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Annexe
155
Arrêté
413
Autre
26
Avis
18
Circulaire
139
Convention
1
Décision
193
Instruction
16
Note
62
Rectificatif
1
Thématique
Nature
1024
Mots clés
Biodiversité
146
Document opposable
3
Organisation des services
3
Ressource humaine
1
Année de publication
1999
11
2000
7
2001
19
2002
20
2003
7
2004
11
2005
22
2006
20
2007
9
2008
12
2009
69
2010
64
2011
56
2012
50
2013
59
2014
70
2015
72
2016
79
2017
51
2018
37
2019
45
2020
42
2021
76
2022
68
2023
35
2024
13
Accès direct
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Publié le : 25-05-2018
Décision du 4 mai 2018 relative au renouvellement du label Grand Site de France Deux Caps Gris-Nez Blanc-Nez
TREL1801762S
Nature
Décision
Date de signature : 04-05-2018
Date de publication : 25-05-2018
Document principal
Publié le : 25-04-2018
Arrêté du 6 mars 2018 modifiant l’arrêté du 28 octobre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national du Mercantour
TREL1805191A
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Arrêté du 6 mars 2018 modifiant l’arrêté du 10 novembre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national de la Vanoise
TREL1804026A
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Arrêté du 28 mars 2018 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des conduits échangeurs air/air sur appareil indépendant de chauffage au bois dans la réglementation thermique 2012 (JORF no 0081 du 7 avril 2018)
TERL1803689A
Nature
Arrêté
Date de signature : 28-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Publié le : 25-03-2018
Décision du 26 février 2018 portant nomination du président de la Commission nationale d’indemnisation des dégâts de gibier et de son suppléant
TREL1804555S
Nature
Décision
Date de signature : 26-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Publié le : 25-02-2018
Décision du 23 janvier 2018 relative au renouvellement du label Grand Site de France « Marais Poitevin »
TREL1732605S
Nature
Décision
Date de signature : 23-01-2018
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Note technique du 16 janvier 2018 relative au commissionnement et à l’exercice des fonctions de police judiciaire des agents des réserves naturelles et des gardes du littoral
TREL1722054N
Nature
Note
Date de signature : 16-01-2018
Date de publication : 25-02-2018
Date de publication en vue de son opposabilité : 01-01-2019
Document principal
Lien
Note technique du 29 janvier 2018 relative à la recherche de micropolluants dans les eaux brutes et dans les eaux usées traitées de stations de traitement des eaux usées et à leur réduction concernant les départements et régions d’outre-mer
TREL1800255N
Nature
Note
Date de signature : 29-01-2018
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Note technique du 5 février 2018 relative à l’instruction des dossiers de déclaration au titre de la loi sur l’eau
TREL1733008N
Nature
Note
Date de signature : 05-02-2018
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Arrêté du 18 août 2017 portant autorisation de procéder à l’introduction dans le milieu naturel de spécimens d’outarde canepetière (Tetrax tetrax) - centre d’études biologiques de Chizé (UMR 7372) et département des Deux-Sèvres
TREL1723414A
Nature
Arrêté
Date de signature : 18-08-2017
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Arrêté du 21 décembre 2017 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
TREL1733973A
Nature
Arrêté
Date de signature : 21-12-2017
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Arrêté du 13 janvier 2018 modifiant l’arrêté du 9 février 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national de Port-Cros
TREL1730778A
Nature
Arrêté
Date de signature : 13-01-2018
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Arrêté du 15 janvier 2018 modifiant l’arrêté du 9 novembre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national des Écrins
TREL1800599A
Nature
Arrêté
Date de signature : 15-01-2018
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Décision du 23 janvier 2018 relative au renouvellement du label Grand Site de France « Gorges de l’Hérault »
TREL1732600S
Nature
Décision
Date de signature : 23-01-2018
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Publié le : 25-01-2018
Note technique du 15 décembre 2017 relative à la saisie des données pour le rapport d’activité des services déconcentrés « gestion des ressources naturelles » 2017
TREL1734146N
Nature
Note
