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Résultats de recherche : - Thématique: Équipement, Année de publication: 2008
Thème : Équipement
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Circulaire du 6 novembre 2007 relative à la modification du fascicule 23 « Fournitures de granulats employés à la construction et à l'entretien des chaussées » du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0801754C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 06-11-2007
Date de publication : 10-02-2008
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Circulaire du 25 août 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0821639C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 25-08-2008
Date de publication : 25-09-2008
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Circulaire du 15 juillet 2008 relative aux conditions d'instruction et d'attribution de la prime d'aménagement du territoire (texte non paru au Journal officiel)
DEVM0806592C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 15-07-2008
Date de publication : 25-08-2008
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Circulaire du 17 juillet 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0819440C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 17-07-2008
Date de publication : 25-08-2008
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Arrêté du 4 mars 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0807132A
Équipement
Arrêté
Date de signature : 04-03-2008
Date de publication : 10-04-2008
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Arrêté du 5 mars 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquête sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0807125A
Équipement
Arrêté
Date de signature : 05-03-2008
Date de publication : 10-04-2008
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Circulaire du 25 février 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0805963C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 25-02-2008
Date de publication : 10-04-2008
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Décision d'agrément BHO n° 1-08 du 18 février 2008 relative aux dispositifs de retnue routiers : barrière de sécurité métallique BHO (texte non paru au Journal officiel)
DEVS0805701S
Équipement
Décision
Date de signature : 18-02-2008
Date de publication : 25-03-2008
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Arrêté du 10 octobre 2008 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers en application de l'article R. 118-2-2 du code de la voirie routière (texte non paru au Journal officiel)
DEVR0822905A
Équipement
Arrêté
Date de signature : 10-10-2008
Date de publication : 10-11-2008
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Décision n° MB2W-03-08 du 13 mars 2008 portant agrément à titre expérimental de la glissière de sécurité mixte métal-bois MB2W (texte non paru au Journal officiel)
DEVS0806571S
Équipement
Décision
Date de signature : 13-03-2008
Date de publication : 25-04-2008
Aucun
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