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Type de document
Arrêté
18
Circulaire
14
Décision
99
Thématique
Prévention des risques
131
Mots clés
Année de publication
2009
131
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Prévention des risques, Année de publication: 2009
131 documents trouvés
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Type de document : Décision
Décision du 15 avril 2009 portant création d'un groupe de travail relatif à la stratégie d'analyse, d'évaluation et de maîtrise des risques technologiques auprès de la direction générale de la prévention des risques
DEVP0905298S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-04-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Décision du 15 avril 2009 portant composition d'un groupe de travail relatif à la stratégie d'analyse, d'évaluation et de maîtrise des risques technologiques auprès de la direction générale de la prévention des risques
DEVP0905300S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-04-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-22 du 21 avril 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0909029S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 21-04-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-24 du 21 avril 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0909031S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 21-04-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-25 du 21 avril 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0909049S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 21-04-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-23 du 29 avril 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0909045S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 29-04-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-19 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0911234S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Décision n° AD 2009-21 du 19 juin 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0908102S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 19-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision n° AD 2009-41 du 10 juillet 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0913537S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 10-07-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Décision n° AD 2009-42 du 10 juillet 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0914245S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 10-07-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Décision BSEI n° 09-114 du 10 juillet 2009 portant modification de la décision BSEI n° 09-007 du 3 février 2009 relative à la mise en service et à l'exploitation des réservoirs de stockage de gaz de pétrole liquéfiés
DEVP0916539S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 10-07-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Décision n° AD 2009-40 du 16 juillet 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0915938S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 16-07-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Décision n° AD 2009-36 du 19 juin 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0913526S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 19-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Décision BSEI n° 09-098 du 29 juin 2009 portant approbation de cahiers des charges en application de l'arrêté du 13 juillet 2000 portant règlement de sécurité de la distribution de gaz combustible par canalisations
DEVP0915522S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 29-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Décision BSEI n° 09-102 du 29 juin 2009 relative au remplacement de l'épreuve hydraulique, lors de la requalification périodique de certains équipements sous pression, par un essai sous pression de gaz contrôlé par émission acoustique
DEVP0915535S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 29-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Décision BSEI n° 09-103 du 2 juillet 2009relative à certaines opérations en charge par GRTgaz
DEVP0915541S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 02-07-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Décision BSEI n° 09-104 du 2 juillet 2009 portant reconnaissance du guide professionnel relatif aux programmes périodiques de surveillance et de maintenance prévu par l'arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
DEVP0915540S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 02-07-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Décision BSEI n° 09-105 du 2 juillet 2009 portant reconnaissance du guide professionnel relatif aux dispositions compensatoires prévu par l'arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
DEVP0915538S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 02-07-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Décision du 2 juillet 2009 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n° AD/BB/65102
DEVP0914696S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 02-07-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Décision du 2 juillet 2009 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n° AD/BB/65141
DEVP0914697S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 02-07-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Décision n° AD 2009-43 du 16 juillet 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0915934S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 16-07-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-46 du 22 septembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0916561S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-09-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-48 du 8 octobre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0916573S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 08-10-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-47 du 14 octobre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0916570S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-10-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Décision n° EXP 2009-05 du 19 novembre 2009 relative à l'agrément de produits explosifs
DEVP0926830S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 19-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
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