Date de signature : 15-12-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Note technique du 26 décembre 2017 relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l’état chimique des eaux de surface dans le biote dans le cadre de la directive, cadre sur l’eau conformément à la directive 2013/39/UE du Parlement européen et du Conseil du 12 août 2013
TREL1733991N
Nature
Note
Date de signature : 26-12-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Publié le : 25-11-2017
Note technique du 20 octobre 2017 relative à la réalisation de l’inventaire des émissions de substances dangereuses dans le cadre de la mise à jour des états des lieux et de la rédaction des SDAGE pour le troisième cycle de la directive cadre sur l’eau
TREL1725847N
Nature
Note
Date de signature : 20-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Note technique du 3 novembre 2017 relative à l’appréciation de la compatibilité des décisions d’occupation du domaine public maritime avec les objectifs environnementaux des plans d’actions pour le milieu marin
TREL1721945N
Nature
Note
Date de signature : 03-11-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Arrêté du 23 octobre 2017 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de récupération instantanée de chaleur sur eaux grises dans la réglementation thermique pour les bâtiments existants (JORF no 0253 du 28 octobre 2017)
TERL1725078A
Nature
Arrêté
Date de signature : 23-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Arrêté du 21 septembre 2017 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
TREL1725432A
Nature
Arrêté
Date de signature : 21-09-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Arrêté du 20 octobre 2017 portant nomination au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
TREL1711006A
Nature
Arrêté
Date de signature : 20-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Publié le : 25-10-2017
Note technique du 19 septembre 2017 relative à la mise à jour des états des lieux du troisième cycle de gestion de la directive-cadre sur l’eau
TREL1722451N
Nature
Note
Date de signature : 19-09-2017
Date de publication : 25-10-2017
Document principal
Note du 2 octobre 2017 relative à la publication du protocole d’adhésion au système d’information sur la nature et les paysages (SINP). [Abrogée par la décision du 30 août 2022 portant publication du schéma métier du système d’information sur l’inventaire du patrimoine naturel (SINP)_NOR : TREL2224513S].
TREL1704934N
Nature
Note
Date de signature : 02-10-2017
Date de publication : 25-10-2017
Document principal
Arrêté du 12 mai 2017 portant autorisation de procéder à l’introduction dans le milieu naturel de spécimens de lynx boréal (Lynx lynx) - Centre Athénas
DEVL1714207A
Nature
Arrêté
Date de signature : 12-05-2017
Date de publication : 25-10-2017
Document principal
Arrêté du 26 juin 2017 portant autorisation de procéder à l’introduction dans le milieu naturel de spécimens de grand hamster (Cricetus cricetus) - Institut pluridisciplinaire Hubert-Curien
TREL1718960A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-06-2017
Date de publication : 25-10-2017
Document principal
Arrêté du 22 août 2017 relatif au commissionnement d’agents de réserves naturelles
TREL1722313A
Nature
Arrêté
Date de signature : 22-08-2017
Date de publication : 25-10-2017
Document principal
Publié le : 25-09-2017
Instruction du Gouvernement du 4 août 2017 relative à la mise en œuvre des schémas régionaux des carrières
TREL1722572C
Nature
Instruction
Date de signature : 04-08-2017
Date de publication : 25-09-2017
Document principal
Note technique du 22 août 2017 relative à l’organisation et la pratique du contrôle par les services et établissements chargés de missions de police de l’eau et de la nature - Abrogée par l'instruction du Gouvernement du 2 janvier 2024 relative à la stratégie des contrôles en matière de police de l’eau et de la nature (SNCPEN)-(TREL2328462J)
TREL1713301N
Nature
Note
Date de signature : 22-08-2017
Date de publication : 25-09-2017
Document principal
Arrêté du 24 août 2017 modifiant l’arrêté du 10 novembre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national de la Vanoise
TREL1723056A
Nature
Arrêté
Date de signature : 24-08-2017
Date de publication : 25-09-2017
Document principal
Publié le : 25-08-2017
Arrêté du 26 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 9 novembre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national des écrins
DEVL1701697A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-01-2017
