Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2009

441 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Signé le : 19-06-2009

Décision n° AD 2009-36 du 19 juin 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0913526S Prévention des risques Décision Date de signature : 19-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal

Signé le : 23-06-2009

Décision du 23 juin 2009 portant délégation de signature au secrétaire général (RFF)
DEVT0915649S Transports Décision Date de signature : 23-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
- Document principal
Décision n° 2009-01 du 23 juin 2009 portant délégation de signature relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal à l'administration générale de l'établissement, et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
DEVK0914825S Administration générale Décision Date de signature : 23-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
- Document principal

Signé le : 24-06-2009

Décision du 24 juin 2009 portant déclassement du domaine public d'un ensemble immobilier domanial sis 2, avenue du Général-Malleret-Joinville, 94110 Arcueil, propriété de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
DEVK0916312S Administration générale Décision Date de signature : 24-06-2009 Date de publication : 25-10-2009
- Document principal
Décision du 24 juin 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (RFF)
DEVT0915651S Transports Décision Date de signature : 24-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
- Document principal
Décision du 24 juin 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (RFF)
DEVT0915655S Transports Décision Date de signature : 24-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
- Document principal
Décision du 24 juin 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (RFF)
DEVT0915662S Transports Décision Date de signature : 24-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
- Document principal

Signé le : 26-06-2009

Décision n° 2009-12 du 26 juin 2009 portant délégation de signature de Claude ANDLAUER, responsable de l'unité « ingénierie des systèmes ferroviaires », à Alain GALLEA, responsable de l'entité « réalisation des systèmes (RS) »
DEVT0919750S Transports Décision Date de signature : 26-06-2009 Date de publication : 25-09-2009
- Document principal
Décision n° 2009-01 du 26 juin 2009 relative à la réunion de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel - option formation alternée à l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK0915111S Administration générale Décision Date de signature : 26-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
- Document principal

Signé le : 29-06-2009

Décision du 29 juin 2009 portant délégation de signature à M. Yvan MARTIN, chef du service gestion du réseau
DEVT0920604S Transports Décision Date de signature : 29-06-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision BSEI n° 09-098 du 29 juin 2009 portant approbation de cahiers des charges en application de l'arrêté du 13 juillet 2000 portant règlement de sécurité de la distribution de gaz combustible par canalisations
DEVP0915522S Prévention des risques Décision Date de signature : 29-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal
Décision BSEI n° 09-102 du 29 juin 2009 relative au remplacement de l'épreuve hydraulique, lors de la requalification périodique de certains équipements sous pression, par un essai sous pression de gaz contrôlé par émission acoustique
DEVP0915535S Prévention des risques Décision Date de signature : 29-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal

