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Résultats de recherche : - Type de document: Décision
Publié le : 10-11-2012
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Décisions DIT n°s 2012-5035-5045 du 31 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur du département développement, innovation et territoires au responsable de l'unité innovation et développement durable du département développement, innovation et territoires et au délégué du directeur du département développement, innovation et territoires
TRAT1237186S
Transports
Décision
Date de signature : 31-07-2012
Date de publication : 10-11-2012
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Décision VAL VAD n° 2012-5215 du 8 octobre 2012 portant décision de déclassement par anticipation de volumes - Opération de réaménagement du quartier des Halles pôle transport
TRAT1236687S
Transports
Décision
Date de signature : 08-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
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Décision BUS n° 2012-65 du 11 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au délégué du directeur du département BUS
TRAT1237569S
Transports
Décision
Date de signature : 11-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
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Décision GIS n° 2012-48 du 15 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité ressources humaines, communication et soutien (RHCS)
TRAT1237655S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
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Décision n° 12-819 du 4 octobre 2012 autorisant, au titre de l'année 2012, l'ouverture d'un examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de chef technicien de la météorologie
DEVD1237063S
Développement durable
Décision
Date de signature : 04-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
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Décision n° 2012-6674 du 11 octobre 2012 portant délégation de signature
DEVD1233919S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
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