Date de publication : 25-08-2017
Document principal
Arrêté du 30 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 28 octobre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national du Mercantour
DEVL1702199A
Nature
Arrêté
Date de signature : 30-01-2017
Date de publication : 25-08-2017
Document principal
Arrêté du 30 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 10 novembre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national de la Vanoise
DEVL1702223A
Nature
Arrêté
Date de signature : 30-01-2017
Date de publication : 25-08-2017
Document principal
Arrêté interpréfectoral du 19 mai 2017 portant modification de la concession d’utilisation du domaine public maritime au titre de l’article L. 2124-3 du code général de la propriété des personnes publiques et de l’autorisation au titre de l’article 10 du décret no 2013-611 du 10 juillet 2013 relatif à la réglementation applicable aux îles artificielles, aux installations, aux ouvrages et à leurs installations connexes sur le plateau continental et dans la zone économique et la zone de protection écologique ainsi qu’au tracé des câbles et pipelines sous-marins, pour l’installation du télescope sous-marin MEUST par le centre de physique des particules de Marseille - commune de La Seyne-sur-Mer
TREL1720299A
Nature
Arrêté
Date de signature : 19-05-2017
Date de publication : 25-08-2017
Document principal
Arrêté du 17 juillet 2017 modifiant l’arrêté du 28 octobre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national du Mercantour
TREL1719760A
Nature
Arrêté
Date de signature : 17-07-2017
Date de publication : 25-08-2017
Document principal
Note du 22 juin 2017 relative à l’animation de l’observatoire des services publics d’eau et d’assainissement
TREL1716075N
Nature
Note
Date de signature : 22-06-2017
Date de publication : 25-08-2017
Document principal
Publié le : 10-07-2017
Arrêté du 28 juin 2017 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
TREL1716825A
Nature
Arrêté
Date de signature : 28-06-2017
Date de publication : 10-07-2017
Document principal
Arrêté du 30 mai 2017 modifiant l’arrêté du 29 avril 2016 portant autorisation de procéder à l’introduction dans le milieu naturel de spécimens de gypaète barbu (Gypaetus barbatus) – Syndicat mixte du parc naturel régional de Corse
TREL1715944A
Nature
Arrêté
Date de signature : 30-05-2017
Date de publication : 10-07-2017
Document principal
Avis relatif à un arrêté de la préfète de la région Pays de la Loire et du président du conseil régional des Pays de la Loire portant agrément du conservatoire d’espaces naturels des Pays de la Loire
TREL1719077V
Nature
Avis
Date de publication : 10-07-2017
Document principal
Note technique du 26 juin 2017 relative à la caractérisation des zones humides
TREL1711655N
Nature
Note
Date de signature : 26-06-2017
Date de publication : 10-07-2017
Document principal
Publié le : 25-06-2017
Arrêté du 11 mai 2017 portant autorisation de procéder à l’introduction dans le milieu naturel de spécimens de Grand hamster (Cricetus cricetus) – Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
DEVL1714215A
Nature
Arrêté
Date de signature : 11-05-2017
Date de publication : 25-06-2017
Document principal
Note technique du 6 juin 2017 relative à la mise en œuvre du délai supplémentaire de 5 ans donné pour la réalisation des travaux de mise en conformité des ouvrages en cours d’eau classés en liste 2 au titre de l’article L. 214-17 du code de l’environnement
TREL1714096N
Nature
Note
Date de signature : 06-06-2017
Date de publication : 25-06-2017
Document principal
Publié le : 25-05-2017
Note du 27 avril 2017 relative au signalement des mammifères marins échoués ou à la dérive, morts ou en détresse, pour leur exploitation scientifique
DEVL1709454N
Nature
Note
Date de signature : 27-04-2017
Date de publication : 25-05-2017
Document principal
Note du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre des plans nationaux d’actions prévus à l’article L. 411-3 du code de l’environnement
DEVL1710847N
Nature
Note
Date de signature : 09-05-2017
Date de publication : 25-05-2017
Document principal
Arrêté du 24 avril 2017 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national de La Réunion
DEVL1711925A
Nature
Arrêté
Date de signature : 24-04-2017
Date de publication : 25-05-2017
Document principal
Publié le : 10-05-2017
Arrêté du 20 avril 2017 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1710286A
Nature
Arrêté
