Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2010
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Type de document : Décision
Décision du 1er mars 2010 portant délégation de signature(Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres)
DEVN1006702S
Nature
Décision
Date de signature : 01-03-2010
Date de publication : 10-04-2010
Document principal
Décision du 15 mars 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1007182S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 15-03-2010
Date de publication : 10-04-2010
Document principal
Décision du 19 février 2010 désignant le suppléant du directeur général de Voies navigables de France aux réunions du conseil d'administration de l'agence de l'eau Artois-Picardie et du comité de bassin Artois-Picardie
DEVT1007378S
Transports
Décision
Date de signature : 19-02-2010
Date de publication : 10-04-2010
Document principal
Décision du 12 février 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1004189S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-02-2010
Date de publication : 10-04-2010
Document principal
Décision du 12 mars 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôled'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1006967S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-03-2010
Date de publication : 10-04-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-12 du 15 mars 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1006613S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-03-2010
Date de publication : 10-04-2010
Document principal
Décision AD n° 2010-06 du 17 mars 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1004760S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 17-03-2010
Date de publication : 10-04-2010
Document principal
Décision du 17 mars 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1007446S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-03-2010
Date de publication : 10-04-2010
Document principal
Décision n° CG 1308 du 16 février 2010 fixant au titre de l'année 2010, la composition du jurypour l'examen professionnel pour le recrutement d'ingénieurs stagiaires des travaux de la météorologie
DEVK1006026S
Développement durable
Décision
Date de signature : 16-02-2010
Date de publication : 10-04-2010
Document principal
Décision n° GC 981 du 24 février 2010 fixant au titre de l'année 2010, la composition du jury du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie
DEVK1006027S
Développement durable
Décision
Date de signature : 24-02-2010
Date de publication : 10-04-2010
Document principal
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