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Type de document
Annexe
11
Arrêté
212
Autre
28
Avenant
3
Avis
8
Circulaire
105
Convention
1
Décision
390
Instruction
14
Note
3
Thématique
Administration générale
134
Aviation civile
53
Développement durable
45
Énergie
26
Logement et construction
57
Mer
13
Nature
64
Prévention des risques
177
Sécurité et circulation routières
19
Transports
184
Urbanisme et aménagement
3
Mots clés
Ressource humaine
20
Année de publication
2010
775
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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Type de document : Annexe
Annexe de l'arrêté du 23 décembre 2009 portant agrément d'un organisme coordonnateur en application des articles R. 543-182 et R. 543-183 du code de l'environnement, publié au Journal officiel n° 4 du 6 janvier 2010 et au Bulletin officiel n° 2010-01 dans la liste des textes parus au Journal officiel
DEVP0928858A
Prévention des risques
Annexe
Date de signature : 23-12-2009
Date de publication : 25-02-2010
Document principal
Annexe de l'arrêté du 22 décembre 2009 portant agrément d'un organisme ayant pour objet d'enlever et de traiter les piles et accumulateurs portables usagés en application de l'article R. 543-128-3 du chapitre III du titre IV du livre V de la partie réglementaire du code de l'environnement, publié au Journal officiel n° 301 du 29 décembre 2009 et au Bulletin officiel n° 2009-24 dans la liste des textes parus au Journal officiel
DEVP0930551A
Prévention des risques
Annexe
Date de signature : 22-12-2009
Date de publication : 10-02-2010
Document principal
Annexes de l'arrêté du 19 novembre 2009 publié au Journal officiel n° 298 du 24 décembre 2009 et au Bulletin officiel n 2009-24 dans la liste des textes parus au Journal officiel
DEVP0927337A
Prévention des risques
Annexe
Date de signature : 19-11-2009
Date de publication : 25-01-2010
Document principal
Annexes de l'arrêté du 30 novembre 2009 publié au Journal officiel n° 299 du 26 décembre 2009 et au Bulletin officiel n° 2009-24 dans la liste des textes parus au Journal officiel
DEVP0928181A
Prévention des risques
Annexe
Date de signature : 30-11-2009
Date de publication : 25-01-2010
Document principal
Annexe de l'arrêté du 23 avril 2010 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2004 modifié portant agrément d'un organisme ayant pour objet de prendre en charge les emballages usagés dans les conditions prévues par le décret n° 92-377 du 1er avril 1992 (société Adelphe SA) publié au Journal officiel n° 108 du 11 mai 2010 et au Bulletin officiel n° 2010-09 repris dans la liste des textes parus au Journal officiel
DEVP0927329A
Prévention des risques
Annexe
Date de signature : 23-04-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Annexe de l'arrêté du 23 avril 2010 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2004 modifié portant agrément d'un organisme ayant pour objet de prendre en charge les emballages usagés dans les conditions prévues par le décret n° 92-377 du 1er avril 1992 (société Eco-Emballages SA) publié au Journal officiel n° 108 du 11 mai 2010 et au Bulletin officiel n° 2010-09 repris dans la liste des textes parus au Journal officiel
DEVP0927332A
Prévention des risques
Annexe
Date de signature : 23-04-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Annexe au décret n° 2010-464 du 6 mai 2010 approuvant les statuts modifiés de l'association pour l'accès aux garanties locatives mentionnée à l'article L. 313-33 du code de la construction et de l'habitation publié au Journal officiel n° 107 du 8 mai 2010 et dans le Bulletin officiel n° 2010-10 ci-joint dans la liste des textes parus au Journal officiel
DEVU1003483D
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 06-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
Annexe au décret n° 2009-1155 du 30 septembre 2009 approuvant les statuts de l'Association pour l'accès aux garanties locatives mentionnée à l'article L. 313-33 du code de la construction et de l'habitation, publié au Journal officiel n° 227 du 1er octobre 2009 et dans le Bulletin officiel 2009-19 du 25 octobre 2009
DEVU0922167D
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 30-09-2009
Date de publication : 25-01-2010
Document principal
Annexe au décret n° 2009-1660 du 28 décembre 2009 approuvant les statuts de l'Union d'économie sociale du logement publié au Journal officiel n° 302 du 30 décembre 2009 et dans le Bulletin officiel n° 2009-24 du 10 janvier 2010
DEVU0922173D
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 28-12-2009
