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Type de document
Arrêté
17
Autre
10
Circulaire
8
Décision
155
Instruction
2
Thématique
Transports
192
Mots clés
Année de publication
2011
192
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2011
192 documents trouvés
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25
50
100
Publié le : 10-10-2011
Décision n° HAL 2011-11 du 4 août 2011 portant délégation de signature du directeur du département des achats et de la logistique (HAL) aux agents de l'unité « logistique distribution revente (LDR) » désignés ci-après
TRAT1125140S
Transports
Décision
Date de signature : 04-08-2011
Date de publication : 10-10-2011
Document principal
Décision n° ING 2011-09 du 3 mai 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING) au responsable de l'unité « ouvrages et infrastructures du transport (OIT) »
TRAT1125481S
Transports
Décision
Date de signature : 03-05-2011
Date de publication : 10-10-2011
Document principal
Décision n° ING 2011-22 du 1er juin 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING), chef de l'établissement CHSCT/ING, au responsable ressources humaines du département ING
TRAT1125473S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2011
Date de publication : 10-10-2011
Document principal
Décision n°s ING 2011-16-19-24-25 du 1er juin 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING), au responsable de l'unité « systèmes du transport ferroviaire (STF) », au responsable de l'unité « installations et systèmes électriques (ISE) », au responsable de l'unité « intégration dans les projets (IDP) » et au contrôleur de gestion du département, responsable du groupe de soutien « contrôle de gestion (CG) »
TRAT1124805S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2011
Date de publication : 10-10-2011
Document principal
Décision n° 2011-42 du 1er juin 2011 portant délégation de signature du président-directeurgénéral de la RATP au directeur du département commercial (CML)
TRAT1125118S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2011
Date de publication : 10-10-2011
Document principal
Décision n°s MOT 2011-5116-5119 du 4 août 2011 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport [MOT] au responsable de la maîtrise d'ouvrage de la modernisation du métro et au responsable de la maîtrise d'ouvrage des systèmes ferroviaires et du matériel roulant
TRAT1125157S
Transports
Décision
Date de signature : 04-08-2011
Date de publication : 10-10-2011
Document principal
Décision du 23 août 2011 portant création d'une redevance pour les licences de conducteur de train instituée au profit de l'EPSF
TRAT1123364S
Transports
Décision
Date de signature : 23-08-2011
Date de publication : 10-10-2011
Document principal
Décision n° CCAS 2011-5063 du 1er septembre 2011 portant délégation de signature du directeur de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP au responsable de l'entité prestations en espèces de la CCAS de la RATP
TRAT1124835S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2011
Date de publication : 10-10-2011
Document principal
Décision n° MRB 2011-5423 du 1er septembre 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au délégué du directeur de département
TRAT1125193S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2011
Date de publication : 10-10-2011
Document principal
Décision n° SEM 2011-5028 du 17 janvier 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 11
TRAT1125516S
Transports
Décision
Date de signature : 17-01-2011
Date de publication : 10-10-2011
Document principal
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