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2017
186
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2017
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Type de document : Décision
Décision du 20 avril 2017 portant nomination de membres au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité »
DEVD1710825S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-04-2017
Date de publication : 10-05-2017
Document principal
Décision du 21 avril 2017 portant organisation des délégations de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est
DEVA1711562S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-04-2017
Date de publication : 10-05-2017
Document principal
Décision du 28 mars 2017 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l’année scolaire 2017-2018
DEVT1706399S
Mer
Décision
Date de signature : 28-03-2017
Date de publication : 25-04-2017
Document principal
Décision du 30 mars 2017 portant désignation de membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime au titre de l’année 2017
DEVT1707786S
Mer
Décision
Date de signature : 30-03-2017
Date de publication : 25-04-2017
Document principal
Décision du 9 mars 2017 relative aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail au sein de la direction générale de l’aviation civile
DEVA1707868S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-03-2017
Date de publication : 25-04-2017
Document principal
Décision du 10 novembre 2017 relative à la nomination de membres de l’instance d’évaluation de l’équilibre économique de la filière des véhicules hors d’usage prévue à l’article R. 543-157-1 du code de l’environnement
TREP1730712S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 10-11-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Décision du 24 novembre 2017 autorisant la cession de propriété et des droits d’exploitation de deux canalisations de transport
TREP1731168S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 24-11-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Décision no 1705-D1 du 27 novembre 2017 relative aux tarifs des redevances aéroportuaires applicables sur l’aérodrome de Nice-Côte d’Azur pour la période tarifaire du 1er avril 2018 au 31 mars 2019
TREV1734430S
Développement durable
Décision
Date de signature : 27-11-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Décision du 11 décembre 2017 portant nomination de nouveaux membres aux comités d’évaluation scientifique et technique de domaine
TRED1733505S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-12-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Décision du 5 décembre 2017 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TRAA1734377S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-12-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
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