Date de signature : 20-04-2017
Date de publication : 10-05-2017
Document principal
Arrêté du 25 avril 2017 portant approbation du règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
DEVL1712223A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-04-2017
Date de publication : 10-05-2017
Document principal
Publié le : 25-04-2017
Arrêté du 3 mars 2017 modifiant l’arrêté du 18 avril 2014 portant nomination au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1706462A
Nature
Arrêté
Date de signature : 03-03-2017
Date de publication : 25-04-2017
Document principal
Arrêté du 3 avril 2017 portant décision d’intérim dans les fonctions de directeur de l’agence des cinquante pas géométriques de Martinique (prolongation)
LHAL1710581A
Nature
Arrêté
Date de signature : 03-04-2017
Date de publication : 25-04-2017
Document principal
Décision du 22 mars 2017 relative au label Grand Site de France « Conca d’Oro, vignoble de Patrimonio – Golfe de Saint-Florent »
DEVL1708504S
Nature
Décision
Date de signature : 22-03-2017
Date de publication : 25-04-2017
Document principal
Décision du 22 mars 2017 relative au label Grand Site de France « Îles Sanguinaires – pointe de la Parata »
DEVL1708514S
Nature
Décision
Date de signature : 22-03-2017
Date de publication : 25-04-2017
Document principal
Instruction du 10 avril 2017 relative à la désinscription de sites inscrits existants prévue à l’article 168 de la loi no 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
DEVL1704406J
Nature
Instruction
Date de signature : 10-04-2017
Date de publication : 25-04-2017
Document principal
Publié le : 10-04-2017
Arrêté du 13 mars 2017 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du parc national de La Réunion
DEVL1703792A
Nature
Arrêté
Date de signature : 13-03-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
Arrêté du 23 mars 2017 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national de La Réunion
DEVL1708569A
Nature
Arrêté
Date de signature : 23-03-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
Publié le : 25-03-2017
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Corse et du président du conseil exécutif de Corse portant agrément du conservatoire d’espaces naturels Corse
DEVL1708380V
Nature
Avis
Date de publication : 25-03-2017
Document principal
Publié le : 25-02-2017
Arrêté du 31 janvier 2017 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1633534A
Nature
Arrêté
Date de signature : 31-01-2017
Date de publication : 25-02-2017
Document principal
Décision du 6 février 2017 relative au renouvellement du label Grand Site de France « Aven d’Orgnac »
DEVL1700803S
Nature
Décision
Date de signature : 06-02-2017
Date de publication : 25-02-2017
Document principal
Publié le : 25-01-2017
Décision du 6 juin 2016 portant délégation de signature (Fatiha AMROUCHE)
LHAL1700146S
Nature
Décision
Date de signature : 06-06-2016
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Décision du 17 novembre 2016 portant délégation de signature (Fernando DE ALMEIDA)
LHAL1700150S
Nature
Décision
Date de signature : 17-11-2016
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Décision du 5 janvier 2017 relative au label Grand Site de France du « Cirque de Navacelles »
DEVL1637976S
Nature
Décision
Date de signature : 05-01-2017
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Arrêté du 2 janvier 2017 relatif au ressort territorial dans lequel les fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature, exercent leurs fonctions
DEVL1635923A
Nature
Arrêté
Date de signature : 02-01-2017
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Arrêté du 4 janvier 2017 relatif à l’uniforme porté par les agents commissionnés et assermentés des réserves naturelles dans l’exercice de leurs missions de police de l’environnement
DEVL1627899A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-01-2017
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Arrêté du 9 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national de La Réunion
DEVL1700004A
Nature
Arrêté
Date de signature : 09-01-2017
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Publié le : 10-01-2017
Note du 16 décembre 2016 relative à l’animation interrégionale de l’Observatoire national des services publics d’eau et d’assainissement
DEVL1628406N
Nature
Note
Date de signature : 16-12-2016
Date de publication : 10-01-2017
Document principal
Note technique du 20 décembre 2016 relative à la saisie des données pour le rapport d’activité des services déconcentrés « gestion des ressources naturelles » 2016