Date de publication : 25-01-2010
Document principal
Annexes à l'arrêté du 24 novembre 2009 relatif à la formation des officiers de 1re classe de la marine marchande publié au Journal officiel n° 294 du 19 décembre 2009 et au Bulletin officiel n° 2009-0024 ci-joint dans la liste des textes parus au Journal officiel
DEVT0926139A
Administration générale
Annexe
Date de signature : 24-11-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Annexe de l'arrêté du 23 décembre 2009 portant agrément d'un organisme ayant pour objet d'enlever et de traiter les déchets d'équipements électriques et électroniques ménagers en application des articles R. 543-189 et R. 543-190 du code de l'environnement, publié au Journal officiel n° 4 du 6 janvier 2010 et au Bulletin officiel n° 2010-01 dans la liste des textes parus au Journal officiel
DEVP0928855A
Prévention des risques
Annexe
Date de signature : 23-12-2009
Date de publication : 10-02-2010
Document principal
Type de document : Arrêté
Arrêté du 26 janvier 2010 fixant le calendrier des examens théoriques des personnels navigants professionnels pour l'année 2010
DEVA1002502A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 26-01-2010
Date de publication : 25-02-2010
Document principal
Arrêté du 7 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 6 novembre 2008 relatif à la désignation des membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
DEVT1000910A
Mer
Arrêté
Date de signature : 07-12-2009
Date de publication : 25-02-2010
Document principal
Arrêté du 22 janvier 2010 portant déclassement d'une parcelle de terrain sur le territoire de la commune de Strasbourg (Bas-Rhin)
DEVT0930226A
Transports
Arrêté
Date de signature : 22-01-2010
Date de publication : 25-02-2010
Document principal
Arrêté du 12 février 2010 portant nomination à la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
DEVE1004336A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 12-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Arrêté du 12 février 2010 portant nomination des membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers (CTUPP)
DEVE1004535A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 12-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Arrêté du 18 février 2010 portant nomination d'un vice-président du Conseil supérieur de l'énergie
DEVE0900191A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 18-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Arrêté du 18 février 2010 portant nomination au conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
DEVE1002053A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 18-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Arrêté du 22 janvier 2010 portant nomination à la commission des produits chimiques et biocides
DEVP0930635A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 22-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Arrêté du 31 mai 2010 fixant les conditions de fonctionnement du Conseil supérieur de l'éducation routière
DEVS1007932A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 31-05-2010
Date de publication : 25-06-2010
Document principal
Arrêté du 17 juin 2010 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1997 modifié portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l'École nationale des techniciens de l'équipement
DEVK1016223A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Arrêté du 17 mai 2010 portant nomination à la commission du ministère de la défenseet du ministère chargé de l'aviation civile concernant la sécurité de la gestion du trafic aérien
DEVA1009349A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 17-05-2010
Date de publication : 25-06-2010
Document principal
Arrêté du 21 mai 2010 portant nomination de membres associésde l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
DEVA1012268A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 21-05-2010
Date de publication : 25-06-2010
Document principal
Arrêté du 3 juin 2010 relatif à l'habilitation de Dassault Aviation en matière de conformité au règlement des radiocommunications de l'Union internationale des télécommunications
DEVA1014831A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 03-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Arrêté du 7 juin 2010 modifiant l'arrêté du 18 novembre 2009 portant nomination des membresdu conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1015174A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 07-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
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