Signé le : 01-07-2009

Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Eric GIRAUD-DESJUZEUR, chargé de mission CDG Express
DEVT0921165S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à Mme Véronique DELABARE-HUARD, chargée de projets à la direction d'Ile-de-France
DEVT0921191S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Jérôme CALLAND, chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France
DEVT0921291S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Benjamin LETOURNEUR, chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France
DEVT0921303S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Patrick PERIN, chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France
DEVT0921157S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Stéphane MENARD, chef du projet Tangentielle Nord
DEVT0921160S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Alain SAILLARD, chef du service des projets d'investissement
DEVT0921162S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Daniel SIGURET, chef du projet RER B
DEVT0921164S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Régis KAIL, chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France
DEVT0921306S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Sébastien REYTER, chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France
DEVT0921319S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Tung NGUYEN, chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France
DEVT0921322S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à Mme Frédérique EVRARD, chargée de projets à la direction régionale Ile-de-France
DEVT0921325S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Olivier MILAN, chef du service aménagement et patrimoine
DEVT0921328S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Etienne ROUSSELET, chef du service des études
DEVT0921135S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Rachid EL MOUNZIL, chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France
DEVT0921156S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 relative au rôle du Conseil scientifique du service de l'observation et des statistiques
DEVK0917940S Développement durable Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant nomination des membres du conseil scientifique du service de l'observation et des statistiques
DEVK0917957S Développement durable Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au chef du service plan de rénovation (RFF)
DEVT0915643S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 25-07-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Ile-de-France (RFF)
DEVT0915667S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 25-07-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Ile-de-France (RFF)
DEVT0915670S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 25-07-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Ile-de-France (RFF)
DEVT0915674S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 25-07-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au chef du service commande centralisée du réseau et signalisation (RFF)
DEVT0915635S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 25-07-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au chef du service nouvelles technologies (RFF)
DEVT0915638S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 25-07-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Xavier RHONÉ, chef du service des projets d'investissement
DEVT0920666S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à Mlle Sylvie GIRARD, chef du service administratif et financier
DEVT0920671S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Patrice VIVIEN, chef du service aménagement et patrimoine
DEVT0920675S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Jean-Damien BIERRE, chef de la mission Haut-Bugey
DEVT0920680S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Denis CUVILLIER, responsable du pôle contournement ferroviaire de l'agglomération lyonnaise
DEVT0920695S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature aux collaborateurs du pôle contournement ferroviaire de l'agglomération lyonnaise, aux collaborateurs du pôle Lyon-Turin et au collaborateur du service des études générales et économiques
DEVT0920742S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature aux chargés de projets du service des projets d'investissement, aux chargés de projet de la mission Haut-Bugey et au chargé d'études génie civil et sécurité du service études générales et économiques
DEVT0920745S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à Mlle Chantal CHAPLAIN, chef du service des études générales et économiques
DEVT0920750S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Bruno FLOURENS, directeur régional pour les régions Rhône-Alpes et Auvergne
DEVT0920649S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Xavier RHONÉ, chef du service des projets d'investissement
DEVT0920659S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Damien CARABOEUF, responsable du pôle Lyon - Turin
DEVT0920752S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Benoît DESCOURVIERES, chef du service gestion du réseau
DEVT0920755S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature aux assistantes
DEVT0920763S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Eric HEROUIN, chef du service commercial
DEVT0921127S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Arnaud LAMARSAUDE, chef du service administratif
DEVT0921129S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Jean-Claude BRETON, chef du service infrastructure
DEVT0921132S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Rhône-Alpes et Auvergne (RFF)
DEVT0915677S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 25-07-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Rhône-Alpes et Auvergne et au chef de la mission Haut-Bugey
DEVT0915683S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 25-07-2009
- Document principal

Signé le : 02-07-2009

Décision BSEI n° 09-104 du 2 juillet 2009 portant reconnaissance du guide professionnel relatif aux programmes périodiques de surveillance et de maintenance prévu par l'arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
DEVP0915540S Prévention des risques Décision Date de signature : 02-07-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal
Décision BSEI n° 09-105 du 2 juillet 2009 portant reconnaissance du guide professionnel relatif aux dispositions compensatoires prévu par l'arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
DEVP0915538S Prévention des risques Décision Date de signature : 02-07-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal
Décision du 2 juillet 2009 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n° AD/BB/65102
DEVP0914696S Prévention des risques Décision Date de signature : 02-07-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal
Décision du 2 juillet 2009 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n° AD/BB/65141
DEVP0914697S Prévention des risques Décision Date de signature : 02-07-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal
Décision BSEI n° 09-103 du 2 juillet 2009relative à certaines opérations en charge par GRTgaz
DEVP0915541S Prévention des risques Décision Date de signature : 02-07-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal

Signé le : 03-07-2009

Décision du 3 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Thomas HELBERT, chef du service aménagement et patrimoine
DEVT0920770S Transports Décision Date de signature : 03-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal

Signé le : 06-07-2009

Décision du 6 juillet 2009 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA0915566S Aviation civile Décision Date de signature : 06-07-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal

Signé le : 09-07-2009

Décision du 9 juillet 2009 modificative de la décision du 18 mars 1992 modifiée instituant le règlement intérieur national des agents non titulaires du niveau de la catégorie A du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK0919714S Administration générale Décision Date de signature : 09-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
- Document principal