DEVL1634023N
Nature
Note
Date de signature : 20-12-2016
Date de publication : 10-01-2017
Document principal
Arrêté du 3 octobre 2016 modifiant l’arrêté du 18 avril 2014 portant nomination au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1627777A
Nature
Arrêté
Date de signature : 03-10-2016
Date de publication : 10-01-2017
Document principal
Arrêté du 23 novembre 2016 modifiant l’arrêté du 18 avril 2014 portant nomination au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1634297A
Nature
Arrêté
Date de signature : 23-11-2016
Date de publication : 10-01-2017
Document principal
Arrêté du 21 décembre 2016 portant décision d’intérim dans les fonctionsde directeur de l’agence des cinquante pas géométriques de la Martinique
LHAL1636477A
Nature
Arrêté
Date de signature : 21-12-2016
Date de publication : 10-01-2017
Document principal
Publié le : 25-12-2016
Arrêté du 1er décembre 2016 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1632363A
Nature
Arrêté
Date de signature : 01-12-2016
Date de publication : 25-12-2016
Document principal
Note du 18 novembre 2016 relative à la collecte de données biologiques en cas d’échouages de tortues marines sur les côtes métropolitaines
DEVL1500415N
Nature
Note
Date de signature : 18-11-2016
Date de publication : 25-12-2016
Document principal
Note du 1er décembre 2016 relative à la protection des sites d’intérêt géologique
DEVL1618949N
Nature
Note
Date de signature : 01-12-2016
Date de publication : 25-12-2016
Document principal
Publié le : 10-12-2016
Arrêté du 21 octobre 2016 modifiant l’arrêté du 19 novembre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc amazonien de Guyane
DEVL1630612A
Nature
Arrêté
Date de signature : 21-10-2016
Date de publication : 10-12-2016
Document principal
Arrêté du 14 novembre 2016 modifiant l’arrêté du 7 juin 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public Agence des aires marines protégées
DEVL1629665A
Nature
Arrêté
Date de signature : 07-06-2016
Date de publication : 10-12-2016
Document principal
Note du 7 novembre 2016 relative à la stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau
DEVL1623437N
Nature
Note
Date de signature : 07-11-2016
Date de publication : 10-12-2016
Document principal
Publié le : 25-11-2016
Arrêté du 2 novembre 2016 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1623782A
Nature
Arrêté
Date de signature : 02-11-2016
Date de publication : 25-11-2016
Document principal
Arrêté du 10 novembre 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du parc national des Cévennes
DEVL1617229A
Nature
Arrêté
Date de signature : 10-11-2016
Date de publication : 25-11-2016
Document principal
Publié le : 10-11-2016
Décision du 13 juillet 2016 portant délégation de signature (Toufik DARKRIM)
LHAL1630224S
Nature
Décision
Date de signature : 13-07-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Décision du 2 septembre 2016 portant délégation de signature (Christian MOUROUGANE)
LHAL1630222S
Nature
Décision
Date de signature : 02-09-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Décision du 13 octobre 2016 portant délégation de signature (Virginie KOWALCZUK)
LHAL1630225S
Nature
Décision
Date de signature : 13-10-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Note du 11 octobre 2016 relative à la mise en œuvre du dispositif d’intervention sur la population de cormorans
DEVL1624683N
Nature
Note
Date de signature : 11-10-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Publié le : 25-10-2016
Arrêté du 16 septembre 2016 portant nomination des présidents du conseil de surveillance et d’orientation et du conseil scientifique de l’Observatoire de la qualité de l’air intérieur
LHAL1625921A
Nature
Arrêté
Date de signature : 16-09-2016
Date de publication : 25-10-2016
Document principal
Décision du 22 septembre 2016 portant délégation de signature (Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres)
DEVL1628741S
Nature
Décision
Date de signature : 22-09-2016
Date de publication : 25-10-2016
Document principal
Décision du 9 septembre 2016 portant délégation de signature (rectificatif)
LHAL1607227Z
Nature
Décision
Date de signature : 09-09-2016
Date de publication : 25-10-2016
Document principal
Publié le : 10-10-2016
Arrêté du 21 septembre 2016 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1622871A
Nature
Arrêté
Date de signature : 21-09-2016
Date de publication : 10-10-2016
Document principal
