Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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2009
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Publié le : 25-12-2009
Circulaire du 26 novembre 2009 relative au contenu des rubriques 1310 à 1313, 1320 et 1321 de la nomenclature des installations classées
DEVP0928640C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 26-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Délibération n° 2008-26 du 16 octobre 2008 du conseil d'administration de l'ANAH
LOGU0902449Z
Logement et construction
Autre
Date de signature : 16-10-2008
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Décision du 1er décembre 2009 modifiant la décision du 29 mai 2009 portant nomination des membres du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
DEVU0928403S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 01-12-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Circulaire du 25 novembre 2009 relative à la revalorisation annuelle de la participation pour non-réalisation d'aires de stationnement
DEVU0924955C
Urbanisme et aménagement
Circulaire
Date de signature : 25-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au directeur des affaires juridiques et de la commande publique
DEVT0929431S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature à la directrice adjointe de la communication
DEVT0929455S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Décision du 26 mai 2008 portant délégation de signature au directeur économique et budgétaire
DEVT0929440S
Transports
Décision
Date de signature : 26-05-2008
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Avis relatif aux cessions d'outillages portuairessur le terminal du quai du bassin aux bois amont (grand port maritime de Rouen)
DEVT0923996V
Mer
Avis
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal du quai du bassin aux bois aval (grand port maritime de Rouen)
DEVT0923997V
Mer
Avis
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal du quai de Rouen-Quevilly (grand port maritime de Rouen)
DEVT0923998V
Mer
Avis
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
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