationd'un membre au comité de domaine « systèmes d'information »
DEVK1003663S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-12-2009
Date de publication : 25-03-2010
-
Décision du 18 décembre 2009 portant nomination d'un membre au comité domaine « Bâtiment »
DEVK1003661S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-12-2009
Date de publication : 10-03-2010
-
Décision du 9 février 2010 portant désignation des membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
DEVK1004121S
Développement durable
Décision
Date de signature : 09-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
-
Décision du 16 février 2010 portant désignation de médecins rattachés au BEA-TT
DEVV1004542S
Développement durable
Décision
Date de signature : 16-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
-
Décision n° 1081 CC du 17 août 2009 fixant les attributions et l'organisation de l'Ecole nationale de la météorologie
DEVK0921378S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-08-2009
Date de publication : 25-10-2009
-
Décision du 13 juillet 2009 portant déclaration d'inutilité, décision de désaffectation et déclassement du domaine public de l'Etat d'un ensemble immobilier domanial sis 2, avenue du Général-Malleret-Joinville, 94110 Arcueil
DEVK0916067S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
-
Décision du 10 novembre 2009 relative aux missions d'inspection générale du tribunal (MIGT)
DEVV0926676S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
-
Décision n° CG 2009-1629 du 11 mars 2009 portant organisation générale de l'établissement en matière financière et comptable
DEVK0915039S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-03-2009
Date de publication : 10-09-2009
-
Décision n° CG 2009-1631 du 11 mars 2009 portant définition des niveaux de prise en compte des besoins de l'établissement en matière de travaux, fournitures et services
DEVK0915040S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-03-2009
Date de publication : 10-09-2009
-
Décision n° CG 2009-1633 du 11 mars 2009 portant organisation des procédures de passation des marchés publics de l'établissement
DEVK0915043S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-03-2009
Date de publication : 10-09-2009
-
Décision n° CG 2009-1634 du 11 mars 2009 fixant l'étendue des compétences des ordonnateurs secondaires
DEVK0915044S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-03-2009
Date de publication : 10-09-2009
-
Décision n° CG 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVK0915046S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-03-2009
Date de publication : 10-09-2009
-
Décision n° 341 du 1er avril 2009 fixant au titre de l'année 2009 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves de l'examen professionnel pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVK0913103S
Développement durable
Décision
Date de signature : 01-04-2009
Date de publication : 10-09-2009
-
Décision n° 2550 du 17 avril 2009 fixant au titre de l'année 2009, la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVK0913105S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-04-2009
Date de publication : 10-09-2009
-
Décision n° 2551 du 17 avril 2009 fixant au titre de l'année 2009 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVK0913107S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-04-2009
Date de publication : 10-09-2009
-
Décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVK0915147S
Développement durable
Décision
Date de signature : 04-05-2009
Date de publication : 10-09-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 relative au rôle du Conseil scientifique du service de l'observation et des statistiques
DEVK0917940S
Développement durable
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-09-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant nomination des membres du conseil scientifique du service de l'observation et des statistiques
DEVK0917957S
Développement durable
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-09-2009
-
Décision n° CG 10 du 22 avril 2009 fixant au titre de l'année 2009, la composition du jury pour le concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVK0919339S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-04-2009
Date de publication : 10-09-2009
-
Décision n° GC 11 du 22 avril 2009 fixant au titre de l'année 2009, la composition du jury pour le concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVJ0919343S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-04-2009
Date de publication : 10-09-2009
-
Décision n° GC 12 du 22 avril 2009 fixant au titre de l'année 2009 la composition du jury pour l'examen professionnel à l'emploi d'ingénieur des travaux de la météorologie stagiaire
DEVK0919341S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-04-2009
Date de publication : 10-09-2009
-
Décision n° CG 2009-2802 du 28 avril 2009 portant modification de la décision n° 2009-1635du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVK0915047S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-04-2009
Date de publication : 10-09-2009
-
Décision du 3 avril 2009 portant nomination d'un membre au comité de domaine « Transports et sécurité »
DEVK0908882S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-04-2009
Date de publication : 25-05-2009
-
Décision du 30 mars 2009 concernant l'organisation du service
DEVV0907182S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Décision CG n° 6484 du 23 décembre 2008 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture d'un concours externe pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVK0900046S
