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Annexe
2
Arrêté
269
Autre
51
Avenant
38
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
14
Convention
116
Décision
1376
Instruction
44
Note
39
Thématique
Aviation civile
1950
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
13
Aéronef
49
Circulation aérienne
40
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
20
Organisation des services
327
Personnel navigant
3
Ressource humaine
51
Transport aérien
10
Année de publication
2009
72
2010
53
2011
112
2012
166
2013
69
2014
135
2015
154
2016
119
2017
127
2018
91
2019
146
2020
134
2021
209
2022
172
2023
120
2024
71
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile
1950 documents trouvés
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thématique
date de signature
type
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10
25
50
100
Publié le : 25-01-2010
Décision n° 09-222 du 18 décembre 2009 portant délégation de signature
DEVA1000299S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-12-2009
Date de publication : 25-01-2010
Document principal
Publié le : 25-02-2010
Arrêté du 26 janvier 2010 fixant le calendrier des examens théoriques des personnels navigants professionnels pour l'année 2010
DEVA1002502A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 26-01-2010
Date de publication : 25-02-2010
Document principal
Décision CRNA/SE/Direction n° 02-2010 du 21 janvier 2010 portant organisation des délégations au CRNA-SE
DEVA1002111S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-01-2010
Date de publication : 25-02-2010
Document principal
Décision DSNA/D n° 10-0015 du 22 janvier 2010 modifiant la décision DSNA/D n° 09-0151 du 3 août 2009 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1002391S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-01-2010
Date de publication : 25-02-2010
Document principal
Décision du 22 janvier 2010 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest)
DEVA1002114S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-01-2010
Date de publication : 25-02-2010
Document principal
Décision du 3 février 2010 modifiant la décision du 27 décembre 2007 portant organisation des bureaux et missions de la sous-direction de la réglementation et de la gestion des personnels du secrétariat général de la Direction générale de l'aviation civile
DEVA1003427S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-02-2010
Date de publication : 25-02-2010
Document principal
Publié le : 10-03-2010
Plan de performance entre le directeur général de l'aviation civile et le directeur des services de la navigationaérienne - année 2010
DEVA1004101X
Aviation civile
Autre
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Arrêté du 15 février 2010 portant nomination à la commission administrative de l'aviation civile
DEVA1004702A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 15-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision du 5 février 2010 portant création de cinq établissements ouvriers au sein de la direction générale de l'aviation civile et de l'établissement public Météo-France
DEVA1003753S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision du 10 février 2010 modifiant la décision du 22 juillet 2009 portant organisation du cabinet du directeur général de l'aviation civile
DEVA1004279S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Avenant n° 2 du 11 décembre 2009 à la convention de concession accordée pour la construction et l'exploitation des aérodromes de Nantes-Atlantique et de Saint-Nazaire - Montoir et approuvé par l'arrêté du 18 décembre 2009
DEVA1003887Q
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 11-12-2009
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Publié le : 25-03-2010
Arrêté du 26 février 2010 portant nomination au conseil médical de l'aéronautique civile
DEVA1002115A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 26-02-2010
Date de publication : 25-03-2010
Document principal
Publié le : 25-05-2010
Décision DSNA/D n° 10-0112 du 26 avril 2010 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1011736S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision ENAC/DG n° 2010-89 du 30 avril 2010 portant délégation de signature
DEVA1011778S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Instruction du 15 avril 2010 relative aux conditions d'emploi des aéronefs civils qui ne transportent aucune personne à bord et exploités dans des opérations de travail aérien
DEVA1008181J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 15-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Arrêté du 29 avril 2010 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l'année 2010 à passer l'épreuve de l'examen en vue de l'obtention de la première qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
DEVA1011619A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 29-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Arrêté du 29 avril 2010 fixant la composition du jury de l'examen de la première qualification au titre de l'année 2010 du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile du service d'Etat de l'aviation civile en Polynésie française (SEEAC-PF)
DEVA1011623A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 29-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Arrêté du 29 avril 2010 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l'année 2010 à passer l'épreuve de l'examen en vue de l'obtention de la première qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile du service d'Etat de l'aviation civile en Polynésie française (SEEAC-PF)
DEVA1011629A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 29-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision DSNA/D n° 10-0111 du 26 avril 2010 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1011732S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Arrêté du 29 avril 2010 fixant la composition du jury de l'examen de la première qualification, au titre de l'année 2010, du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
DEVA1011617A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 29-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Publié le : 25-06-2010
Instruction du 19 janvier 2010 relative aux cartes aéronautiques
DEVA1014624J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 19-01-2010
Date de publication : 25-06-2010
Document principal
Arrêté du 17 mai 2010 portant nomination à la commission du ministère de la défenseet du ministère chargé de l'aviation civile concernant la sécurité de la gestion du trafic aérien
DEVA1009349A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 17-05-2010
Date de publication : 25-06-2010
Document principal
Arrêté du 21 mai 2010 portant nomination de membres associésde l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
DEVA1012268A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 21-05-2010
Date de publication : 25-06-2010
Document principal
Circulaire du 10 mai 2010 relative à la communication de données d'ordre statistique par les transporteurs aériens et les exploitants d'aérodrome
DEVA0926184C
Aviation civile
Circulaire
Date de signature : 10-05-2010
Date de publication : 25-06-2010
Document principal
Publié le : 10-07-2010
Arrêté du 3 juin 2010 relatif à l'habilitation de Dassault Aviation en matière de conformité au règlement des radiocommunications de l'Union internationale des télécommunications
DEVA1014831A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 03-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
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