Signé le : 10-07-2009

Décision n° AD 2009-41 du 10 juillet 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0913537S Prévention des risques Décision Date de signature : 10-07-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal
Décision n° AD 2009-42 du 10 juillet 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0914245S Prévention des risques Décision Date de signature : 10-07-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal
Décision BSEI n° 09-114 du 10 juillet 2009 portant modification de la décision BSEI n° 09-007 du 3 février 2009 relative à la mise en service et à l'exploitation des réservoirs de stockage de gaz de pétrole liquéfiés
DEVP0916539S Prévention des risques Décision Date de signature : 10-07-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal

Signé le : 13-07-2009

Décision n° 09-02 du 13 juillet 2009 portant subdélégation de signature pour l'exercicede la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur
DEVT0914149S Transports Décision Date de signature : 13-07-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal
Décision du 13 juillet 2009 portant déclaration d'inutilité, décision de désaffectation et déclassement du domaine public de l'Etat d'un ensemble immobilier domanial sis 2, avenue du Général-Malleret-Joinville, 94110 Arcueil
DEVK0916067S Développement durable Décision Date de signature : 13-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
- Document principal

Signé le : 15-07-2009

Décision du 15 juillet 2009 portant délégation de signature à Mme Anne FLORETTE, directrice du foncier et de l'immobilier, et à M. Gilles SCHNEBELEN, directeur du service support et pilotage
DEVT0921124S Transports Décision Date de signature : 15-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 15 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Patrick TRANNOY
DEVT0921333S Transports Décision Date de signature : 15-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 15 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Bernard CHARVET
DEVT0921338S Transports Décision Date de signature : 15-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal

Signé le : 16-07-2009

Décision n° AD 2009-40 du 16 juillet 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0915938S Prévention des risques Décision Date de signature : 16-07-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal
Décision du 16 juillet 2009 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA0915913S Aviation civile Décision Date de signature : 16-07-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal
Décision du 16 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Bernard CHARVET, directeur du service sécurité et exploitation et à M. Jean-Louis ROHOU, secrétaire général
DEVT0921331S Transports Décision Date de signature : 16-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision n° AD 2009-43 du 16 juillet 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0915934S Prévention des risques Décision Date de signature : 16-07-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal

Signé le : 17-07-2009

Décision du 17 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Bernard CHARVET, directeur du service sécurité et exploitation et à M. Jean-Louis ROHOU, secrétaire général
DEVT0921335S Transports Décision Date de signature : 17-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal

Signé le : 21-07-2009

Décision du 21 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Alain CUCCARONI, directeur des opérations LGV Est-européenne
DEVT0921460S Transports Décision Date de signature : 21-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 21 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Alain CUCCARONI, directeur des opérations LGV Est-européenne
DEVT0921463S Transports Décision Date de signature : 21-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal

Signé le : 22-07-2009

Décision du 22 juillet 2009 portant organisation du cabinet du directeur général de l'aviation civile
DEVA0917478S Aviation civile Décision Date de signature : 22-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
- Document principal

Signé le : 24-07-2009

Décision du 24 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Pascal BIDAN, directeur du projet contournement Nîmes-Montpellier
DEVT0921444S Transports Décision Date de signature : 24-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 24 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Pascal BIDAN, directeur du projet contournement Nîmes-Montpellier
DEVT0921448S Transports Décision Date de signature : 24-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal

Signé le : 30-07-2009

Décision BSEI n° 09-126 du 30 juillet 2009 portant habilitation d'un organisme de contrôle pour effectuer des analyses, expertises ou contrôles sur les canalisations de transport de gaz combustibles
DEVP0918448S Prévention des risques Décision Date de signature : 30-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision BSEI n° 09-127 du 30 juillet 2009 portant habilitation d'un organisme de contrôle pour effectuer des analyses, expertises ou contrôles sur les canalisations de transport de gaz combustibles
DEVP0918445S Prévention des risques Décision Date de signature : 30-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal

