Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Thématique: Nature, Année de publication: 2000

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Signé le : 17-01-2000

Circulaire DNPICFF 2000-1 du 17 janvier 2000 relative au certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0090042C Nature Circulaire Date de signature : 17-01-2000 Date de publication : 20-03-2000
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Signé le : 15-02-2000

Circulaire DNP n° 00-2 du 15 février 2000 relative à la déconcentration de décisions administratives individuelles relevant du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement dans les domaines de la chasse, de la faune et de la flore sauvages (complément de la circulaire DNP n° 98-1 du 3 février 1998) (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0090079C Nature Circulaire Date de signature : 15-02-2000 Date de publication : 20-04-2000
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Signé le : 19-06-2000

Circulaire du 19 juin 2000 relative à l'autorisation de détention de loups (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0090331A Nature Circulaire Date de signature : 19-06-2000 Date de publication : 20-10-2000
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Signé le : 31-07-2000

Circulaire n° 2000/5 du 31 juillet 2000 relative à la mise en oeuvre de la loi n° 2000-698 du 26 juillet 2000 relative à la chasse, associations communales de chasse agréées, jour de non-chasse à tir (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0090354C Nature Circulaire Date de signature : 31-07-2000 Date de publication : 10-12-2000
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Signé le : 01-09-2000

Circulaire n° 2000-6 du 1er septembre 2000 relative aux dates de chasse au gibier d'eau et aux oiseaux migrateurs (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0090362C Nature Circulaire Date de signature : 01-09-2000 Date de publication : 10-12-2000
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