Décision du 9 septembre 2016 portant délégation de signature
LHAL1607227S
Nature
Décision
Date de signature : 09-09-2016
Date de publication : 10-10-2016
Document principal
Publié le : 25-09-2016
Note technique du 23 août 2016 relative aux modalités d’habilitation des organismes pour la réalisation de diagnostics sur site de dispositifs métrologiques utilisés pour le calcul des redevances pour prélèvement sur la ressource en eau et pour pollution non domestique de l’eau perçues par les agences de l’eau
DEVL1622188N
Nature
Note
Date de signature : 23-08-2016
Date de publication : 25-09-2016
Document principal
Note technique du 6 septembre 2016 relative à l’organisation de la mise en œuvre des programmes de mesures au titre de la directive-cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM)
DEVL1619662N
Nature
Note
Date de signature : 06-09-2016
Date de publication : 25-09-2016
Document principal
Publié le : 25-08-2016
Arrêté du 27 juillet 2016 désignant les opérations de restructuration de service ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l’allocation d’aide à la mobilité du conjoint aux agents affectés au sein de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne
DEVL1610191A
Nature
Arrêté
Date de signature : 27-07-2016
Date de publication : 25-08-2016
Document principal
Arrêté du 28 juillet 2016 portant déclassement d’une parcelle relevant du domaine public fluvial de la Nive – commune Ustaritz (département des Pyrénées-Atlantiques)
DEVL1620921A
Nature
Arrêté
Date de signature : 28-07-2016
Date de publication : 25-08-2016
Document principal
Arrêté du 1er août 2016 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national de La Réunion
DEVL1619349A
Nature
Arrêté
Date de signature : 01-08-2016
Date de publication : 25-08-2016
Document principal
Publié le : 10-08-2016
Décision du 21 juillet 2016 relative au règlement intérieur de la Commission nationale d’indemnisation des dégâts de gibier
DEVL1620735S
Nature
Décision
Date de signature : 21-07-2016
Date de publication : 10-08-2016
Document principal
Instruction du Gouvernement du 15 juillet 2016 relative au processus de désignation des sites Natura 2000 complémentaires au-delà de la mer territoriale
DEVL1607809J
Nature
Instruction
Date de signature : 15-07-2016
Date de publication : 10-08-2016
Document principal
Arrêté du 29 juin 2016 modifiant l’arrêté du 18 avril 2014 portant nomination au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1600314A
Nature
Arrêté
Date de signature : 29-06-2016
Date de publication : 10-08-2016
Document principal
Publié le : 25-07-2016
Arrêté du 26 juin 2016 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1615953A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-06-2016
Date de publication : 25-07-2016
Document principal
Arrêté du 11 juillet 2016 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national de La Réunion
DEVL1617044A
Nature
Arrêté
Date de signature : 11-07-2016
Date de publication : 25-07-2016
Document principal
Publié le : 10-07-2016
Arrêté du 16 juin 2016 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national de La Réunion
DEVL1615449A
Nature
Arrêté
Date de signature : 16-06-2016
Date de publication : 10-07-2016
Document principal
Arrêté du 13 juin 2016 modifiant l’arrêté du 19 novembre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc amazonien de Guyane
DEVL1603952A
Nature
Arrêté
Date de signature : 13-06-2016
Date de publication : 10-07-2016
Document principal
Publié le : 25-06-2016
Arrêté du 7 juin 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public Agence des aires marines protégées
DEVL1611390A
Nature
Arrêté
Date de signature : 07-06-2016
Date de publication : 25-06-2016
Document principal
Publié le : 10-06-2016
Décision du 2 mai 2016 portant délégation de signature (Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres)
DEVL1613453S
Nature
Décision
Date de signature : 02-05-2016
Date de publication : 10-06-2016
Document principal
Publié le : 25-05-2016
Note du 3 mai 2016 sur la fin des autorisations temporaires de prélèvements en eau pour l’irrigation agricole en zone de répartition des eaux (ZRE)
DEVL1610431N
Nature
Note
Date de signature : 03-05-2016
Date de publication : 25-05-2016
Document principal
Arrêté du 14 avril 2016 relatif au commissionnement d’agents de réserves naturelles
DEVL1609089A
Nature
Arrêté
Date de signature : 14-04-2016
Date de publication : 25-05-2016
Document principal
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