Signé le : 31-07-2009

Décision du 31 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Michel BOUSSEAUD, adjoint au chef de la mission infrastructures nouvelles en Bretagne et Pays de la Loire
DEVT0921440S Transports Décision Date de signature : 31-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 31 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Yan PETERSCHMITT, chef du service des projets d'investissement
DEVT0921455S Transports Décision Date de signature : 31-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision du 31 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Bertrand WAHL, chef du service aménagement et patrimoine
DEVT0921458S Transports Décision Date de signature : 31-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal

Signé le : 03-08-2009

Décision DSNA/D n° 09-0150 du 3 août 2009 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA0918504S Aviation civile Décision Date de signature : 03-08-2009 Date de publication : 25-08-2009
- Document principal
Décision du 3 août 2009 portant délégation de signature à M. Manuel LECONTE, directeur « clientèles et qualité du réseau »
DEVT0921389S Transports Décision Date de signature : 03-08-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Décision DSNA/D n° 09-0151 du 3 août 2009 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA0918513S Aviation civile Décision Date de signature : 03-08-2009 Date de publication : 25-08-2009
- Document principal

Signé le : 10-08-2009

Décision n° 2009-3 du 10 août 2009 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur
DEVT0919329S Transports Décision Date de signature : 10-08-2009 Date de publication : 10-09-2009
- Document principal

Signé le : 17-08-2009

Décision n° 1081 CC du 17 août 2009 fixant les attributions et l'organisation de l'Ecole nationale de la météorologie
DEVK0921378S Développement durable Décision Date de signature : 17-08-2009 Date de publication : 25-10-2009
- Document principal

Signé le : 28-08-2009

Décision du 28 août 2009 portant délégation de signature à M. Xavier GRUZ, directeur des opérations LGV Rhin-Rhône branche Est
DEVT0921341S Transports Décision Date de signature : 28-08-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal

Signé le : 31-08-2009

Décision du 31 août 2009 portant délégation de signature (AFITF)
DEVT0922913S Transports Décision Date de signature : 31-08-2009 Date de publication : 25-10-2009
- Document principal

Signé le : 01-09-2009

Décision n° 2009-25 du 1er septembre 2009 portant délégation de pouvoirs du chef de l'établissement M2E à la responsable des ressources humaines du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (RATP)
DEVT0920906S Transports Décision Date de signature : 01-09-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal

Signé le : 09-09-2009

Décision du 9 septembre 2009 chargeant M. Bernard Gérard de l'intérim des fonctions de directeur du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
DEVN0920577S Nature Décision Date de signature : 09-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
- Document principal

Signé le : 15-09-2009

Décision du 15 septembre 2009 portant délégation de signature (Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres)
DEVN0922390S Nature Décision Date de signature : 15-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
- Document principal
Décision du 15 septembre 2009 portant délégation de signature (AFITF)
DEVT0922922S Transports Décision Date de signature : 15-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
- Document principal

Signé le : 22-09-2009

Décision AD n° 2009-46 du 22 septembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0916561S Prévention des risques Décision Date de signature : 22-09-2009 Date de publication : 25-12-2009
- Document principal
Décision AD n° 2009-44 du 22 septembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0916129S Prévention des risques Décision Date de signature : 22-09-2009 Date de publication : 25-12-2009
- Document principal
Décision AD n° 2009-45 du 22 septembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0916133S Prévention des risques Décision Date de signature : 22-09-2009 Date de publication : 25-12-2009
- Document principal

Signé le : 23-09-2009

Décision du 23 septembre 2009 portant nomination des représentants du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer au sein du groupement d'intérêt public Atelier technique des espaces naturels
DEVN0921116S Nature Décision Date de signature : 23-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
- Document principal

Signé le : 25-09-2009

Décision n° 5767 du 25 septembre 2009 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département de la sécurité (SEC)
DEVT0923964S Transports Décision Date de signature : 25-09-2009 Date de publication : 10-11-2009
- Document principal

<<

<

1

2

3

4

5