Développement durable
Décision
Date de signature : 23-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
-
Décision du 14 janvier 2009 portant nomination des membres du collège des représentants de l'Etat et des représentants du personnel au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
DEVK0830968S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-01-2009
Date de publication : 10-02-2009
-
Décision du 5 mars 2009 portant délégation de signature
DEVV0905273S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-03-2009
Date de publication : 25-03-2009
-
Décision du 28 janvier 2009 portant nominationd'un membre au comité de domaine « Transports et sécurité »
DEVK0902807S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
-
Décision du 28 janvier 2009 portant nomination d'un membre au comité de domaine « Routes »
DEVK0903111S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
-
Décision du 28 janvier 2009 portant nomination du président du comité de domaine « Ouvrages d'art »
DEVK0903113S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
-
Décision du 28 janvier 2009 portant nomination du président du comité de domaine « Bâtiment »
DEVK0903114S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
-
Décision n° CG 1308 du 16 février 2010 fixant au titre de l'année 2010, la composition du jurypour l'examen professionnel pour le recrutement d'ingénieurs stagiaires des travaux de la météorologie
DEVK1006026S
Développement durable
Décision
Date de signature : 16-02-2010
Date de publication : 10-04-2010
-
Décision n° GC 981 du 24 février 2010 fixant au titre de l'année 2010, la composition du jury du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie
DEVK1006027S
Développement durable
Décision
Date de signature : 24-02-2010
Date de publication : 10-04-2010
-
Décision du 16 février 2010 portant nomination d'un membre au comité domaine « ouvrages d'art »
DEVK1008369S
Développement durable
Décision
Date de signature : 16-02-2010
Date de publication : 25-04-2010
-
Décision du 16 février 2010 portant nomination d'un membre au comité domaine « systèmes d'information »
DEKN1008379S
Développement durable
Décision
Date de signature : 16-02-2010
Date de publication : 25-04-2010
-
Décision n° 5785-CG du 5 juillet 2010 fixant au titre de l'année 2010 la liste des candidats admis au concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVK1018161S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-07-2010
Date de publication : 25-07-2010
-
Décision n° 5796 CG du 5 juillet 2010 fixant au titre de l'année 2010 la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVK1018375S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-07-2010
Date de publication : 25-07-2010
-
Décision n° 4522-CG du 21 mai 2010 fixant les taux de promotion dans le corps des aides-techniciens de la météorologie pour les années 2010 et 2011
DEVK1017309S
Développement durable
Décision
Date de signature : 21-05-2010
Date de publication : 25-07-2010
-
Décision n° GC 980 du 15 mars 2010 fixant au titre de l'année 2010 la composition du jury du concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVK1006029S
Développement durable
Décision
Date de signature : 15-03-2010
Date de publication : 10-04-2010
-
Décision MF n° 2010-8007 CG du 31 août 2010 fixant le taux du droit de scolarité à l'École nationale de la météorologie
DEVK1023835S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-08-2010
Date de publication : 10-10-2010
-
Décision du 11 juin 2010 portant nomination d'un membre au comité domaine « Ouvrages d'Art »
DEVK1014783S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
-
Décision du 3 juin 2010 portant nomination d'un membre au comité domaine « routes »
DEVK1014129S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-06-2010
Date de publication : 25-06-2010
-
Décision du 19 mai 2010 portant nomination d'un membre au comité domaine « transports et sécurité »
DEVK1013392S
Développement durable
Décision
Date de signature : 19-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
-
Décision n° CG/5784 du 5 juillet 2010 fixant au titre de l'année 2010 la liste d'aptitude après examen professionnel à l'emploi d'ingénieur stagiaire des travaux de la météorologie
DEVK1018822S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-07-2010
Date de publication : 10-08-2010
-
Décision n° 11-377 du 27 avril 2011 fixant au titre de l'année 2011 la liste d'aptitude après examen professionnel à l'emploi d'ingénieur stagiaire des travaux de la météorologie
DEVD1112447S
Développement durable
Décision
Date de signature : 27-04-2011
Date de publication : 10-06-2011
-
Décision n° 2011-5091 du 6 juin 2011 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1116325S
Développement durable
Décision
Date de signature : 06-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
-
Décision n° 2011-5093 du 6 juin 2011 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1115996S
Développement durable
Décision
Date de signature : 06-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
-
Décision n° 11-719 du 10 juin 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1116457S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
-
Décision du 22 décembre 2011 portant nomination des représentants du personnelau comité technique institué au commissariat général au développement durable
DEVD1133861S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
-
Décision du 20 juin 2011 portant création de comités techniques spéciaux de service au sein de l'établissement public Météo-France
DEVD1117302S
Développement durable
Décision
Date de signature : 20-06-2011
Date de publication : 25-07-2011
