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Type de document
Annexe
15
Arrêté
680
Autre
251
Avenant
7
Avis
29
Circulaire
201
Convention
3
Décision
2514
Directive
1
Instruction
34
Note
61
Rectificatif
13
Thématique
Transports
3809
Mots clés
Biodiversité
4
Document opposable
2
Organisation des services
5
Ressource humaine
3
Année de publication
1999
64
2000
47
2001
43
2002
51
2003
59
2004
92
2005
157
2006
430
2007
271
2008
299
2009
260
2010
184
2011
192
2012
283
2013
350
2014
396
2015
184
2016
62
2017
54
2018
28
2019
60
2020
40
2021
54
2022
51
2023
72
2024
26
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports
3809 documents trouvés
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Type de document : Note
Note générale n° 2007-10 du 1er mars 2007 portant délégation de signature de M. de La Faye (Cyrille), chef du service de la présidence, à Mme Germain (Michèle), responsable de la mission télébillettique auprès du directeur général adjoint espaces, services et vente (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790523N
Transports
Note
Date de signature : 01-03-2007
Date de publication : 10-04-2007
Document principal
Note générale n° 2007-11 du 1er mars 2007 portant délégation de signature de M. de La Faye (Cyrille), chef du service de la présidence, à M. Genet (Alain), inspecteur général, responsable de l'audit interne (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790524N
Transports
Note
Date de signature : 01-03-2007
Date de publication : 10-04-2007
Document principal
Note générale n° 2007-12 du 1er mars 2007 portant délégation de signature de M. de La Faye (Cyrille), chef du service de la présidence, à M. Brillion (Alain), responsable affaires générales et contrôleur de gestion du département PDG (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790525N
Transports
Note
Date de signature : 01-03-2007
Date de publication : 10-04-2007
Document principal
Note générale n° 2007-13 du 1er mars 2007 portant délégation de signature de M. de La Faye (Cyrille), chef du service de la présidence, à Mme Duchezeau (Françoise), déléguée générale recherche et innovation (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790526N
Transports
Note
Date de signature : 01-03-2007
Date de publication : 10-04-2007
Document principal
Note générale n° 2007-16 du 1er mars 2007 portant délégation de signature de M. de La Faye (Cyrille), chef du service de la présidence à M. Bancelin (Jacques), délégué général à l'ingénierie ferroviaire (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790527N
Transports
Note
Date de signature : 01-03-2007
Date de publication : 10-04-2007
Document principal
Note générale n° 2007-23 du 12 avril 2007 portant délégation de pouvoirs à Mme Helleux (Annick) au conseil d'administration de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790731N
Transports
Note
Date de signature : 12-04-2007
Date de publication : 10-05-2007
Document principal
Note générale n° 2006-41 du 31 juillet 2006 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611701N
Transports
Note
Date de signature : 31-07-2006
Date de publication : 10-09-2006
Document principal
Note technique du 6 novembre 2014 relative à la mise en œuvre de la traçabilité des produits de la pêche et de l’aquaculture au titre du règlement (CE) no 1224/2009 du Conseil du 20 novembre 2009 instituant un régime communautaire de contrôle afin d’assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche
DEVM1419086N
Transports
Note
Date de signature : 06-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Note technique du 27 juin 2014 relative à l'évaluation des projets de transport
DEVT1408635N
Transports
Note
Date de signature : 27-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Note technique du 28 juillet 2016 relative aux fermetures de pêcheries en temps réel
DEVM1618998N
Transports
Note
Date de signature : 28-07-2016
Date de publication : 25-08-2016
Document principal
Note technique du 14 avril 2016 relative à l’information routière à destination des usagers sur le réseau routier national (RRN)
DEVT1606914N
Transports
Note
Date de signature : 14-04-2016
Date de publication : 10-05-2016
Document principal
Note technique du 14 avril 2016 relative à la coordination des chantiers sur le réseau routier national (RRN)
DEVT1606917N
Transports
Note
Date de signature : 14-04-2016
Date de publication : 10-05-2016
Document principal
Note du 30 avril 2014 relative aux activités accessoires de navires de plaisance à utilisation commerciale ou de formation
DEVT1325987N
Transports
Note
Date de signature : 30-04-2014
Date de publication : 10-06-2014
Document principal
Note du 19 mai 2014 précisant les modalités de mise en oeuvre de l'arrêté du 23 avril 2014 relatif à la mise en oeuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant l'anguille européenne (Anguilla anguilla)
DEVM1405859N
Transports
Note
Date de signature : 19-05-2014
Date de publication : 10-06-2014
Document principal
Note technique du 25 février 2015 relative à la certification de sûreté d’un navire battant pavillon français (guide à destination des armateurs de navire sous pavillon français)
DEVT1504157N
Transports
Note
Date de signature : 25-02-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Note technique du 2 mars 2017 relative à l’exonération des redevances domaniales accordées aux conchyliculteurs en cas de circonstances dommageables exceptionnelles
DEVM1703574N
Transports
Note
Date de signature : 02-03-2017
Date de publication : 25-03-2017
Document principal
