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Annexe
3
Arrêté
83
Autre
5
Avenant
11
Avis
2
Circulaire
3
Convention
21
Décision
116
Instruction
6
Note
5
Thématique
Administration générale
44
Aviation civile
84
Collectivités territoriales
2
Développement durable
19
Eau
1
Énergie
2
Logement et construction
14
Mer
9
Nature
16
Paysage et sites
10
Prévention des risques
21
Transports
33
Mots clés
Action sociale
1
Aérodrome
3
Aéronef
5
Biodiversité
2
Circulation aérienne
9
Document opposable
1
Organisation des services
20
Personnel navigant
1
Ressource humaine
9
Sécurité maritime
2
Transport maritime
2
Année de publication
2024
255
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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255 documents trouvés
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25
50
100
Publié le : 23-01-2024
Arrêté du 20 décembre 2023 modifiant l’arrêté du 19 décembre 2023 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’ingénieur des travaux publics de l’État hors classe au titre de l’année 2024.
TREK2335255A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-01-2024
Date de publication : 23-01-2024
Document principal
Publié le : 20-01-2024
Arrêté du 19 décembre 2023 portant inscription au tableau d’avancement à l’échelon spécial du grade d’ingénieur des travaux publics de l’État hors classe au titre de l’année 2024.
TREK2333603A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-12-2023
Date de publication : 20-01-2024
Document principal
Arrêté du 19 décembre 2023 portant inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au corps des ingénieurs des travaux publics de l’État au titre de l’année 2024.
TREK2333600A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-12-2023
Date de publication : 20-01-2024
Document principal
Arrêté du 19 décembre 2023 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État au titre de l’année 2024.
TREK2333605A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-12-2023
Date de publication : 20-01-2024
Document principal
Arrêté du 19 décembre 2023 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’ingénieur des travaux publics de l’État hors classe au titre de l’année 2024.
TREK2333607A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-12-2023
Date de publication : 20-01-2024
Document principal
Décision du 16 janvier 2024 portant désignation des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels auprès du directeur de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TREA2401285S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-01-2024
Date de publication : 20-01-2024
Document principal
Publié le : 19-01-2024
Décision du 25 septembre 2023 portant sanction pécuniaire à l’encontre de l’association FAC Habitat.
TREL2322418S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 25-09-2023
Date de publication : 19-01-2024
Document principal
Décision du 25 septembre 2023 portant sanction administrative à l’encontre de Monsieur Jonathan BERREBI, ancien président de l’OPH de la Ville de Bobigny.
TREL2314533S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 25-09-2023
Date de publication : 19-01-2024
Document principal
Décision du 25 septembre 2023 portant sanction pécuniaire à l’encontre de l’Entreprise Sociale pour l’Habitat de Maisons-Alfort – SA d’HLM.
TREL2314527S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 25-09-2023
Date de publication : 19-01-2024
Document principal
Décision du 25 septembre 2023 portant sanction pécuniaire à l’encontre de Vilogia Société Anonyme d’HLM.
TREL2321789S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 25-09-2023
Date de publication : 19-01-2024
Document principal
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