-
Décision n° 2011-6068 du 24 juin 2011 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1118865S
Développement durable
Décision
Date de signature : 24-06-2011
Date de publication : 25-07-2011
-
Décision du 29 avril 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine Infrastructures
DEVD1110637S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-04-2011
Date de publication : 10-08-2011
-
Décision n° 11-378 du 27 avril 2011 fixant au titre de l'année 2011 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1112454S
Développement durable
Décision
Date de signature : 27-04-2011
Date de publication : 10-06-2011
-
Décision n° 11-379 du 27 avril 2011 modifiant la décision fixant au titre de l'année 2011 la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1113726S
Développement durable
Décision
Date de signature : 27-04-2011
Date de publication : 10-06-2011
-
Décision n° 11-610 du 10 mai 2011 fixant au titre de l'année 2011 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours interne de techniciens supérieurs de la météorologie
DEVD1112905S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-05-2011
Date de publication : 10-06-2011
-
Décision du 5 août 2011 instituant une commission consultative paritaire compétente à l'égard de certains agents contractuels de l'État en fonction à Météo-France
DEVD1123312S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-08-2011
Date de publication : 25-09-2011
-
Décision n° CG 2011-8119 du 31 août 2011 portant modification des décisions n° 2009-1629 du 11 mars 2009 portant organisation générale de l'établissement en matière financière et comptable, n° 2009-1631 du 11 mars 2009 portant définition des niveaux de prise en compte des besoins de l'établissement en matière de travaux, fournitures et services et n° 2009-1633 du 11 mars 2009 portant organisation des procédures de passation des marchés publics de l'établissement
DEVD1124677S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-08-2011
Date de publication : 25-09-2011
-
Décision n CG 2011-8120 du 31 août 2011 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1124690S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-08-2011
Date de publication : 25-09-2011
-
Décision n° 2011-8121 du 31 août 2011 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1124700S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-08-2011
Date de publication : 25-09-2011
-
Décision du 29 juillet 2011 fixant le taux du droit de scolarité à l'École nationale de la météorologie
DEVD1121824S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-07-2011
Date de publication : 10-09-2011
-
Décision du 18 octobre 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité »
DEVD1128009S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-10-2011
Date de publication : 25-11-2011
-
Décision du 18 octobre 2011 portant nomination des membresdu comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « bâtiment »
DEVD1128012S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-10-2011
Date de publication : 25-11-2011
-
Décision du 27 octobre 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique des agents de catégorie A exerçant une activité de recherche (CESAAR)
DEVD1129288S
Développement durable
Décision
Date de signature : 27-10-2011
Date de publication : 25-11-2011
-
Décision n° 12-111 du 7 mars 2012 fixant au titre de l'année 2012 la composition du jury du concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVD1207107S
Développement durable
Décision
Date de signature : 07-03-2012
Date de publication : 25-03-2012
-
Décision n° 12-112 du 7 mars 2012 fixant, au titre de l'année 2012, la composition du jury d'un concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie
DEVD1206990S
Développement durable
Décision
Date de signature : 07-03-2012
Date de publication : 25-03-2012
-
Décision n° 2012-1085 du 22 février 2012 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1206914S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
-
Décision n° 2012-1088 du 22 février 2012 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1206915S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
-
Décision n° 12-110 du 7 mars 2012 fixant, au titre de l'année 2012, la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1207105S
Développement durable
Décision
Date de signature : 07-03-2012
Date de publication : 25-03-2012
-
Décision n° 2011-11682 du 30 décembre 2011 portant modificationde la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1203369S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-12-2011
Date de publication : 25-02-2012
-
Décision n° 2012-2 du 11 janvier 2012 portant délégation de signature
DEVD1203370S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-01-2012
Date de publication : 25-02-2012
-
Décision du 6 février 2012 portant nomination au comité ministériel d'audit internedu ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVV1201639S
Développement durable
Décision
Date de signature : 06-02-2012
Date de publication : 25-02-2012
-
Décision n° 2009-4407 du 3 juillet 2009 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1129433S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-07-2009
Date de publication : 25-02-2012
-
Décision n° 2010-8352 du 20 septembre 2010 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1203926S
Développement durable
Décision
Date de signature : 20-09-2010
Date de publication : 25-02-2012
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Décision n° 2010-10635 du 30 novembre 2010 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1203903S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-11-2010