Note technique du 21 mars 2017 relative à la détection par des aéronefs de possibles infractions à l’annexe VI Marpol et aux mesures d’information et de contrôle par les CROSS et les CSN
DEVT1700247N
Transports
Note
Date de signature : 21-03-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
Note du 18 mai 2017 relative aux procédures d’élaboration, d’instruction et d’approbation des schémas directeurs de signalisation de direction et des projets de définition de signalisation
TRAT1711607N
Transports
Note
Date de signature : 18-05-2017
Date de publication : 10-06-2017
Document principal
Note technique du 22 mai 2017 relative aux régimes de travail des personnels militaires servant dans les centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS)
TRAT1703273N
Transports
Note
Date de signature : 22-05-2017
Date de publication : 10-06-2017
Document principal
Note du 22 décembre 2016 relative à l’application du décret no 2016-29 du 19 janvier 2016 relatif à la sécurité des remontées mécaniques et tapis roulants en zone de montagne et de l’arrêté du 12 avril 2016 relatif au système de gestion de la sécurité prévu à l’article R. 342-12 du code du tourisme
DEVT1700884N
Transports
Note
Date de signature : 22-12-2016
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
Note du 19 mars 2012 précisant le cadre, les modalités d'application et de suivi de l'arrêté du 19 mars 2012 fixant les objectifs, les méthodes, les indicateurs de sécurité et la réglementation technique de sécurité et d'interopérabilité applicables sur le réseau ferré national
TRAT1209216N
Transports
Note
Date de signature : 19-03-2012
Date de publication : 10-04-2012
Document principal
Note de service DPMA/SDAEP du 8 juin 2012 relative à la mise en oeuvre du plan de sortie de flotte, défini par l'arrêté du 6 avril 2012 relatif à la mise en oeuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant au chalut en Méditerranée
DEVM1225338N
Transports
Note
Date de signature : 08-06-2012
Date de publication : 25-06-2012
Document principal
Note de service du 30 août 2013 relative à l'agrément du stage de formation en cultures marines
TRAM1316691N
Transports
Note
Date de signature : 30-08-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Note technique du 13 décembre 2023 abrogeant la circulaire du 19 novembre 2008 relative au calcul du taux maximal de dépréciation applicable aux amortissements des biens de stations de pilotage.
TRET2334297N
Transports
Note
Date de signature : 13-12-2023
Date de publication : 19-12-2023
Document principal
Type de document : Instruction
Instruction du Gouvernement du 1er juillet 2014 relative à la mise en oeuvre du plan d'actions pour renforcer la sécurité des passage à niveau
DEVT1407175J
Transports
Instruction
Date de signature : 01-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Instruction du Gouvernement du 17 février 2015 relative à la coordination opérationnelle du régime de contrôle applicable à la politique commune des pêches
DEVM1427857J
Transports
Instruction
Date de signature : 17-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Instruction du Gouvernement du 13 juillet 2015 portant sur les conditions techniques d’aménagement des autoroutes de liaison
DEVT1514538J
Transports
Instruction
Date de signature : 13-07-2015
Date de publication : 10-08-2015
Document principal
Instruction du Gouvernement du 16 juillet 2015 portant sur les conditions techniques d’aménagement des voies structurantes d’agglomération
DEVT1514542J
Transports
Instruction
Date de signature : 16-07-2015
Date de publication : 10-08-2015
Document principal
Instruction du Gouvernement du 15 mars 2018 relative à la médiation du préfet concernant la répartition des responsabilités et des charges financières concernant les ouvrages d’art de rétablissement des voies, prévue à l’article L. 2123-10 du code général de la propriété des personnes publiques
TRAT1804306J
Transports
Instruction
Date de signature : 15-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Instruction portant abrogation de la circulaire DAU-DTT n° 90-20 du 5 mars 1990 relative à la prise en compte du domaine de la SNCF dans l'élaboration des documents d'urbanisme (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410366J
Transports
Instruction
Date de publication : 10-11-2004
Document principal
Instructions du 4 février 2000 relatives au volet « déplacements » dans les contrats de ville et grands projets de ville (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010031J
Transports
Instruction
Date de signature : 04-02-2000
Date de publication : 25-03-2000
Document principal
Instruction DGAC/DNA n° 2000-40075 du 12 mai 2000 relative à la procédure de renouvellement de l'autorisation d'exercer une qualification de coordonnateur dans un détachement civil de coordination (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0010078J
Transports
Instruction
Date de signature : 12-05-2000
Date de publication : 31-05-2000
Document principal
Instruction du 28 novembre 2006 relative à la formation complémentaire au droit national prise en application de l'arrêté du 12 mai 1997 modifié relatif aux conditions techniques d'exploitation d'avions par une entreprise de transport aérien public (OPS1), de l'arrêté du 23 septembre 1999 modifié relatif aux conditions techniques d'exploitation d'hélicoptères par une entreprise de transport aérien public (OPS3) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0612380J
Transports
Instruction
Date de signature : 28-11-2006
Date de publication : 25-12-2006
Document principal
