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Transports
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Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2014
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Thème : Transports
Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1418299S
Transports
Décision
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1418300S
Transports
Décision
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1418301S
Transports
Décision
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417510S
Transports
Décision
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417511S
Transports
Décision
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417512S
Transports
Décision
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417513S
Transports
Décision
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417497S
Transports
Décision
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417498S
Transports
Décision
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417499S
Transports
Décision
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417500S
Transports
Décision
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417505S
Transports
Décision
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417507S
Transports
Décision
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417508S
Transports
Décision
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417509S
Transports
Décision
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417493S
Transports
Décision
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417494S
Transports
Décision
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417495S
Transports
Décision
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417496S
Transports
Décision
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417501S
Transports
Décision
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417502S
Transports
Décision
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417503S
Transports
Décision
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417504S
Transports
Décision
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 10-09-2014
Document principal
Arrêté du 17 septembre 2014 relatif à la délivrance d’un agrément pour la formation préalable à l’obtention de l’attestation spéciale passagers
DEVT1421304A
Transports
Arrêté
Date de signature : 17-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décisions ND-MOP nos 2014-5043-5044-5045-5049-5050 du 25 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet FQ - SSI Saint-Lazare et Montparnasse - CDP ; au chef du projet convoyeurs de fonds RER ; au chef du projet convoyeurs de fonds métro ; au chef du projet T5 - Saint-Denis—Garges—Sarcelles (SDGS) et au chef du projet EQUISENS
DEVT1422615S
Transports
Décision
Date de signature : 25-07-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision NG no 2014-55 du 30 juillet 2014 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département RER
DEVT1420676S
Transports
Décision
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision ND/VAL no 2014-14 du 13 août 2014 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL), au responsable de l’unité laboratoire, essais et mesures (LEM) désigné ci-après
DEVT1420673S
Transports
Décision
Date de signature : 13-08-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision NU/MRF/MP no 2014-07 du 1er septembre 2014 portant délégation de signature du directeur de l’unité de maintenance du matériel sur pneumatiques au délégué du directeur
DEVT1420820S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision NU/MRF/MP no 2014-08 du 1er septembre 2014 portant délégation de signature du responsable de site de Fontenay à des agents du site de Fontenay
DEVT1420822S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision MOP-D n° 2014-5089 du 11 juillet 2014 portant création d'un trottoir de manoeuvre en gare RER B d'Orsay-Ville - projet dit « trottoir d'Orsay » RATP
DEVT1417094S
Transports
Décision
Date de signature : 11-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décisions ND-BUS n°s 2014-14-15-16-17-18 du 1er juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l'établissement bus ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Belliard ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus d'Aubervilliers ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus d'Asnières ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Pleyel ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des bords de Marne (RATP)
DEVT1416979S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décisions ND-BUS n°s 2014-19-20-21-22-23 du 2 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l'établissement bus ; sau directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Charlebourg ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Créteil - Saint-Maur ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Croix-Nivert ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Flandre et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des Quais-de-Seine (RATP)
DEVT1417141S
Transports
Décision
Date de signature : 02-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décisions ND-GIS n°s 2014-56-57 du 2 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l'unité politiques de formation et au responsable de l'unité le campus (CAM) - (RATP)
DEVT1416978S
Transports
Décision
Date de signature : 02-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401543S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401544S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401545S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décisions ND-CML n°s 2014-5011-5012-5015-5016-5017 du 1er février 2014 portant délégation de signature du directeur du département CML au contrôleur de gestion du département CML ; au responsable communication du département CML ; au responsable de l'unité développement des résultats commerciaux ; au responsable de l'unité produits publicitaires et commerciaux ; au responsable de l'unité relation service client (RATP)
DEVT1417055S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision ND-MOP n° 2014-5024 du 1er juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable du groupe de soutien achats, aux responsables des entités achats, aux acheteurs et au responsable de l'entité logistique (RATP)
DEVT1416985S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision NG n° 2014-53 du 1er juillet 2014 portant délégation de signature du président-directeur général au directeur général adjoint innovation sociale, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)/RATP
DEVT1417080S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision NU-ING-OIT n° 2014-22 du 9 juillet 2014 portant délégation de signature du responsable de l'unité ouvrages et infrastructures du transport (OIT) du département de l'ingénierie à l'adjoint du responsable de l'unité OIT et responsable de l'entité infrastructures du transport RATP
DEVT1417353S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision NG-MOP n° 2014-54 du 9 juillet 2014 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP)
DEVT1417216S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Arrêté du 18 juillet 2014 portant renouvellement de l'agrément du laboratoire OPPIDA en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417467A
Transports
Arrêté
Date de signature : 18-07-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Arrêté du 18 juillet 2014 portant renouvellement de l'agrément du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE) en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417568A
Transports
Arrêté
Date de signature : 18-07-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Arrêté du 4 août 2014 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT1417932A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-08-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Arrêté du 6 août 2014 portant renouvellement de l'agrément d'un laboratoire en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1419092A
Transports
Arrêté
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331597S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331600S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331602S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331603S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Décision ND-SEM n° 2014-5424 du 15 août 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au responsable du pôle information voyageurs multimodale (IVM)/RATP
DEVT1420651S
Transports
Décision
Date de signature : 15-08-2014
Date de publication : 25-09-2014
Document principal
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