Date de publication : 25-02-2012
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Décision n° 2010-10636 du 30 novembre 2010 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1203906S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-11-2010
Date de publication : 25-02-2012
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Décision n° 2012-2156 du 28 mars 2012 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1209460S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
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Décision n° 12-127 du 15 mars 2012 fixant au titre de l'année 2012 la liste des candidat(e)s autorisé(e)s à se présenter aux épreuves du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVD1208373S
Développement durable
Décision
Date de signature : 15-03-2012
Date de publication : 10-04-2012
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Décision n° 12-132 du 16 mars 2012 fixant au titre de l'année 2012 la liste des candidat(e)s autorisé(e)s à se présenter aux épreuves du concours interne de technicien(ne)s supérieur(e)s de la météorologie
DEVD1208374S
Développement durable
Décision
Date de signature : 16-03-2012
Date de publication : 10-04-2012
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Décision n° 10439 du 8 novembre 2011 portant création des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spéciaux de service au sein de l'établissement public administratif Météo-France
DEVD1132040S
Développement durable
Décision
Date de signature : 08-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
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Décision n° 2009-7881 du 8 septembre 2009 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1129416S
Développement durable
Décision
Date de signature : 08-09-2009
Date de publication : 10-12-2011
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Décision n° 11-719 du 10 juin 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVD1129180S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-06-2011
Date de publication : 10-12-2011
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Décision n° 11-997 du 21 septembre 2011 fixant au titre de l'année 2011 la liste des candidats admis au concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1130498S
Développement durable
Décision
Date de signature : 21-09-2011
Date de publication : 25-11-2011
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Décision n° 11-1000 du 21 septembre 2011 fixant au titre de l'année 2011 la liste des candidats admis au concours externe pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVD1130500S
Développement durable
Décision
Date de signature : 21-09-2011
Date de publication : 25-11-2011
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Décision du 18 octobre 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « infrastructures »
DEVD1128000S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-10-2011
Date de publication : 25-11-2011
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Décision du 3 juillet 2015 autorisant l’exécution immédiate de la délibération no 2015-19 votée lors du conseil d’administration du 29 juin 2015 approuvant le budget rectificatif no 2 de l’année 2015 du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cérema)
DEVD1515854S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-07-2015
Date de publication : 25-07-2015
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Décision du 4 août 2015 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment »
DEVD1513349S
Développement durable
Décision
Date de signature : 04-08-2015
Date de publication : 25-09-2015
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Décision du 27 octobre 2015 portant délégation de signature
DEVV1526052S
Développement durable
Décision
Date de signature : 27-10-2015
Date de publication : 25-11-2015
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Décision du 8 avril 2015 portant nomination (agent comptable secondaire)
DEVD1600955S
Développement durable
Décision
Date de signature : 08-04-2015
Date de publication : 10-02-2016
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Décision du 11 décembre 2015 portant nomination (agent comptable secondaire)
DEVD1600966S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-12-2015
Date de publication : 10-02-2016
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Décision du 11 décembre 2015 portant nomination (agent comptable secondaire)
DEVD1601049S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-12-2015
Date de publication : 10-02-2016
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Décision du 15 janvier 2016 répartissant la liste des fonctions occupées par les attachés d’administration de l’État gérés par le ministre chargé de l’aviation civile affectés dans les services de l’établissement public Météo-France, au sein des groupes de l’indemnité de fonction, de sujétion et d’expertise (IFSE)
DEVD1601985S
Développement durable
Décision
Date de signature : 15-01-2016
Date de publication : 10-02-2016
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Décision du 13 octobre 2015 relative à la mise en œuvre d’un programme de recherche
DEVD1527174S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-10-2015
Date de publication : 10-12-2015
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Décision du 2 septembre 2015 portant création de comités techniques spéciaux de service et de groupe de services au sein de l’établissement public Météo-France
DEVD1523840S
Développement durable
Décision
Date de signature : 02-09-2015
Date de publication : 25-12-2015