Instruction du 20 décembre 2006 relative à l'agrément des personnels chargés des vols en ligne sous supervision et des contrôles en ligne du personnel navigant technique du transport aérien public par hélicoptère (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0612551J
Transports
Instruction
Date de signature : 20-12-2006
Date de publication : 25-01-2007
Document principal
Instruction du 20 décembre 2006 modifiant l'instruction du 23 avril 2004 prise en application de l'arrêté du 23 septembre 1999 relatif aux conditions techniques d'exploitation d'hélicoptères par une entreprise de transport aérien public (OPS 3) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0612552J
Transports
Instruction
Date de signature : 20-12-2006
Date de publication : 25-01-2007
Document principal
Instruction du 4 octobre 2006 relative aux conditions techniques de délivrance des dérogations aux hauteurs minimales de vol (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0612025J
Transports
Instruction
Date de signature : 04-10-2006
Date de publication : 30-10-2006
Document principal
Instruction jointe à la circulaire du 22 novembre 2004 relative à la concertation entre les services de l'environnement et les services de l'équipement pour l'élaboration et l'instruction des projets routiers du réseau national (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0410388J
Transports
Instruction
Date de signature : 22-11-2004
Date de publication : 25-12-2004
Document principal
Instruction DGAC/DNA n° 2000-40.076 du 10 juillet 2000 relative au nombre et à la procédure de nomination des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne chef de quart sur les aérodromes de liste 2 (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0010131J
Transports
Instruction
Date de signature : 10-07-2000
Date de publication : 10-09-2000
Document principal
Instruction du 28 juin 2002 relative à la mise en œuvre de certaines équipes cynotechniques pour la détection des explosifs dans le cadre des mesures de sûreté du transport aérien (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210138J
Transports
Instruction
Date de signature : 28-06-2002
Date de publication : 13-09-2002
Document principal
Instruction du 30 mai 2008 relative aux aéronefs immatriculés au registre français et exploités par une compagnie étrangère (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0813760J
Transports
Instruction
Date de signature : 30-05-2008
Date de publication : 25-06-2008
Document principal
Instruction du 9 septembre 2008 modifiant l'instruction du 30 mai 2008 relative aux aéronefs immatriculés au registre français et exploités par une compagnie étrangère (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0823152J
Transports
Instruction
Date de signature : 09-09-2008
Date de publication : 25-12-2008
Document principal
Instruction du 23 décembre 2008 relative aux visites techniques triennales effectuées par les services déconcentrés des bateaux utilisés dans le cadre de la formation pratique aux permis de plaisance
DEVT0901190J
Transports
Instruction
Date de signature : 23-12-2008
Date de publication : 25-04-2009
Document principal
Instruction du 17 juin 2008 relative à la formation au saut en parachute biplace (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0815438J
Transports
Instruction
Date de signature : 17-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Instruction du 26 juin 2008 relative aux règles techniques et procédures administratives applicables au transport commercial par aéronef (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0815221J
Transports
Instruction
Date de signature : 26-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Instruction du 22 novembre 2007 relative à l'approbation des organismes LPO pouvant assurer le contrôle du niveau de compétence linguistique des pilotes d'avions et d'hélicoptères servant à prouver qu'ils sont capables de parler et comprendre la langue utilisée dans les communications radiotéléphoniques (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0774085J
Transports
Instruction
Date de signature : 22-11-2007
Date de publication : 10-01-2008
Document principal
Instruction du 27 novembre 2007 modifiant l'instruction du 23 juillet 2003 prise en application de l'arrêté du 12 mai 1997 relatif aux conditions techniques d'exploitation d'avions par une entreprise de transport aérien public (OPS 1) (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0774130J
Transports
Instruction
Date de signature : 27-11-2007
Date de publication : 10-01-2008
Document principal
Instruction du 21 février 2008 relative à la formation complémentaire au droit national (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0805166J
Transports
Instruction
Date de signature : 21-02-2008
Date de publication : 25-03-2008
Document principal
Instruction du 29 avril 2008 relative à la conformité des aéronefs sous marques provisoires au règlement des radiocommunications de l'Union internationale des télécommunications (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0811718J
Transports
Instruction
Date de signature : 29-04-2008
Date de publication : 10-06-2008
Document principal
Instruction du 28 juillet 2009 relative aux déclarations écrites de conformité pour les navires et bateaux de plaisance faisant l'objet d'un marquage « CE »
DEVT0917507J
Transports
Instruction
Date de signature : 28-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Instruction du 12 juillet 2011 relative à la commission générale des examens de la marine marchande - session de septembre 2011
TRAT1117943J
Transports
Instruction
Date de signature : 12-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
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